Organes et pièces couverts par la Garantie Clauses Exemplaires

Organes et pièces couverts par la Garantie. Sont couverts tous les éléments du Véhicule (sauf ceux listés ci-dessous qui sont exclus) : Les pièces d’usure de l’embrayage (disque et butée) ; en conséquence le kit d'embrayage est couvert pour 50% du montant de la pièce - La batterie - Les pièces en friction du système de freinage - Les amortisseurs et les ressorts de suspension - L’ensemble des éléments de la carrosserie (y compris joints, baguettes, charnières, vérins) les bâches et les capotes, tous les éléments d’ornement, les pare-chocs, les écrans et protections plastiques et métalliques, les réservoirs de tous types et leurs bouchons, les antennes extérieures - La sellerie : tous les revêtements intérieurs et extérieurs, les revêtements et capitonnages des sièges, du volant et des commandes, le système de chauffage des sièges, les cendriers et vide-poches, les poignées et les manivelles, la planche de bord, les buses et canalisations de ventilation et leur système de commande manuel ; - La vitrerie : toute la vitrerie, les phares et leur système de commande et d'orientation, les feux, les lampes et les porte-lampes, les rétroviseurs (à l’exception de leur mécanisme électrique qui est couvert) et miroirs de courtoisie - Les périphériques non montés d'origine par le constructeur en usine : tels que l’alarme, l’autoradio, le système de navigation et de téléphonie - Les airbags et prétensionneurs lorsqu'ils sont déclenchés - Les serrures et l’antivol de direction à clef mécanique - Les systèmes d’aide au stationnement - Les jantes et les pneumatiques - Le réglage des trains - les pièces dont le remplacement ou le contrôle sont prévus dans le programme d’entretien du constructeur (filtres, disques, tambours, plaquettes, courroies, bougies d’allumage et de préchauffage, liquides de lave- glace ou d'addivation FAP et additifs filtre à particules, piles de télécommande, balais d'essuie-glaces) ou dont le changement préconisé lors de la dernière révision a été refusé par le client. - La régénération des Filtres à Particules - Les recharges de fluide frigorigène - les frais de carburant, de nettoyant, d’additifs et d’appoint de liquide
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Organes et pièces couverts par la Garantie. Sont couverts par la Garantie, limitativement les organes, pièces et éléments suivants : Moteur : toutes les pièces internes du bloc et de la culasse, y compris arbre à cames, axe de piston, bielles et coussinets, bloc-cylindres, cache-culbuteur, chemises, collecteurs d’admission et d’échappement, couronne de démarreur, culasse, culbuteurs, joint de culasse, paliers de vilebrequin, pignons de distribution, pistons et segments, pompe à huile, poussoirs, soupapes, tiges guide de culbuteur, vilebrequin, volant moteur, galets tendeurs de distribution. Les dommages causés à d’autres parties du moteur et qui seraient la conséquence du bris d’un de ces éléments sont pris en charge à l’exclusion de l’embrayage qui aurait été brûlé ou totalement usé.
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Organes et pièces couverts par la Garantie. Est couvert par la Garantie tout élément du Véhicule à l’exception des organes et pièces exclus, listés ci-dessous : - Panne de véhicule - Panne de carburant - Erreur de carburant - Dysfonctionnement/enfermement des clés - Fausse panne - Défaillance du kit crevaison ou crevaison - Accident de véhicule - Panne d’énergie électrique - Panne de batterie de traction Les garanties d’assistance sont les suivantes : - Dépannage sur place - Dépannage par téléphone - Remorquage / Grutage / Levage - Récupération du véhicule réparé - Rapatriement des bénéficiaires valides - Poursuite du voyage - Attente sur place des réparations - Véhicule de remplacement La gestion du véhicule à l’étranger comporte les prestations suivantes :
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Organes et pièces couverts par la Garantie. Sont couverts par la Garantie, limitativement les organes, pièces et éléments suivants : Les dommages causés à d’autres parties du moteur et qui seraient la conséquence dûment constatée du bris de l’un de ces éléments sont pris en charge. En corollaire, les pièces énumérées ci-dessus qui seraient endommagées par la défaillance de pièces ou organes non couverts sont exclues.
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Related to Organes et pièces couverts par la Garantie

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • DEPOT DE GARANTIE Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant d'Euros [ ] à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Prix et paiement Sauf mention contraire, les prix indiqués s’entendent « Départ usine » (Incoterms 2020) (hors taxes), frais de transport non compris à la destination convenue, qui sont supportés par l’Acheteur. Le Vendeur se réserve le droit de réviser son barème de tarifs à tout moment avec un préavis de 1 mois à l’Acheteur. Sauf indication contraire, les prix révisés deviennent applicables à toutes les commandes facturées à compter de la date de mise en vigueur de ceux-ci. Les délais de paiement seront mentionnés sur la facture et commenceront à courir à compter de la date de facture. En acceptant ces conditions, l’Acheteur accepte le droit du Vendeur de déterminer unilatéralement les délais de paiement applicables à la commande, ce qui ne constitue ni ne nécessite d’amendement à la commande concernée. Aucune remise ne sera applicable pour tout paiement anticipé, excepté avec l’acceptation préalable par écrit du Vendeur. En cas d’insolvabilité, de faillite, de liquidation ou de procédure ou concordat similaire, ou de désignation d’un syndic de faillite, tous les soldes dus seront considérés dus et payables immédiatement. En cas de non-paiement, même partiel, de toute facture à sa date d’échéance, toutes les créances impayées devront être payées dans leur intégralité. En outre, des intérêts équivalents au taux de la BCE en vigueur à la date d’échéance avec 10 % en sus, qui ne doivent toutefois pas être inférieurs à 3 fois le taux d’intérêt en vigueur en France, seront appliqués aux paiements en retard sans préjudice du droit du Vendeur de réclamer le remboursement des coûts des procédures judiciaires et/ou d’obtenir une garantie financière pour le paiement et/ou de se prévaloir de la résiliation de toutes les commandes qui n’ont pas encore été livrées et de celles qui n’ont pas été payées.