XXXXXX XX XXXXXXX. 1.1 Le Prêteur accepte de mettre à disposition et à titre gratuit l’Espace de Jardinage à l’Emprunteur avec pour objectif la culture d’un potager et la production de fruits et de légumes servant à sa propre consommation et à celle de sa famille proche.
XXXXXX XX XXXXXXX. Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
XXXXXX XX XXXXXXX. Contrat à durée indéterminée (CDI) Contrat à durée déterminée (CDD) Le CDD est autorisé dans les 3 cas suivants : - pour remplacer un salarié absent - en cas d’accroissement temporaire d’activité - pour les emplois à caractère saisonnier, par exemple pour des accueils pendant les vacances scolaires
XXXXXX XX XXXXXXX. CACHEMIRE 2 est un contrat d’assurance de groupe sur la vie à adhésion facultative, libellé en euros et en unités de compte. Ce contrat relève des branches 20 (vie décès), 22 (assurances liées à des fonds d’investissement) et 16 (pertes pécuniaires diverses) de l’article R 321-1 du code des assurances.
XXXXXX XX XXXXXXX. FRUCTI-FACILITES est un contrat d’assurance de groupe sur la vie régi par le Code des assurances et soumis à l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution - 00, xxx Xxxxxxxx - 00000 XXXXX Xxxxx 00. Il relève de la branche 20 (Vie – Décès) du Code des assurances. Il est souscrit par BPCE Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 155 742 320 euros- 000 000 000 RCS Paris – siège social : 00 xxxxxx Xxxxxx Xxxxxx- France 75201 Paris cedex 13 ci-après dénommée le Souscripteur auprès d’ABP VIE Société Anonyme au capital de 110 943 568 euros – 349 004 341 RCS Paris, entreprise régie par le Code des assurances – siège social : 00 xxxxxx Xxxxxx Xxxxxx-France 75013 Paris, ci-après désignée l’Assureur,
XXXXXX XX XXXXXXX. Il s'agit d'une convention d'occupation précaire du domaine public. Ni les dispositions de l'article L2124-32-1 Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, ni les dispositions législatives ou règlementaires régissant les baux commerciaux ne s'appliquent à la présente occupation. En conséquence, celle-ci ne confère à l'occupant aucun droit au maintien dans les lieux après résiliation du contrat pour quelque cause que ce soit, ni aucun droit à cession sous quelque forme que ce soit, ni aucun droit à indemnité en cas d'éviction, en cas de réalisation de travaux qui nécessiteraient l'arrêt prolongé de l'activité commerciale, ou en cas de non renouvellement du présent contrat. La transmission du titre d'occupation est interdite. Au cas où l'occupant serait en mesure de justifier de l'existence d'une clientèle propre :
XXXXXX XX XXXXXXX. L'utilisation du logiciel, y compris en version d'évaluation, est soumise au respect du contrat de licence qui y est attaché. EN INSTALLANT OU/ET EN UTILISANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR CE CONTRAT. SI VOUS NE CONSENTEZ PAS A TOUTES LES CLAUSES DE CE CONTRAT, ANNULEZ LE PROCESSUS D'INSTALLATION DU LOGICIEL.
XXXXXX XX XXXXXXX. Le présent contrat a été rédigé en français et en anglais. Dans l’hypothèse d’une divergence ou d’un désaccord quant à l’interprétation de ses dispositions entre la version française et la version anglaise, la version française prévaudra et sera considérée comme la seule version authentique. ARTICLE 16 -
XXXXXX XX XXXXXXX. Si, pour quelque cause que ce soit, la société se trouve dépourvue de gérant, tout associé peut demander au Président du Tribunal statuant sur requête, la désignation d’un mandataire chargé de réunir les associés en vue de nommer un ou plusieurs gérants. Si la société est dépourvue de gérant depuis plus d’un an, tout intéressé peut demander au Tribunal de prononcer la dissolution anticipée éventuelle de la société.
XXXXXX XX XXXXXXX. (Xxxxx). Mémoires pour servir à l'histoire de Hollande et des autres Provinces-Unies, où l'on verra les véritables causes des Divisions qui sont depuis soixante ans dans cette République, & qui la menacent de ruine. In-12, plein vélin ivoire rigide ivoire de l'époque, dos titré à la plume, tranches rouges, (16), 363, (1) p. 400 € Histoire, vue du côté protestant, de la Maison d’Orange et des luttes pour l’indépendance des Pays-Bas à travers la biographie des princi- paux acteurs : Xxxxxxxxx xx Xxxxxx, Xxxxxx xx Xxxxxxx, Xxxxxxxx- Xxxxxxxxx d’Orange, Xxxxxxx xx Xxxxxx, Xxxxxxxx-Xxxxx x’Orange- Nassau, Xxxxx xxx Xxxxxxxxxxxxxx et Xxxxxxxx xxx Xxxxxxx. Le dernier chapitre est consacré à Xxxx Xxxxxxx ; l’auteur, qui avait été son élève à Leyde, en dresse un portrait élogieux. Xxxxx Xxxxx xx Xxxxxxx (1609-1687) avait accompagné son père haut fonctionnaire français et ambassadeur de Xxxxx XXXX en Hollande. Il fut ainsi le témoin direct des événements qu’il relate.