Simulations de la valeur de rachat Clauses Exemplaires

Simulations de la valeur de rachat. À titre d’exemple, des simulations de valeurs de rachat vous sont données à partir d’une part, des données retenues au point 1 du présent article et d’autre part, en supposant que : • l’âge de l’Assuré à la souscription est de 50 ans, • le capital décès garanti retenu pour la garantie plancher, correspond au versement brut pour l’option 1, au versement brut capitalisé au taux de 3,50 % par an, • l’hypothèse de valorisation de l’unité de compte est de + 50 % régulièrement sur 8 ans en cas de hausse, – 50 % régulièrement sur 8 ans en cas de baisse et 0 % régulièrement sur 8 ans en cas de stabilité. • L’hypothèse de capitalisation pour le fonds en euros : 0 % brut de frais de gestion sur 8 ans. Le tableau ci-après vous rappelle le montant cumulé des versements bruts exprimés en euros et vous indique les valeurs de rachat, au terme de chacune des huit premières années, conformément aux hypothèses ci-dessus : • en nombre de parts pour le support en unités de compte. Aucuns frais de garantie prévoyance n’étant prélevés sur ce support dans les scenarii simulés, les valeurs de rachat indiquées sont les mêmes pour tous les scenarii et regroupées dans la colonne intitulée « Support en unités de compte » ; • en euros pour le fonds en euros. Selon la garantie de prévoyance choisie, vous disposez de trois colonnes qui simulent respectivement une hausse, une stabilité et une baisse de l’unité de compte. Ainsi pour chacune des garanties de prévoyance, les valeurs de rachat sur le fonds en euros sont diminuées de l’éventuel coût de la garantie de prévoyance, qui varie en fonction des scenarii d’évolution de la valeur des unités de compte. Montant Support en unités de compte (hors OPCVM Indiciel(ETF)) Support cumulé en des verse- ments unités de compte OPCVM Garantie Plancher Option 1 bruts, Indiciel
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Simulations de la valeur de rachat. À titre d’exemple, des simulations de valeurs de rachat sont données à l’Adhérent à partir, d’une part, des données retenues au point 1 du présent article et, d’autre part, en supposant que : • l’âge de l’Assuré à l’adhésion est de cinquante (50) ans, • le capital décès garanti retenu pour la garantie plancher, il correspond au versement brut pour l’option 1, au versement brut capitalisé au taux de 3,50 % par an pour l’option 2, • l’hypothèse de valorisation de l’unité de compte est de + 50 % régulièrement sur huit (8) ans en cas de hausse, – 50 % régulièrement sur huit (8) ans en cas de baisse et 0 % régulièrement sur huit (8) ans en cas de stabilité. • l’hypothèse de capitalisation pour le fonds en euros : 0 % brut de frais de gestion sur huit (8) ans. Le tableau ci-après rappelle à l’Adhérent le montant cumulé des versements bruts exprimés en euros et lui indique les valeurs de rachat, au terme de chacune des huit (8) premières années, conformément aux hypothèses ci-dessus : • en nombre de parts pour le support en unités de compte.
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Simulations de la valeur de rachat. Dans le cadre de la Gestion Libre
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Simulations de la valeur de rachat. À titre d’exemple, des simulations de valeurs de rachat sont données à l’Adhérent à partir d’une part, des données retenues au point 1 du présent article et d’autre part, en supposant que : • l’âge de l’Assuré à l’adhésion est de cinquante (50) ans, • le capital décès garanti retenu pour la garantie vie universelle ou la garantie vie entière est de 13 000 euros ; pour la garantie plancher, le capital décès garanti correspond au versement brut pour l’option 1, au versement brut capitalisé au taux de 3,5 % par an pour l’option 2, • l’hypothèse de valorisation de l’unité de compte est de + 50 % régulièrement sur huit (8) ans en cas de hausse, - 50 % régulièrement sur huit (8) ans en cas de baisse et 0 % régulièrement sur huit (8) ans en cas de stabilité. • L’hypothèse de capitalisation pour le fonds en euros : 0 % brut de frais de gestion sur huit
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Simulations de la valeur de rachat. A titre d’exemple, des simulations de valeurs de rachat vous sont données à partir d’une part, des données retenues au paragraphe 19.1.1 du présent article et d’autre part, en supposant que : • l’âge de l’Assuré à la souscription est de 50 ans, • le capital décès garanti retenu pour la garantie
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  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • FORMATION DU CONTRAT A l’exception de la fourniture de pièces détachées ou autres matériels standards pour lesquels la vente est réputée valablement formée à la date de réception de la commande, chaque opération fait l’objet au préalable et systématiquement d’un devis et/ou une offre de prix établis par notre Société sur la base des spécifications ou du cahier des charges fournis par le client. Ces devis et offres de prix précisent leur durée de validité et le délai de confirmation de la part du client. Les commandes ne deviennent définitives qu’après réception, dans les délais, de l’accord sans réserve du client et à condition que le devis fourni par notre Société n’ait subi aucune modification de la part de celui-ci. A défaut d’acceptation expresse de la commande dans le délai de validité de l’offre, celle-ci sera considérée comme caduque. En tout état de cause, l’acceptation, même écrite, reste soumise à la condition que, jusqu’à la livraison aux entrepôts de l’acheteur de tout ou partie de la commande, il ne soit apparu aucun risque financier ou tout autre élément de nature à le remettre en cause. Toute modification de la commande faite par le client ne sera prise en considération que si elle est parvenue par écrit au moins trente jours avant la livraison. Si notre Société refuse ladite modification, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initialement convenues. Le silence de notre Société 8 jours après réception de la demande vaudra rejet. Les modifications postérieures à la commande pourront : - provoquer un surcoût qui sera indiqué à l’acheteur pour acceptation ; - provoquer un retard de livraison de la commande en cause ou d’une autre commande du même acheteur. Surcoût et retard engendrés par toute modification postérieure à la commande seront soumis à l’acheteur pour accord qui sera réputé acquis après 7 jours restés sans opposition par lettre recommandée. En cas de désaccord de l’une des parties sur ces deux derniers points, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initiales.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Intégralité du Contrat Le Contrat constitue l'intégralité de l'accord conclu entre SAP et le Client en ce qui concerne l'objet des présentes. Tous écrits (y compris les accords de confidentialité), déclarations et négociations préalables à leur entrée en vigueur respective et relatifs à leur objet respectif sont annulés et remplacés par ledit Contrat, et les parties renoncent à la possibilité de se prévaloir de tels écrits, déclarations et négociations. Toute modification d'un Contrat devra se faire par écrit et être signée par les deux parties. Le Contrat prévaut sur les éventuelles dispositions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent inopposables et dépourvues d'effet juridique, y compris si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • Fin du contrat Conformément aux dispositions de l'article R.4321-108 du code de la santé publique, une fois le remplacement terminé, le remplaçant cessera toute activité s'y rapportant et transmettra, dès la fin du remplacement, toutes informations nécessaires à la continuité des soins ainsi que tous documents administratifs s’y référant.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :