Common use of Maintenance Clause in Contracts

Maintenance. Dans le cadre de son obligation de maintenance, la Banque prend à sa charge les opérations suivantes : - diagnostic téléphonique, - intervention sur site s’il y a lieu, - constat de mauvais fonctionnement, - remplacement des pièces défectueuses par un technicien, ou échange standard du terminal, - initialisation et essai de fonctionnement, - constat de télétransmission, - rédaction du rapport d’intervention. Toutefois, la Banque n’aura pas à assurer la prise en charge des frais de réparation des interventions ci-après et qui pourront donner lieu à présentation d’une facture au client pour règlement des frais de remise en état du matériel : - toutes réparations, tous remplacements de pièces ou d’appareils, ainsi que tous travaux dûs à des causes accidentelles ou consécutifs à des interventions sur les appareils effectués par le client sans l’accord de la Banque, - tous les accessoires de l’installation électrique autres que ceux faisant partie intégrante des appareils, - les interventions consécutives à un événement de force majeure tel que : gel, inondation, foudre, incendie, émeute, guerre, vandalisme ... - les interventions faisant suite aux anomalies constatées sur l’installation et étrangères aux appareils, telles que fluctuation anormale du courant hors norme EDF, isolement du câble électrique, lignes de transmission n’ayant pas la qualité requise, - l’entretien ou le remplacement des batteries. - la réparation des appareils accidentés (chutes ...) ou ayant reçu des produits pulvérents ou liquides,

Maintenance. Dans le cadre de son obligation de maintenance, la Banque prend à sa charge les opérations suivantes : - diagnostic téléphonique, - intervention sur site s’il y a lieu, - constat de mauvais fonctionnement, - remplacement des pièces défectueuses par un technicien, ou échange standard du terminal, - initialisation et essai de fonctionnement, - constat de télétransmission, - rédaction du rapport d’intervention. Toutefois, la Banque n’aura pas à assurer la prise en charge des frais de réparation des interventions ci-après et qui pourront donner lieu à présentation d’une facture au client pour règlement des frais de remise en état du matériel : - toutes réparations, tous remplacements de pièces ou d’appareils, ainsi que tous travaux dûs à des causes accidentelles ou consécutifs à des interventions sur les appareils effectués par le client sans l’accord de la Banque, - tous les accessoires de l’installation électrique autres que ceux faisant partie intégrante des appareils, - les interventions consécutives à un événement de force majeure tel que : gel, inondation, foudre, incendie, émeute, guerre, vandalisme ... - les interventions faisant suite aux anomalies constatées sur l’installation et étrangères aux appareils, telles que fluctuation anormale du courant hors norme EDF, isolement du câble électrique, lignes de transmission n’ayant pas la qualité requise, - l’entretien ou le remplacement des batteries. - la réparation des appareils accidentés (chutes ...) ou ayant reçu des produits pulvérents ou liquides,, - les modifications éventuelles des appareils ou du logiciel consécutives à une réglementation ou à des conditions nouvelles d’exploitation, différentes de celles définies à l’acceptation de la commande, - le nettoyage ou le remplacement du coffret des appareils, - l’entretien ou le remplacement des câbles de liaison ainsi que les prises de raccordements. La Banque assurera les prestations ci-dessus définies dans les délais suivants : - à J + 1 si l’appel chez le mainteneur intervient avant 12h (à condition que J + 1 soient des jours ouvrables).

Maintenance. Dans le cadre de son obligation de maintenance, la Banque prend à sa charge les opérations suivantes : - diagnostic téléphonique, - intervention sur site s’il y a lieu, - constat de mauvais fonctionnement, - remplacement des pièces défectueuses par un technicien, ou échange standard du terminal, - initialisation et essai de fonctionnement, - constat de télétransmission, - rédaction du rapport d’intervention. Toutefois, la Banque n’aura pas à assurer la prise en charge des frais de réparation des interventions ci-après et qui pourront donner lieu à présentation d’une facture au client pour règlement des frais de remise en état du matériel : - toutes réparations, tous remplacements de pièces ou d’appareils, ainsi que tous travaux dûs à des causes accidentelles ou consécutifs à des interventions sur les appareils effectués par le client sans l’accord de la Banque, - tous les accessoires de l’installation électrique autres que ceux faisant partie intégrante des appareils, - les interventions consécutives à un événement de force majeure tel que : gel, inondation, foudre, incendie, émeute, guerre, vandalisme ... vandalisme… - les interventions faisant suite aux anomalies constatées sur l’installation et étrangères aux appareils, telles que fluctuation anormale du courant hors norme EDF, isolement du câble électrique, lignes de transmission n’ayant pas la qualité requise, - l’entretien ou le remplacement des batteries. - la réparation des appareils accidentés (chutes ...chutes…) ou ayant reçu des produits pulvérents ou liquides,, - les modifications éventuelles des appareils ou du logiciel consécutives à une réglementation ou à des conditions nouvelles d’exploitation, différentes de celles définies à l’acceptation de la commande, - le nettoyage ou le remplacement du coffret des appareils, - l’entretien ou le remplacement des batteries, - l’entretien ou le remplacement des câbles de liaison ainsi que les prises de raccordements. La Banque assurera les prestations ci-dessus définies dans les délais suivants : - à J + 1 si l’appel chez le mainteneur intervient avant 12h (à condition que J + 1 soient des jours ouvrables).