Common use of Mise à disposition d'un véhicule après vérification de la validité du permis de conduire Clause in Contracts

Mise à disposition d'un véhicule après vérification de la validité du permis de conduire. Le club s’engage en complément de la rémunération mensuelle de base à mettre à disposition un véhicule, après vérification de la validité du permis de conduire : - Type de véhicule :........................................................................................................... - Assurance, essence, contraventions et entretien à charge de la JOUEUSE, - Remboursement sur présentation de note de frais ou montant admis par l'URSSAF.

Mise à disposition d'un véhicule après vérification de la validité du permis de conduire. Le club s’engage en complément de la rémunération mensuelle de base à mettre à disposition un véhicule, après vérification de la validité du permis de conduire : - Type de véhicule :........................................................................................................... - Assurance, essence, contraventions et entretien à charge de la JOUEUSEdu Joueur, - Remboursement sur présentation de note de frais ou montant admis par l'URSSAF.

Mise à disposition d'un véhicule après vérification de la validité du permis de conduire. Le club s’engage en complément de la rémunération mensuelle de base à mettre à disposition un véhicule, après vérification de la validité du permis de conduire : - Type de véhicule :........................................................................................................... - Assurance, essence, contraventions et entretien à charge de la JOUEUSEl’Entraineur, - Remboursement sur présentation de note de frais ou montant admis par l'URSSAF.

Mise à disposition d'un véhicule après vérification de la validité du permis de conduire. Le club s’engage en complément de la rémunération mensuelle de base à mettre à disposition un véhicule, après vérification de la validité du permis de conduire : - Type de véhicule :........................................................................................................... - Assurance, essence, contraventions et entretien à charge de la JOUEUSEJoueuse, - Remboursement sur présentation de note de frais ou montant admis par l'URSSAF.