Common use of Dommages tous accidents Clause in Contracts

Dommages tous accidents. Vous bénéficiez de cette garantie si elle est mentionnée aux Conditions particulières de votre contrat. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant :  de la collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules,  du choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré,  du versement sans collision préalable du véhicule assuré,  d’un acte de vandalisme,  d’inondation imprévisible à la suite de la montée des eaux provoquées par l’excès de pluie (débordement de cours d’eau ou refoulement d’égoût) ou rupture de canalisation.  les dommages subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur conduit sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention de quatrième classe - (articles L 234-1 et R 234-1 du Code de la route) ou refuse de se soumettre à un dépistage d’alcoolémie,  les dommages subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants prouvées par des analyses sanguines suite à l’accident (article L 235-1 du Code de la route),  les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive de l’usure ou d’un défaut de réparation ou d’entretien indispensable et incombant à l’assuré,  les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés par des animaux,  les dommages subis par le véhicule à l’occasion de son utilisation sur tous circuits,  les dommages relevant de l’application de la loi sur les catastrophes naturelles (ces dommages pouvant être couverts au titre de la garantie « Catastrophes naturelles » - si cette garantie a été souscrite),  les dommages causés par l’eau lors de marée ou crue lorsque le véhicule stationne sur un emplacement non autorisé de façon permanente ou temporaire par les pouvoirs publics,  les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule,  les dommages consécutifs à un vol, incendie, événements climatiques, chute de la foudre, court-circuit ou au gel (certains de ces dommages pouvant être couverts au titre des garantie « Vol, Incendie, Événements climatiques – si ces garanties ont été souscrites),  les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution,  les dommages subis par le véhicule en cas de transport par air, par eau et par mer. Ces dommages restent couverts en cas de destruction totale du véhicule.

Dommages tous accidents. Vous bénéficiez de cette garantie si elle est mentionnée aux Conditions particulières de votre contrat. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant :  • de la collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules,  • du choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré,  • du versement sans collision préalable du véhicule assuré,  • d’un acte de vandalisme,  d’inondation imprévisible à la suite de la montée des eaux provoquées par l’excès de pluie (débordement de cours d’eau ou refoulement d’égoût) ou rupture de canalisation.  les dommages - subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur conduit sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention de quatrième classe - (articles L 234L.234-1 et R 234R.234-1 du Code de la routeRoute) ou refuse de se soumettre à un dépistage d’alcoolémie,  les dommages - subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants prouvées par des analyses sanguines suite à l’accident (article L L. 235-1 du Code de la routeRoute),  - les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive d’un défaut d’entretien ou de l’usure ou d’un défaut du véhicule, - l’aggravation des dommages lorsqu’elle est la conséquence de réparation ou d’entretien indispensable et incombant à l’assuré,  la négligence du conducteur après un sinistre. - les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés par des animaux,  . - les dommages subis par le véhicule à l’occasion de son utilisation sur tous circuits,  les dommages relevant de l’application de la loi sur les catastrophes naturelles (ces dommages pouvant être couverts au titre de la garantie « Catastrophes naturelles » . - si cette garantie a été souscrite),  les dommages causés par l’eau lors de marée ou crue lorsque le véhicule stationne sur un emplacement non autorisé de façon permanente ou temporaire par les pouvoirs publics,  les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule,  - les dommages consécutifs à un volvol (sauf vandalisme), incendie, événements climatiques, chute de la foudre, court-circuit ou au gel (certains de ces dommages pouvant être couverts au titre des garantie « Volgel, Incendie, Événements climatiques – si ces garanties ont été souscrites),  - les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution,  les dommages subis par le véhicule en cas de transport par air, par eau et par mer. Ces dommages restent couverts en cas de destruction totale du véhicule.

Dommages tous accidents. Vous bénéficiez de cette garantie si elle est mentionnée aux Conditions particulières de votre contrat. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant :  • de la collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules,  • du choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré,  • du versement sans collision préalable du véhicule assuré,  • d’un acte de vandalisme,  d’inondation imprévisible à la suite de la montée des eaux provoquées par l’excès de pluie (débordement de cours d’eau ou refoulement d’égoût) ou rupture de canalisation.  - les dommages subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur conduit sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention de quatrième classe - (articles L 234L.234-1 et R 234R.234-1 du Code de la routeRoute) ou refuse de se soumettre à un dépistage d’alcoolémie,  - les dommages subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants prouvées par des analyses sanguines suite à l’accident (article L L. 235-1 du Code de la routeRoute),  - les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive d’un défaut d’entretien ou de l’usure ou d’un défaut du véhicule, - l’aggravation des dommages lorsqu’elle est la conséquence de réparation ou d’entretien indispensable et incombant à l’assuré,  la négligence du conducteur après un sinistre. - les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés par des animaux,  . - les dommages subis par le véhicule à l’occasion de son utilisation sur tous circuits,  les dommages relevant de l’application de la loi sur les catastrophes naturelles (ces dommages pouvant être couverts au titre de la garantie « Catastrophes naturelles » . - si cette garantie a été souscrite),  les dommages causés par l’eau lors de marée ou crue lorsque le véhicule stationne sur un emplacement non autorisé de façon permanente ou temporaire par les pouvoirs publics,  les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule,  - les dommages consécutifs à un volvol (sauf vandalisme), incendie, événements climatiques, chute de la foudre, court-circuit ou au gel (certains de ces dommages pouvant être couverts au titre des garantie « Volgel, Incendie, Événements climatiques – si ces garanties ont été souscrites),  - les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution,  les dommages subis par le véhicule en cas de transport par air, par eau et par mer. Ces dommages restent couverts en cas de destruction totale du véhicule.

Dommages tous accidents. Vous bénéficiez de cette garantie si elle est mentionnée aux Conditions particulières de votre contrat. Nous garantissons les dommages subis par le véhicule assuré contre les dommages résultant assuré, ses accessoires et pièces de rechange prévus au catalogue du constructeur, ainsi que ses moyens de protection Incendie et de protection Vol existants, en cas de :  de la – collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules,  du – choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré(arbre,  du versement sans collision préalable mur, piéton, animal…) distinct du véhicule assuré,  – renversement du véhicule assuré, – transport par terre, fleuves, rivières, canaux ou lacs (même en cas de malveillance d’un acte tiers), par mer ou air entre deux pays où la garantie s’exerce, y compris lorsque ces événements résultent d’actes de sabotage, d’émeutes ou de mouvements populaires. Nous garantissons aussi les frais de dépannage sur le lieu de l’accident et de remorquage jusqu’au plus proche garage ou concessionnaire de la marque du véhicule assuré ou jusqu’au garage de votre choix. La garantie est étendue au vandalisme,  d’inondation imprévisible à la suite c’est-à-dire aux dégradations volontaires commises par des tiers lorsqu’elles ne résultent pas d’actes de sabotage, d’émeutes ou de mouvements populaires. Les dommages résultant de l’action des forces de la montée nature : grêle, avalanche, chute de neige provenant des eaux provoquées toits, inondation, glissement ou affaissement de terrain sont couverts par l’excès la garantie Forces de pluie (débordement la nature ou par la garantie Catastrophes naturelles si l’événement est qualifié de cours d’eau ou refoulement d’égoût) ou rupture de canalisationCatastrophes naturelles.  les – Les dommages subis par le véhicule assuré lorsque lorsque, au moment du sinistre, le conducteur conduit sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention : sauf s’il est établi que le sinistre est sans relation avec l’un de quatrième classe - (articles L 234-1 et R 234-1 du Code de la route) ou refuse de se soumettre ces états. – Les dommages directement dus à un dépistage d’alcoolémiemauvais entretien caractérisé,  les dommages subis par le à l’usure ou à un vice propre du véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage connus de substances ou plantes classées comme stupéfiants prouvées par des analyses sanguines suite vous. – Les dommages indirects, à l’accident (article L 235-1 savoir : privation de jouissance, manque à gagner et dépréciation du Code de la route),  les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive de l’usure ou d’un défaut de réparation ou d’entretien indispensable et incombant à l’assuré,  les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés par des animaux,  les dommages subis par le véhicule à l’occasion de son utilisation sur tous circuits,  les dommages relevant de l’application de la loi sur les catastrophes naturelles (ces dommages pouvant être couverts au titre de la garantie « Catastrophes naturelles » - si cette garantie a été souscrite),  les véhicule. – Les dommages causés par l’eau lors de marée ou crue lorsque le au véhicule stationne sur un emplacement non autorisé de façon permanente ou temporaire assuré par les pouvoirs publics,  les objets transportés. – Les dommages limités aux seuls pneumatiques. – Les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule,  les dommages consécutifs à un vol, incendie, événements climatiques, chute de la foudre, court-circuit ou au gel (certains de ces dommages pouvant être couverts au titre des garantie « Vol, Incendie, Événements climatiques objets transportés par le véhicule assuré. – si ces garanties ont été souscrites),  les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution,  les Les dommages subis par le véhicule en cas de transport par air, par eau et par mer. Ces dommages restent couverts en cas de destruction totale du véhiculeles appareils audios.

Dommages tous accidents. Vous bénéficiez de cette garantie si elle est mentionnée aux Conditions particulières de votre contrat. Nous garantissons Sont garantis les dommages subis par la remorque assurée lorsque ces dommages résultent : • d’une collision avec un autre véhicule, y compris le véhicule assuré contre les dommages résultant :  de tracteur. • d’un choc entre la collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules,  du choc avec remorque et un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré,  du mobile. • d’un versement sans collision préalable du véhicule assuré,  préalable. • d’un acte de vandalisme. • de débordements de fleuve ou de cours d’eaux. La garantie s’étend aux dommages subis en cours de transport par terre,  d’inondation imprévisible par eau ou par air. toutefois, s’il s’agit de transport par mer ou par air, seul le cas de perte totale est couvert, et ce, exclusivement au cours d’un transport entre les pays mentionnés au paragraphe « où les garanties s’exercent-elles ? ». • Les dommages ou pertes survenant à la suite de la montée des eaux provoquées par l’excès de pluie (débordement de cours d’eau ou refoulement d’égoût) ou rupture de canalisation.  les dommages subis par le remorque attelée au véhicule assuré tracteur lorsque le conducteur conduit se trouve sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention de quatrième classe - (articles L L. 234-1 et R R. 234-1 du 1du Code de la route) ou refuse de se soumettre à un dépistage d’alcoolémieRoute),  les dommages subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage l’usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants prouvées par des analyses sanguines suite à l’accident (article L L. 235-1 du Code de la route),  les a refusé de se soumettre aux vérifications destinées à établir la preuve de l’état alcoolique ou au dépistage de l’usage de stupéfiants (articles • Les dommages qui seraient ou pertes survenant à la conséquence directe et exclusive remorque en circulation lorsque son poids en charge dépasse • de l’usure ou d’un défaut de réparation ou d’entretien indispensable et incombant à l’assuré20 %,  les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteursoit celui autorisé par son constructeur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés soit par des animaux,  les dommages subis par celui que peut tirer le véhicule à l’occasion de son utilisation sur tous circuitstracteur selon le constructeur automobile. • Les dommages,  les dommages relevant de l’application de la loi sur les catastrophes naturelles (ces dommages pouvant être couverts au titre de la garantie « Catastrophes naturelles » - si cette garantie a été souscrite)même accidentels,  les dommages causés par l’eau lors de marée ou crue lorsque le véhicule stationne sur un emplacement non autorisé de façon permanente ou temporaire éprouvés par les pouvoirs publics,  les pneumatiques à moins qu’ils soient concomitants à un événement garanti. • Les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule,  les dommages consécutifs à un vol, incendie, événements climatiques, chute organes de la foudre, court-circuit remorque ayant leur origine exclusive et directe dans un défaut ou au gel (certains de ces dommages pouvant être couverts au titre des garantie « Vol, Incendie, Événements climatiques – si ces garanties ont été souscrites),  les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution,  les dommages subis par le véhicule en cas de transport par air, par eau et par mer. Ces dommages restent couverts en cas de destruction totale du véhiculel’usure.

Dommages tous accidents. Vous bénéficiez de cette garantie si elle est mentionnée aux Conditions particulières de votre contrat. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant :  • de la collision du véhicule assuré avec un ou plusieurs autres véhicules,  • du choc avec un corps fixe ou mobile extérieur au véhicule assuré,  • du versement sans collision préalable du véhicule assuré,  • d’un acte de vandalisme,  d’inondation imprévisible à la suite de la montée des eaux provoquées par l’excès de pluie (débordement de cours d’eau ou refoulement d’égoût) ou rupture de canalisation.  les dommages - subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur conduit sous l’empire d’un état alcoolique - état défini par un taux d’alcoolémie punissable d’au moins une contravention de quatrième classe - (articles L 234L.234-1 et R 234R.234-1 du Code de la routeRoute) ou refuse de se soumettre à un dépistage d’alcoolémie,  les dommages - subis par le véhicule assuré lorsque le conducteur a fait usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants prouvées par des analyses sanguines suite à l’accident (article L L. 235-1 du Code de la routeRoute),  - les dommages qui seraient la conséquence directe et exclusive d’un défaut d’entretien ou de l’usure ou d’un défaut du véhicule, - l’aggravation des dommages lorsqu’elle est la conséquence de réparation ou d’entretien indispensable et incombant à l’assuré,  la négligence du conducteur après un sinistre. - les dommages survenus à l’intérieur du véhicule (moteur, habitacle, coffre) quand ils sont occasionnés par des animaux,  . - les dommages subis par le véhicule à l’occasion de son utilisation sur tous circuits,  les dommages relevant de l’application de la loi sur les catastrophes naturelles (ces dommages pouvant être couverts au titre de la garantie « Catastrophes naturelles » . - si cette garantie a été souscrite),  les dommages causés par l’eau lors de marée ou crue lorsque le véhicule stationne sur un emplacement non autorisé de façon permanente ou temporaire par les pouvoirs publics,  les dommages subis par les pneumatiques sauf si ces dommages sont la conséquence d’un accident affectant d’autres parties du véhicule,  - les dommages consécutifs à un volvol (sauf vandalisme), incendie, événements climatiques, chute de la foudre, court-court- circuit ou au gel (certains de ces dommages pouvant être couverts au titre des garantie « Volgel, Incendie, Événements climatiques – si ces garanties ont été souscrites),  - les dommages consécutifs à la mise en fourrière du véhicule depuis son enlèvement jusqu’à sa restitution,  les . Restriction à nos garanties dommages subis par le véhicule en : En cas de transport du véhicule par air, par eau et ou par mer. Ces dommages restent couverts en cas de , nous limitons notre garantie à sa seule destruction totale du véhiculetotale.