CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
N°DES ARTICLES DESIGNATION DES ARTICLES 1 OBJET ET DUREE DU MARCHE 2 DOCUMENTS CONTRACTUELS 3 MODALITES D’EXECUTION 4 SOUS-TRAITANCE 5 CONDITIONS D’EXECUTION DE LA PRESTATION 6 VERIFICATION PAR LA COLLECTIVITE DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS 7 GARANTIE TECHNIQUE ET ASSURANCE DE TITULAIRE 8 PRIX – REVISION DES PRIX 9 CAUTIONNEMENT 10 AVANCE FORFAITAIRE 11 ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS 12 PAIEMENT ET ETABLISSEMENT DE LA FACTURE 13 PENALITES POUR RETARD ET EXECUTION PAR DEFAUT 14 RESILIATION DU MARCHE 15 DESIGNATION DES MATERIELS 16 PRIX
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • July 4th, 2022
Mme / M. ……………………………………………………. représentant la société ……………………………………….., au capital de ……………………………… dont le siège social est situé au ……………………………………………………………….., enregistré au registre du commerce et des sociétés de ………………………………sous le numéro RCS ………………………………………….
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
N°DES ARTICLES DESIGNATION DES ARTICLES 1 OBJET ET DUREE DU MARCHE 2 DOCUMENTS CONTRACTUELS 3 MODALITES D’EXECUTION 4 SOUS-TRAITANCE 5 CONDITIONS D’EXECUTION DE LA PRESTATION 6 VERIFICATION PAR LA COLLECTIVITE DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS 7 GARANTIE TECHNIQUE ET ASSURANCE DE TITULAIRE 8 PRIX – REVISION DES PRIX 9 CAUTIONNEMENT 10 AVANCE FORFAITAIRE 11 ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS 12 PAIEMENT ET ETABLISSEMENT DE LA FACTURE 13 PENALITES POUR RETARD ET EXECUTION PAR DEFAUT 14 RESILIATION DU MARCHE 15 DESCRIPTIF DES PRESTATIONS 16 QUANTITATIF DES OUVRAGES
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Entendu que ‘‘YYY’’ a sollicité une offre de services pour l’établissement des états financiers de son entité au Mali, et la préparation de ses déclarations fiscales annuelles conformément aux textes en vigueur;
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • October 20th, 2020
Le présent contrat est un contrat de prestation de conseil ayant pour objet la mission définie au cahier des charges annexé au présent contrat et en faisant partie intégrante.
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES : DIAGNOSTIC DES TAXES LOCALESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Maître Philippe IMBERT, Docteur en droit, Avocat à la Cour, inscrit au Barreau de Toulouse, dont le cabinet est situé 22, Chemin de la Carrierette – 31120 LACROIX-FALGARDE, immatriculé sous le n° Siren 423 593 144,
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • February 14th, 2023
Société par Actions Simplifiée à capital variable au capital de 850 000 euros, ayant son siège social 16 bis boulevard Jean Jaurès 92110 Clichy, dont le SIREN est 911 870 251, immatriculée au R.C.S. de Nanterre,
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • December 22nd, 2022
La Fondation Fonds Mondial pour la Nature France – WWF France – fondation reconnue d'utilité publique par décret du 24 mars 2004 dont le numéro de SIREN est 302 518 667, représentée par sa Directrice Générale, dûment habilitée.
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
L’association « Pole Dance Gourdon Quercy », ayant son siège social Lieu-Dit La Gourgue , 46300 Gourdon , immatriculée sous le n° 824584874 au registre du commerce et des sociétés de CAHORS, représentée par Stéphane CABY, Trésorier de l’association, dument habilité à cet effet.
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
N°DES ARTICLES DESIGNATION DES ARTICLES PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS GENERALES 1 OBJET ET DUREE DU MARCHE 2 DOCUMENTS CONTRACTUELS 3 LE CONTEXTE 4 DESCRIPTION DE L’ETABLISSEMENT DEUXIEME PARTIE : DISPOSITIONS RELATIVES A LA MAINTENANCE DU SYSTEME DE SECURITEINCENDIE 1 MODALITES D’EXECUTION DES PRESTATIONS 2 PRESTATIONS EXECUTEES HORS CONTRAT DONNANT LIEU A FACTURATION SEPAREE 3 DELAI D’INTERVENTION ET DUREE DES TRAVAUX 4 ENCADREMENT DU PERSONNEL 5 DESIGNATION DES MATERIELS TROISIEME PARTIE : DISPOSITIONS RELATIVES A LA MAINTENANCE DU SYSTEME DE DESENFUMAGE 1 MODALITES D’EXECUTION 2 DESIGNATION DES MATERIELS QUATRIEME PARTIE : DISPOSITIONS COMMUNES 1 PIECES DETACHEES 2 CONTROLE PAR ORGANISME AGREE 3 TRAVAUX ANNEXES 4 SIGNALISATION DES TRAVAUX 5 PLAN DE PREVENTION 6 REMISE DES INSTALLATIONS EN FIN DE MARCHE 7 SOUS-TRAITANCE 8 CONDITIONS D’EXECUTION DE LA PRESTATION 9 DOCUMENTATION DE MAINTENANCE 10 GARANTIE TECHNIQUE ET ASSURANCES DU TITULAIR
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • February 27th, 2023
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • April 16th, 2023
La société …………………… [indiquer la dénomination sociale] au capital de …………………… [indiquer le capital social], immatriculée au Registre du Commerce de …………………… [indiquer le lieu d'immatriculation] sous le numéro……………………… [indiquer le numéro RC], représentée en la personne de ……………………. [indiquer le nom du représentant et sa fonction) en sa qualité de (indiquer sa fonction dans la société),
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
N°DES ARTICLES DESIGNATION DES ARTICLES 1 OBJET ET DUREE DU MARCHE 2 DOCUMENTS CONTRACTUELS 3 MODALITES D’EXECUTION 4 SOUS-TRAITANCE 5 CONDITIONS D’EXECUTION DE LA PRESTATION 6 VERIFICATION PAR LA COLLECTIVITE DE L’EXECUTION DES PRESTATIONS 7 GARANTIE TECHNIQUE ET ASSURANCE DE TITULAIRE 8 PRIX – REVISION DES PRIX 9 CAUTIONNEMENT 10 AVANCE FORFAITAIRE 11 ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS 12 FACTURATION ET PAIEMENT 13 PENALITES POUR RETARD ET EXECUTION PAR DEFAUT 14 RESILIATION DU MARCHE 15 PROPOSITION DE PRIX
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Société par Actions Simplifiée au capital de 855.543 €, ayant son siège social au 7-11 Boulevard Haussmann 75009 Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 511 840 845, représentée par Madame Marie-Sylvie BERTAIL, dûment habilitée à signer les présentes,
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
La société « L55 » à Paris 11ème – 16-18 rue de la Folie- Méricourt, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 803 110 097 représentée par son
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Dans le cadre de l’accomplissement de son mandat, RSF demande au prestataire, qui l’accepte, de réaliser les prestations lui incombant au titre de « l’Accord ».
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES entre la Banque européenne d'investissement et [Nom du Prestataire de Services] pour ASSISTANCE TECHNIQUE À LA SPGE POUR LE PROJET « NCFF »Contrat De Prestation De Services • July 16th, 2021
[Nom du Prestataire de Services], [type de société], société de droit [préciser], ayant son siège social à [adresse] représentée par [] [noms du ou des signataires],
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
La SAS SCORE CENTER, société par actions simplifiée au capital de 3.000 €, dont le siège social est situé 10, Hameau des Sources - 34980 Saint-Clément-de-Rivière, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 831 480 264, représentée par son Président en exercice, Monsieur Alexandre HEYWANG,
Contrat de Prestation de ServicesContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Mr. Philippe Poirée - Auto Entrepreneur - Services à la Personne - Certificat d’Inscription au Répertoire des Entreprises et des Etablissements (SIRENE) Identifiant SIREN : 524 472 107, agréé pour les services à la personne sous le
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES : CONTINUITE ET PERMANENCE DE SOINSContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Ce Contrat de prestation de services est conclu entre iAdvize, société par actions simplifiée au capital de 39.257,87 € (trente neuf mille deux cents cinquante sept euros et quatre-vingt sept centimes), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 519 698 914, dont le siège est situé 9 rue Nina Simone – EuroNantes Gare Bâtiment B à Nantes (44000), représentée par Monsieur Julien Hervouet, Président, dûment habilité à l’effet des présentes (« iAdvize ») et un Expert (« L’Expert »), et régit les relations entre iAdvize et l’Expert.
Contrat de prestation de services Le présent contrat est conclu entre :Contrat De Prestation De Services • June 30th, 2021
Mister sante, SAS au capital de 10 000 euros, dont le siège social est à CHARVIEU CHAVAGNEUX (38230) au 34 rue René Descartes, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de VIENNE sous le numéro 880 063 615 000 12 représentée par Madame Angélique PRAULT en sa qualité́ de PDG.
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Contrat de prestation de servicesContrat De Prestation De Services • September 14th, 2021
Bpifrance, société anonyme au capital de 5 440 000 000 Euros, dont le siège social est situé à Maisons- Alfort (94710), 27-31 avenue du Général Leclerc, immatriculée au RCS de Créteil sous le N° 320 252 489,
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
La/les Société(s) et/ou le(s) Client(s) contractant(s) seront ci-après dénommés individuellement la « Partie » et collectivement les « Parties ».
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • June 21st, 2023
Le présent Contrat de prestation de services (le « Contrat » constitue un contrat légal entre une société indépendante spécialisée dans la prestation de services de transport (le « Client ») et Uber B.V., une société à responsabilité limitée constituée aux Pays-Bas, dont le siège social est sis Vijzelstraat 68-78, 4e étage, 1017 HL, Amsterdam, Pays-Bas, inscrit auprès de la Chambre de commerce d’Amsterdam sous le numéro 56317441 (« Uber »).
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICESContrat De Prestation De Services • May 5th, 2020
Confère par le présent contrat, la mission d’aide à l’achat ou à la revente, d’un véhicule neuf ou d’occasion, selon les caractéristiques déterminées par lui-même, à :