Évaluation Clauses Exemplaires

Évaluation. Le prestataire de service met à disposition au domicile du bénéficiaire un cahier de liaison permettant une cohésion avec tous les services en présence (SIAD, médecins traitants, assistante sociale, livraison de repas …) afin d’évaluer les situations de dépendance. Article 13 :
Évaluation. La présente Entente pourra faire l’objet d’une évaluation par l’ARTM, en collaboration avec l’Employeur, au cours de ladite Entente.
Évaluation. Si un PRODUIT logiciel porte la mention « Évaluation », nonobstant toute disposition contraire dans le présent CONTRAT, votre licence ne permet l'utilisation que si vous êtes un client utilisateur final et ce uniquement à des fins de démonstration, d'essai ou d'évaluation en interne. Elle ne peut pas être utilisée à d'autres fins, y compris, mais sans s'y limiter, à des fins de production. Votre licence est valide pendant quatre-vingt-dix (90) jours sans aucun droit de MAINTENANCE, de Garantie limitée ou d'Indemnisation en cas de contrefaçon. Veuillez noter qu'un PRODUIT Évaluation peut se désactiver par lui-même après expiration de la Clé de licence. En aucun cas un PRODUIT Évaluation ne doit être utilisé après sa date d'expiration. Si le PRODUIT Évaluation est un boîtier, il doit être renvoyé lorsque sa date d'expiration est atteinte.
Évaluation. 11.1 Les deux parties reconnaissent que le principal objectif de l’évaluation est de veiller à ce que les tâches de l’employée soient effectuées de manière satisfaisante et de l’aider à développer ses compétences.
Évaluation. Si Vous avez reçu le Logiciel afin de l'évaluer (que ce soit directement de Data Innovation par courrier ou en le téléchargeant sur le site Internet de Data Innovations), Vous pourrez installer et Utiliser une (1) copie du Logiciel uniquement dans le but d'évaluer l'adaptabilité du Logiciel à Vos activités et utilisation finale (« Version d'essai »). Vous ne pourrez Utiliser la Version d'essai que pendant la durée énoncée, comme décrit ci-dessous pour le Logiciel (« Durée »). Vous ne pourrez pas Utiliser la Version d'essai dans le cadre d'une production en direct, à des fins commerciales. Après l'expiration de la Période d'essai, le Logiciel cessera de fonctionner, mais aucune donnée ne sera perdue. Dans l'éventualité où Xxxx souhaiteriez de licencier le Logiciel pour une Utilisation générale, Vous devez contacter Data Innovations pour obtenir le code de déverrouillage/fichier de licence (« Clé d'utilisation générale »). Sur réception de la Clé d'utilisation générale, Votre licence et Utilisation du logiciel seront régies par les modalités et conditions stipulées dans la présente. Si Vous choisissez de ne pas licencier le Logiciel, cet Accord sera alors automatiquement résilié et les termes de la Section 11(c) de la présente prendront immédiatement effet.
Évaluation. Changements : Grigny (Essonne, Seine-Saint-Denis + touristes en quête de logements pas cher) Les rues (trottoirs) Les travaux Surcouf et immeubles Animations Xxx Xxxxxxxx À poursuivre Amélioration de la propreté et de la sécurité > Gestion, entretien > Médiation, police + Renforcement de l’offre d’espaces publics
Évaluation. Le pôle met en place le dispositif d’auto évaluation défini en annexe du présent contrat. Il présente, au moins une fois par an, l’état des différents indicateurs au Comité de coordination. Une fois par an, le pôle s'engage à fournir en coopération avec les services de l'État et de la Région, les éléments indispensables aux indicateurs de suivi et d'évaluation suivants : - périmètre du pôle : nombre d'entreprises, nombre d'emplois, nombre de PME innovantes, nombre de personnels académiques concernés (chercheurs, techniciens, enseignants- chercheurs, …), nombre de partenariats internationaux, nombre d'unités de recherche mixtes ; - impact des projets du pôle : nombre de brevets déposés, nombre d'articles scientifiques publiés, dont les publications issues de collaborations, y compris étrangères, au sein du pôle ; - effet d'entraînement du pôle : nombre de créations d'emplois sur le territoire du pôle, valeur ajoutée des entreprises qui participent au pôle, poids économique du pôle dans sa thématique, nombre de partenariats du pôle impliquant au moins une PME indépendante. Les autres indicateurs qui pourront être utilisés afin d’assurer le suivi et l’évaluation du pôle seront définis conformément aux dispositions précisées en annexe.
Évaluation. Une évaluation annuelle sera réalisée sous l'égide du comité de pilotage, elle portera sur l'ensemble des actions et inclura les données financières.
Évaluation. Sous réserve du présent chapitre 3, Xxxxxxx conserve tous ses droits de gestion lui permettant de prendre toute décision, de façon indépendante et à sa seule et entière discrétion, en matière d’adjudication de contrats, d’exigences de qualifications pour ses entrepreneurs, d’exigences contractuelles et d’évaluation de la compétitivité des soumissions.
Évaluation. Les partenaires culturels font connaître aux gestionnaires les moyens d’identification mis en place pour dénombrer les spectateurs bénéficiaires du dispositif Carte culture. Les partenaires culturels communiquent aux gestionnaires trois fois dans l’année leurs chiffres de fréquentation au moyen du relevé des entrées vendues au tarif Carte culture.