Coûts. Le voyageur a le droit de résilier le contrat de voyage à forfait moyennant déclaration écrite (la date de réception de la demande d’annulation auprès de l’organisateur fait foi pour établir le délai d’annulation, le jour du départ n’est pas compté) avant le début du forfait :
Coûts. Article 15
Coûts. Dans le cas où le Client demande au Sous-traitant de fournir une assistance qui va au-delà de la fonctionnalité standard du ou des Services, le Sous-traitant peut alors facturer au Client tous les coûts au- delà des redevances convenues dans la mesure où il n'est pas commercialement raisonnable pour le Sous- traitant de fournir cette assistance gratuitement (compte tenu des facteurs pertinents tels que le volume des demandes, la complexité des Instructions et le délai demandé). Cela comprend, sans s'y limiter, les coûts encourus par le Sous-traitant pour exécuter les Instructions du Client relatives à l'effacement, au stockage supplémentaire et / ou à la conservation des Données Personnelles du Client, et au respect de toute demande d'accès reçue par le Client conformément à la section 11 des présentes.
Coûts. Le client supporte les coûts d’emballage, les redevances pour palettes et, si les emballages de transport nous sont retournés, les coûts d’emballage, de chargement, de transport jusqu’à notre entrepôt ainsi que de déchargement, auquel cas, le client doit passer un contrat de transport à son nom et pour son compte propre. Si les emballages de transport qui nous sont renvoyés ne sont pas réutilisables, le client s'acquitte également des coûts de recyclage. En outre, le client étranger paie les droits de douanes, charges, taxes et droits encourus.
Coûts. L'emprunteur convient de payer au prêteur tous les montants que ce dernier débourse et les coûts qu'il engage de quelque manière que ce soit relativement au présent contrat, notamment les dépenses se rapportant à ce qui suit :
Coûts. L’emprunteur doit acquitter les coûts associés à l’achat des ingrédients et de l’équipement nécessaires pour servir les boissons fouettées (p. ex. verres jetables).
Coûts. Terranueva et chacun des Vendeurs paieront leurs propres coûts et dépenses relativement à la Transaction. Nonobstant ce qui précède, tous les coûts et dépenses relativement à la préparation, la négociation et l’exécution de la Convention, la Lettre d’intention, la Déclaration d’inscription à la cote requise par la Bourse CSE, la Circulaire et l’obtention de toutes les Approbations réglementaires et Approbations corporatives seront assumés par Axe.
Coûts. DNS Belgium et l'APD supportent chacune séparément les coûts liés à leurs propres actions qu'elles entreprennent en exécution du présent protocole. DNS Belgium s'engage à informer l'APD dès qu'elle constate qu'il est techniquement et juridiquement possible d'étendre la coopération établie dans le présent protocole aux deux autres zones de noms de domaine qu'elle gère, à savoir .vlaanderen et .brussels. À ce moment-là, DNS Belgium et l'APD s'engagent à entamer en priorité des négociations entre elles afin de formaliser l'extension susmentionnée de la coopération.
Coûts. Le cédant et le cessionnaire sont solidairement respons- ables, vis-à-vis de l'organisateur et/ou l’agent de voy- ages, du paiement du solde du prix ainsi que des coûts occasionnés par cette cession. Ces coûts sont les suivants : Jusqu’au 30e jour avant départ: 25,- EUR par personne; Du 29e au 7e jour avant départ: 75,- EUR par personne; Moins de 7 jours avant départ: la cession est considérée comme une annulation, les frais y afférents sont alors applicables.
Coûts. Chaque Partie supporte ses propres coûts et dépenses encourus, cumulés ou engagés en vertu du présent Accord ou aux fins de celui-ci.