OPTION DE RENOUVELLEMENT Clauses Exemplaires

OPTION DE RENOUVELLEMENT. Au mois de septembre, le Représentant pourra aviser l’Athlète que son Contrat sera renouvelé pour la prochaine année calendaire à moins que, le 1er décembre ou avant, l’Athlète n’informe le Représentant par écrit de son choix de ne pas renouveler le Contrat. Les avis selon le présent paragraphe doivent être effectués par écrit et doivent donner lieu à la délivrance d’une preuve écrite de réception. (Il incombera au Représentant de prouver la signification de l’Avis de Renouvellement à l’Athlète). A l’expiration du présent Contrat, le Représentant cessera toute activité au nom de l’Athlète. En cas de renouvellement, la Réglementation et les Conditions en vigueur au 1er janvier de l’année du Renouvellement s’appliqueront.
OPTION DE RENOUVELLEMENT. L’option de renouvellement est avantageuse tant pour le propriétaire que pour le locataire. Satisfait de son locataire, le propriétaire a tout intérêt à renouveler cette location avec un locataire dont la confiance est déjà établie. Pour le locataire, la location du même territoire lui permet d’acquérir, au fil des ans, une excellente connaissance du boisé et des sites les plus productifs, ce qui peut contribuer à accroître ses chances de succès.
OPTION DE RENOUVELLEMENT. Le vendeur (locataire) pourra renouveler le bail avec un avis écrit à cet effet au moins mois avant l'échéance du terme initial, pour période(s) additionnelle(s) de années chacune, aux mêmes termes et conditions. Le cas échéant, veuillez indiquer les conditions de renouvellement qui différeraient :
OPTION DE RENOUVELLEMENT. Au terme du bail, le propriétaire et le locataire pourront convenir immédiatement de renouveler la location du territoire lors de la pro- chaine saison de chasse, de pêche ou de piégeage et ce, pour une période et un prix à être déterminés et acceptés par les deux par- ties. À défaut d’entente entre les parties, l’option de renouvellement devient caduque. La location se terminera alors automatiquement à la fin de la période de chasse, de pêche ou de piégeage pour laquelle elle a été consentie et il n’y aura, dans ce cas, aucun renouvelle- ment automatique ni aucune tacite reconduction.
OPTION DE RENOUVELLEMENT. Le vendeur (locataire), n’étant pas en défaut, pourra renouveler le bail avec un avis écrit à cet effet au moins six (6) mois avant l'échéance du terme initial, pour [nombre] période(s) additionnelle(s) de [nombre] années chacune, aux mêmes termes et conditions. Le cas échéant, veuillez indiquer les conditions de renouvellement qui différeraient : [autres conditions de renouvellement]. À l’expiration du terme initial et/ou de ses options, le vendeur (locataire) se réserve le droit, avec un avis écrit de six (6) mois au préalable, de maintenir un local au rez-de-chaussée, d’une superficie à déterminer (espace actuel), pour le fonctionnement des services automatisés (guichets automatiques) pour [nombre] période(s) additionnelle(s) de [nombre] années chacune, avec clause d’annulation en tout temps et ce, avec un avis préalable de [nombre] mois. Les conditions et taux de location pour ce nouveau local seront à négocier de bonne foi entre les parties selon les conditions du marché.
OPTION DE RENOUVELLEMENT. Le contrat peut inclure une option de renouvellement donnant la possibi- lité à l’une ou l’autre des parties ou aux deux de reconduire le contrat à son expiration. À la différence du renouvellement automatique, les par- ties doivent poser un geste pour indiquer leur volonté d’utiliser l’option de renouvellement prévue au contrat. La partie qui veut se prévaloir du renouvellement doit généralement le faire à l’intérieur d’un délai indiqué au contrat (ex. : entre le troisième et le sixième mois avant la fin du contrat) et aviser l’autre partie par écrit. Le délai et les autres conditions prévues au contrat devront être respectés. Le renouvellement du contrat se fait généralement aux mêmes conditions que le contrat initial. Les parties peuvent toutefois prévoir que la durée du renouvellement sera différente. Elles peuvent aussi convenir des ajustements qui devront être appliqués, s’il y a lieu (ex. : pourcentage d’indexation). Toutefois, pour être considérée comme une véritable offre de renouvellement, la clause devra contenir tous les élé- ments essentiels du nouveau contrat et ne pas prêter à négociation entre les parties. Dans tous les cas, la clause de renouvellement devrait être la plus complète et la plus précise possible afin d’éviter les ambiguïtés et les litiges.
OPTION DE RENOUVELLEMENT. Au terme du bail, le propriétaire et le locataire pourront convenir immédiatement de renouveler la location du territoire lors de la pro- chaine saison de chasse et ce, pour une période et un prix à être déterminés et acceptés par les deux parties. À défaut d’entente entre les parties, l’option de renouvellement devient caduque. La location se terminera alors automatiquement à la fin de la période de chasse pour laquelle elle a été consentie et il n’y aura, dans ce cas, aucun renouvellement automatique ni aucune tacite reconduction.
OPTION DE RENOUVELLEMENT. 34.1 A la condition que le Locataire remplisse, de bonne foi et ponctuellement, toutes les obligations qui lui incombent en vertu du bail et qu'il ne soit pas en défaut majeur en vertu de l'une quelconque d'entre elles, il pourra renouveler le présent bail pour DEUX (2) périodes additionnelles de cinq (5) années chacune. Un avis écrit, au moins six (6) mois avant l’expiration du présent bail ou le cas échéant, de la première période de renouvellement, devra être donne au Bailleur. A défaut d’avis par le Locataire, le présent bail prendra automatiquement fin à l'arrivée du terme fixe. Le nouveau prix fixe pour son loyer net de base sera au taux du marché pour un nouveau locataire en tenant compte des incitations à louer tel que celui-ci est offert pour de l’espace de bureaux dans des édifices similaires.

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  • Résiliation du contrat Le contrat peut être résilié : à l’expiration de la première période contractuelle d’un an : par lettre ou courrier électronique recommandé adressé au souscripteur ou directement sur son Espace Perso (rubrique “gérer mon contrat”), au plus tard un (1) mois avant la date d’échéance de l’adhésion. à tout moment à compter du 13ème mois de la souscription, en cas de majoration tarifaire ou en cas de modification des garanties (article «Modifications» ci-après) : entre la date de réception de la notification des modifications contractuelles et la prise d’effet des modifications. en cas de non-paiement des cotisations, dans les conditions prévues à l’article « Non- paiement-Résiliation », des présentes Dispositions Générales, et ce conformément aux dispositions de l’article L.113-3 du Code des assurances. à chaque année à l’échéance annuelle, par lettre ou courrier électronique recommandé avec accusé de réception indiquant le motif de la résiliation, et adressé au plus tard deux (2) mois avant la date d’échéance annuelle; en cas d’omissions ou d’inexactitudes dans les déclarations de l’Adhérent à la signature des Dispositions Particulières ou en cours de contrat (articles L.113-8 et L.113-9 du Code des assurances) ; en cas de modification de la situation personnelle de l’Adhérent à condition que la modification ait une incidence sur le risque couvert, dans les conditions prévues à l’article « Modifications par l’adhérent » des présentes Dispositions Générales; après sinistre, la résiliation prend effet un (1) mois après que le Souscripteur en a reçu notification (article R.113-10 du Code des assurances), en cas de cessation du Contrat d’Assurance automobile, pour quelque cause que ce soit : à la date de cessation du Contrat d’assurance automobile ; en cas de cessation de l’accord conclu entre le Souscripteur et EUROP ASSISTANCE aux fins des présentes : à la date d’effet de la cessation dudit accord ; en cas de retrait total de l’agrément d’EUROP ASSISTANCE : au 40ème jour à compter de la date de publication au JO de la décision de retrait d’agrément (article L.326-12 du Code des assurances). Les délais indiqués dans le présent article sont décomptés à partir de la date de la demande en cas de résiliation sur l’Espace Perso ou de la date d’envoi par l’expéditeur du courrier recommandé de résiliation, le cachet de la poste faisant foi. Dans le cadre des dispositions du présent article, le Souscripteur agit au nom et pour le compte d’EUROP ASSISTANCE.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................