Common use of Disponibilité des services Clause in Contracts

Disponibilité des services. Les vérifications effectuées lorsque vous avez commandé les services sont provisoires. La performance et la disponibilité du service dépendent de plusieurs facteurs, y compris l’emplacement de l’équipement (voir l’article 33), la structure à laquelle l’équipement est affixé, la configuration de l’équipement, la sollicitation ou l’encombrement du réseau, les conditions météorologiques, la géographie et même, les restrictions de tiers sur lesquelles nous n’exerçons aucun contrôle. Nous pouvons offrir le service ou notre équipement que nous estimons le mieux adapté à vos circonstances particulières. Il peut arriver que certains services ne soient pas disponibles ou offerts et nous pouvons annuler certains services (voir l’article 50). Il se peut que nous ne soyons pas en mesure de vous fournir un service (y compris certains de nos équipements) avant, pendant ou après l’installation, ou nous pouvons refuser de vous fournir le service si, en le faisant, nous devons engager des dépenses imprévues, inhabituelles ou déraisonnables (par exemple, l’obtention de droits de passage ou l’exécution de travaux de construction spéciaux ou la fourniture de certains services de conférence ou pour adultes ou dans des zones de desserte à coûts élevés dans une mesure ne pouvant être soutenue par votre forfait et vos frais).

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Samples: maskatel.ca, telstep.ca

Disponibilité des services. Les vérifications effectuées lorsque vous avez commandé les services sont provisoires. La performance et la disponibilité du service dépendent de plusieurs facteurs, y compris l’emplacement de l’équipement (voir l’article 3324), la structure à laquelle l’équipement est affixé, la configuration de l’équipement, la sollicitation ou l’encombrement du réseau, les conditions météorologiques, la géographie localisation et même, les restrictions de tiers sur lesquelles nous n’exerçons aucun contrôle. Nous pouvons offrir le service ou notre équipement l’équipement de NorthernTel que nous estimons le mieux adapté à vos circonstances particulières. Il peut arriver que certains services ne soient pas disponibles ou offerts et nous pouvons annuler certains services (voir l’article 5040). Il se NorthernTel peut que nous ne soyons pas être en mesure de vous fournir un service (y compris certains tout équipement de nos équipementsNorthernTel) avant, pendant ou après l’installation, ou nous pouvons refuser de vous fournir le service si, en le faisant, nous devons engager des dépenses imprévues, inhabituelles ou déraisonnables (par exemple, l’obtention de droits de passage ou l’exécution de travaux de construction spéciaux ou la fourniture de certains services de conférence ou pour adultes ou dans des zones de desserte à coûts élevés dans une mesure ne pouvant être soutenue par votre forfait et vos frais).

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Samples: www.northerntel.ca

Disponibilité des services. Les vérifications effectuées lorsque vous avez commandé les services sont provisoires. La performance et la disponibilité du service dépendent de plusieurs facteurs, y compris l’emplacement de l’équipement (voir l’article 3332), la structure à laquelle l’équipement est affixé, la configuration de l’équipement, la sollicitation ou l’encombrement du réseau, les conditions météorologiques, la géographie localisation et même, les restrictions de tiers sur lesquelles nous n’exerçons aucun contrôle. Nous pouvons offrir le service ou notre équipement l’équipement de Télébec que nous estimons le mieux adapté à vos circonstances particulières. Il peut arriver que certains services ne soient pas disponibles ou offerts et nous pouvons annuler certains services (voir l’article 5041). Il se Télébec peut que nous ne soyons pas être en mesure de vous fournir un service (y compris certains tout équipement de nos équipementsTélébec) avant, pendant ou après l’installation, ou nous pouvons refuser de vous fournir le service si, en le faisant, nous devons engager des dépenses imprévues, inhabituelles ou déraisonnables (par exemple, l’obtention de droits de passage ou l’exécution de travaux de construction spéciaux ou la fourniture de certains services de conférence ou pour adultes ou dans des zones de desserte à coûts élevés dans une mesure ne pouvant être soutenue par votre forfait et vos frais).

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Samples: www.telebec.com