Common use of Commande ouverte Clause in Contracts

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code civil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le temps par le délai convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 20 % en plus ou en moins, du montant desdites estimations, le Fournisseur évalue les conséquences de ces corrections. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du Fournisseur. En cas de variation à la hausse, le Fournisseur fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.) .

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code civilCivil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le temps tems par le délai convenu. convenu - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande - Le cadencement des ordres de livraison définit des es quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 20 20% en plus ou en moins, du montant desdites estimations, le Fournisseur Fabricant évalue les conséquences de ces correctionsvariations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du FournisseurFabricant. En cas de variation à la hausse, le Fournisseur Fabricant fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.) .)

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code civil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le temps est, sauf accord contraire, réputée consentie pour une durée indéterminée et peut être résiliée par le délai convenules parties moyennant un préavis minimum de six mois. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit ou des prestations. - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le Les conditions de la commande ouverte, notamment de prix et de délais, sont convenues en fonction de l'offre du Fabricant basée sur les prévisions de cadencement des ordres de livraison définit qui définissent des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent s’inscrivant dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 20 20% en plus ou en moins, du montant desdites estimations, le Fournisseur Fabricant évalue les conséquences de ces correctionsvariations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du FournisseurFabricant. En cas de variation à la hausse, le Fournisseur Fabricant fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.) ).

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code civil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le temps par le délai convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 20 % en plus ou en moins, du montant desdites des dites estimations, le Fournisseur évalue les conséquences de ces correctionsvariations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du Fournisseur. En cas de variation à la hausse, le Fournisseur fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.) ).

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code civil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le temps par le délai convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 20 % en plus ou en moins, du montant desdites estimations, le Fournisseur Fabricant évalue les conséquences de ces correctionsvariations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du FournisseurFabricant. En cas de variation à la hausse, le Fournisseur Fabricant fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.) ).

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code code civil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le temps par le délai convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - des produits- Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des les quantités maximales, minimales et maximales et des les délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client DO aux estimations quantitatives prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 20 15 % en plus ou en moins, du montant desdites estimations, le Fournisseur F évalue les conséquences de ces correctionsvariations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter concerteront pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du Fournisseur. F. En cas de variation à la hausse, hausse les conditions notamment de délais devront être revues et le Fournisseur F fera son possible pour satisfaire la demande du Client DO dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humainesde personnel, financières financières, etc.) .…)

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code civilCivil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. dessous : - Elle est limitée dans le temps par le délai convenu. , - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit produit, - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande , - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 20 % en plus ou en moins, du montant desdites estimations, le Fournisseur Fabricant évalue les conséquences de ces correctionsvariations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du FournisseurFabricant. En cas de variation à la hausse, le Fournisseur Fabricant fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.) ).

Commande ouverte. Sans La commande ouverte ne crée des obligations pour le Fabricant que lorsqu'elle répond aux conditions ci-dessous, et sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 1304-2 du Code civil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le temps par le délai convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - Au moment L’accusé de la conclusion réception de la commande ouverte, des « dite ouverte » doit être accompagné de l’engagement du client sur les quantités minimales et maximales et des de pièces à fournir, les délais de réalisation sont prévuset le prix. - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouvertecette commande. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 20 % en plus ou en moins, du montant desdites estimationsquantités estimées, le Fournisseur Fabricant évalue les conséquences de ces correctionsvariations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du FournisseurFabricant. En cas de variation à la baisse, le Client devra accepter la facturation du coût généré par le financement et le stockage des pièces et plus généralement de tous frais afférents aux pièces. En cas de variation à la hausse, le Fournisseur Fabricant fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.) ).

Commande ouverte. Sans préjudice des conditions définies par l’article 1174 du Code civil, la commande ouverte doit répondre aux conditions mentionnées ci-dessous. - Elle est limitée dans le temps par le délai convenu. - Elle définit les caractéristiques et le prix du produit - Au moment de la conclusion de la commande ouverte, des quantités minimales et maximales et des délais de réalisation sont prévus. - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande - Le cadencement des ordres de livraison définit des quantités précises et des délais qui s’inscrivent dans la fourchette de la commande ouverte. Si les corrections apportées par le Client aux estimations prévisionnelles de l’échéancier de la commande ouverte globale ou des ordres de livraison s’écartent de plus de 20 % en plus ou en moins, du montant desdites estimations, le Fournisseur Fabricant évalue les conséquences de ces correctionsvariations. En cas de variation à la hausse ou à la baisse, les parties devront se concerter pour trouver une solution aux conséquences de cet écart, susceptibles de modifier l’équilibre du contrat au détriment du FournisseurFabricant. En cas de variation à la hausse, le Fournisseur Fabricant fera son possible pour satisfaire la demande du Client dans des quantités et des délais compatibles avec ses capacités (de production, de transport, de sous-traitance, humaines, financières etc.) .