Common use of Maintenance Clause in Contracts

Maintenance. 8.1 Les dispositions relatives à la garantie et à la maintenance portent uniquement sur le matériel et les systèmes mis à disposition par Verisure. Conformément à la législation en vigueur, le Client est tenu d’effectuer une maintenance annuelle du Système d’alarme. La maintenance annuelle du Système d’alarme est comprise dans le Service d’alarme, sauf dérogation prévue dans le Contrat signé entre le Client et Verisure. 8.2 Lorsque l’entretien annuel est effectué par Verisure, il est effectué à distance, sauf si l’intervention physique d’un technicien est requise ou que le Contrat prévoit le contraire. Si le Client souhaite qu’un technicien vienne sur place, il doit demander cette intervention explicitement en contactant le service à la clientèle (▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) ou par le Site web. Verisure se réserve le droit de faire appel à des sous-traitants pour l’exécution de cette maintenance. 8.3 Le contrôle réalisé durant cette maintenance annuelle inclut : - Le contrôle des fonctions afférentes à la mise sous et hors tension du système - Le contrôle du retard réglé lors de l’entrée et de la sortie - Le contrôle du bon fonctionnement des composants du système d’alarme - Le contrôle du bon fonctionnement du service Verisure Voice - Le contrôle des alarmes de sabotage - Le contrôle de la transmission des alarmes - Le contrôle de l’intensité des signaux Toutes les autres prestations complémentaires sont payantes. 8.4 Si lors d’une maintenance annuelle il apparaît que des Produits de consommation tels que des piles doivent être remplacés, ceux-ci seront envoyés au Client. Cette prestation sera gratuite pour autant que le Contrat le prévoit. Le Client effectuera le remplacement lui-même sur la base d’une vidéo ou d’un manuel d’instruction qui sera fourni par Verisure. 8.5 Si un technicien doit se rendre au Bâtiment du Client, cela se produira à la date et l’heure de la maintenance annuelle convenues entre le Client et Verisure. 8.6 Les services fournis en dehors des heures ouvrables (de 8h 30 à 18h du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés) à la demande du Client sont facturés à un tarif horaire majoré au Client. Le Client garantit que le technicien pourra accéder au Bâtiment à la date et à l’heure du rendez-vous. Toute annulation du rendez-vous par Verisure ou par le Client doit être notifiée par téléphone ou par courriel au moins 24 heures à l’avance. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par le Client, les frais afférents au déplacement inutile seront facturés au Client. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par Verisure, Verisure sera redevable d’une indemnité forfaitaire équivalente à 75 € envers le client. 8.7 Les services suivants ne sont pas inclus dans la maintenance annuelle: - Les réparations rendues nécessaires par une utilisation indue, négligente ou erronée, une (tentative d’) effraction, des actes de sabotage, du vandalisme ou toute autre cause ne relevant pas de la responsabilité de Verisure; - L’entretien d’un système étranger ou d’un composant connecté à un Système d’alarme Verisure. Ces services sont individuellement facturés au Client.

Maintenance. 8.1 Les dispositions relatives Du fait de la nature particulière du réseau internet, l’accès à la garantie Solution peut être interrompu ou restreint pour une cause étrangère au Fournisseur et notamment du fait de l’opérateur fournisseur d’accès internet du Client. Dans cette occurrence, la responsabilité du Fournisseur ne pourra être recherchée. La responsabilité du Fournisseur ne saurait non plus être engagée en cas d’interruption d’accès à la maintenance portent uniquement sur solution Stampyt Suite du fait d’opérations de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques ou pour en faire évoluer le matériel contenu et/ou la présentation dès lors que ces interruptions seront signalées et qu’elles n’excèderont pas les systèmes mis usages en la matière. Le Fournisseur peut mettre à disposition par Verisure. Conformément à la législation jour les applications sans consentement du Client pour prendre en vigueur, compte des failles de sécurité découvertes dans le Client est tenu d’effectuer une maintenance annuelle du Système d’alarmedomaine informatique. La maintenance annuelle de la solution Stampyt Suite ne s’entend que de la maintenance corrective, elle n’entraîne pas droit aux services complémentaires qui seraient développés par le Fournisseur. Le Client peut soumettre au Fournisseur des évolutions qui seront étudiées dans les 15 jours qui suivent sa demande, si cette dernière est réalisable une réponse positive sera formulée accompagnée d’un planning et d’un devis. Le Client doit désigner un responsable applicatif avec qui pourra échanger le Fournisseur, afin de centraliser les anomalies et évolutions souhaitées par les Utilisateurs. L’intervention maintenance du Système d’alarme est comprise Fournisseur se fait dans le Service d’alarme, sauf dérogation prévue dans le Contrat signé entre les conditions suivantes en fonction des anomalies rencontrées et remontées par le Client et Verisure. 8.2 Lorsque l’entretien annuel est effectué par Verisure, il est effectué à distance, sauf si l’intervention physique d’un technicien est requise ou que le Contrat prévoit le contraire. Si le Client souhaite qu’un technicien vienne sur place, il doit demander cette intervention explicitement en contactant le service à la clientèle (l’adresse courriel ▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) ou ▇ lequel courriel génère un ticket d’intervention. Pour les Anomalies critiques c’est-à-dire celles qui génèrent l’indisponibilité des outils, le temps garanti d’intervention est de 1 heure suivant le ticket d’intervention et le temps garanti de réparation est de 4 heures suivant le ticket d’intervention. Pour les Anomalies importantes, c’est-à-dire celles qui génèrent l’indisponibilité de certaines fonctions, le temps garanti d’intervention est de 1 jour suivant le ticket d’intervention, le temps garanti de réparation est de 2 jours suivant le ticket d’intervention. Pour les Anomalies mineures, c’est-à-dire celles qui ne génèrent que de légers dysfonctionnements de la Solution, le temps garanti d’intervention est de 4 jours suivant le ticket d’intervention et le temps garanti de réparation de 5 jours suivant le ticket d’intervention. Dès lors que l’anomalie faisant l’objet d’un ticket d’intervention provient d’un outil, non développé par le Site web. Verisure se réserve le droit de faire appel à des sous-traitants pour l’exécution de cette maintenance. 8.3 Le contrôle réalisé durant cette maintenance annuelle inclut : - Le contrôle des fonctions afférentes à la mise sous et hors tension du système - Le contrôle du retard réglé lors de l’entrée et de la sortie - Le contrôle du bon fonctionnement des composants du système d’alarme - Le contrôle du bon fonctionnement du service Verisure Voice - Le contrôle des alarmes de sabotage - Le contrôle de la transmission des alarmes - Le contrôle de l’intensité des signaux Toutes les autres prestations complémentaires sont payantes. 8.4 Si lors d’une maintenance annuelle il apparaît que des Produits de consommation tels que des piles doivent être remplacésFournisseur, ceux-ci seront envoyés au Client. Cette prestation sera gratuite pour autant que le Contrat le prévoit. Le Client effectuera le remplacement lui-même sur la base d’une vidéo ou d’un manuel d’instruction qui sera fourni par Verisure. 8.5 Si un technicien doit se rendre au Bâtiment du Client, cela se produira à la date et l’heure de la maintenance annuelle convenues entre le Client et Verisure. 8.6 Les services fournis en dehors des heures ouvrables (de 8h 30 à 18h du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés) à la demande du Client sont facturés à un tarif horaire majoré au Client. Le Client garantit que le technicien pourra accéder au Bâtiment à la date et à l’heure du rendez-vous. Toute annulation du rendez-vous par Verisure ou utilisé par le Client doit être notifiée avec lequel la Solution interagit (CRM, DMS, …), il n’y a pas de prise en charge par téléphone ou l’Editeur, le Client étant alors invité à se tourner vers le fournisseur en cause. Le ticket d’intervention du Client adressé par courriel au moins 24 heures à l’avanceFournisseur doit préciser le « device » utilisé, le type de téléphone (iOS, Android) ou navigateur utilisés, ainsi que l’identifiant de l’Utilisateur enregistré ayant rencontré l’anomalie et si possible l’action qui l’a déclenchée. En cas d’annulation du rendez-vous moins Le temps de 24 heures avant celui-ci déploiement des corrections concernant les applications mobiles, ne peut être garanti par le Client, les frais afférents au déplacement inutile seront facturés au ClientFournisseur puisqu’il dépend du temps de traitement des différents stores. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par Verisure, Verisure sera redevable d’une indemnité forfaitaire équivalente à 75 € envers le client. 8.7 Les services suivants ne sont pas inclus dans la maintenance annuelle: - Les réparations rendues nécessaires par une utilisation indue, négligente ou erronéeÀ titre indicatif, une (tentative d’) effraction, des actes de sabotage, correction pour une application Android ou iOS peut respectivement prendre 1 jour ou 5 à 10 jours en plus du vandalisme ou toute autre cause ne relevant pas temps de la responsabilité résolution de Verisure; - L’entretien d’un système étranger cette dernière, étant précisé que le Fournisseur ne saurait être tenu responsable des délais de validation des opérateurs iOS ou d’un composant connecté à un Système d’alarme Verisure. Ces services sont individuellement facturés au ClientAndroid.

Maintenance. 8.1 Les dispositions relatives à la garantie et à SUPPORT DE BASE Un premier niveau de support est proposé dans lequel Le Prestataire prend en charge la maintenance portent uniquement sur corrective des Solutions dans les conditions suivantes : Une prestation de support par téléphone permettant de traiter les anomalies est disponible du lundi au vendredi inclus, de 9h à 12h et de 14h à 18h. Les signalements d’anomalie doivent être confirmés par l’intermédiaire d’un email au Prestataire sans délai. Le Prestataire procède au diagnostic de l’anomalie et met ensuite en œuvre sa correction. (a) En cas d’anomalie bloquante Le Prestataire s’efforce de corriger l’anomalie bloquante dans les meilleurs délais, et propose une solution de contournement. (b) En cas d’anomalie semi bloquante. Le Prestataire s’efforce de corriger l’anomalie, et propose une solution de contournement pouvant permettre l’utilisation des fonctionnalités en cause dans les 30 jours ouvrés. (c) En cas d’anomalie mineure, la prise en compte du signalement est effectuée dans les meilleurs délais, et propose la correction de l’anomalie mineure dans une nouvelle version du Service qui sera livrée dans le matériel cadre de la maintenance évolutive. Le Prestataire n’est pas responsable de la maintenance dans les cas suivants : - refus du Client de collaborer avec le Prestataire dans la résolution des anomalies et notamment de répondre aux questions et demandes de renseignement ; - utilisation des Services applicatifs de manière non conforme à leur destination ou à leur documentation ; - modification non autorisée des Solutions par le Client ou par un tiers ; - manquement du Client à ses obligations au titre du Contrat ; - implantation de tous progiciels, logiciels ou système d'exploitation non compatibles avec les systèmes mis Services applicatifs ; - défaillance des réseaux de communication électronique ; - acte volontaire de dégradation, malveillance, sabotage ; - détérioration due à disposition par Verisureun cas de force majeure ou à une mauvaise utilisation des Services applicatifs. Conformément à la législation en vigueurToutefois, le Client est tenu d’effectuer une maintenance annuelle Prestataire peut prendre en charge si possible la résolution des dysfonctionnements provoqués par les cas ci-dessus listés, au tarif du Système d’alarme. La maintenance annuelle du Système d’alarme est comprise dans le Service d’alarme, sauf dérogation prévue dans le Contrat signé entre le Client et Verisure. 8.2 Lorsque l’entretien annuel est effectué par Verisure, il est effectué à distance, sauf si l’intervention physique d’un technicien est requise ou que le Contrat prévoit le contraire. Si le Client souhaite qu’un technicien vienne sur place, il doit demander cette intervention explicitement Prestataire en contactant le service à la clientèle (▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) ou par le Site web. Verisure se réserve le droit de faire appel à des sous-traitants pour l’exécution de cette maintenance. 8.3 Le contrôle réalisé durant cette maintenance annuelle inclut : - Le contrôle des fonctions afférentes à la mise sous et hors tension du système - Le contrôle du retard réglé lors de l’entrée et de la sortie - Le contrôle du bon fonctionnement des composants du système d’alarme - Le contrôle du bon fonctionnement du service Verisure Voice - Le contrôle des alarmes de sabotage - Le contrôle de la transmission des alarmes - Le contrôle de l’intensité des signaux Toutes les autres prestations complémentaires sont payantes. 8.4 Si lors d’une maintenance annuelle il apparaît que des Produits de consommation tels que des piles doivent être remplacés, ceux-ci seront envoyés au Client. Cette prestation sera gratuite pour autant que le Contrat le prévoit. Le Client effectuera le remplacement lui-même sur la base d’une vidéo ou d’un manuel d’instruction qui sera fourni par Verisure. 8.5 Si un technicien doit se rendre au Bâtiment du Client, cela se produira vigueur à la date et l’heure de la maintenance annuelle convenues entre le Client et Verisured’intervention. 8.6 Les services fournis en dehors des heures ouvrables (de 8h 30 à 18h du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés) à la demande du Client sont facturés à un tarif horaire majoré au Client. Le Client garantit que le technicien pourra accéder au Bâtiment à la date et à l’heure du rendez-vous. Toute annulation du rendez-vous par Verisure ou par le Client doit être notifiée par téléphone ou par courriel au moins 24 heures à l’avance. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par le Client, les frais afférents au déplacement inutile seront facturés au Client. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par Verisure, Verisure sera redevable d’une indemnité forfaitaire équivalente à 75 € envers le client. 8.7 Les services suivants ne sont pas inclus dans la maintenance annuelle: - Les réparations rendues nécessaires par une utilisation indue, négligente ou erronée, une (tentative d’) effraction, des actes de sabotage, du vandalisme ou toute autre cause ne relevant pas de la responsabilité de Verisure; - L’entretien d’un système étranger ou d’un composant connecté à un Système d’alarme Verisure. Ces services sont individuellement facturés au Client.

Maintenance. 8.1 Les dispositions relatives Cette clause n’a vocation à s’appliquer qu’aux seuls cas de souscription à la garantie et à Prestation de Maintenance. La mission de Maintenance est composée de la maintenance portent uniquement sur le matériel évolutive et les systèmes mis de la maintenance corrective. Le Fournisseur est chargé de la maintenance évolutive du Logiciel, notamment à disposition par Verisure. Conformément à la législation en vigueur, le Client est tenu d’effectuer une maintenance annuelle partir des remontées du Système d’alarmeClient. La maintenance annuelle du Système d’alarme corrective est comprise dans le Service d’alarmecomposée de deux niveaux : -La maintenance corrective de niveau 1 comprend, sauf dérogation prévue dans le Contrat signé entre le Client la détection et Verisure. 8.2 Lorsque l’entretien annuel est effectué par Verisurela résolution d’anomalies mineures, il est effectué à distance, sauf si l’intervention physique d’un technicien est requise ou que le Contrat prévoit le contraire. Si le Client souhaite qu’un technicien vienne sur place, il doit demander cette intervention explicitement en contactant le service à la clientèle (▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) ou par le Site web. Verisure se réserve le droit de faire appel à des sous-traitants pour l’exécution de cette maintenance. 8.3 Le contrôle réalisé durant cette maintenance annuelle inclut : - Le contrôle des fonctions afférentes à la mise sous et hors tension du système - Le contrôle du retard réglé lors de l’entrée et de la sortie - Le contrôle du bon fonctionnement des composants du système d’alarme - Le contrôle du bon fonctionnement du service Verisure Voice - Le contrôle des alarmes de sabotage - Le contrôle de la transmission des alarmes - Le contrôle de l’intensité des signaux Toutes les autres prestations complémentaires sont payantes. 8.4 Si lors d’une maintenance annuelle il apparaît que des Produits de consommation tels que des piles doivent qui peuvent être remplacés, ceux-ci seront envoyés au Client. Cette prestation sera gratuite pour autant que le Contrat le prévoit. Le Client effectuera le remplacement lui-même sur la base d’une vidéo ou d’un manuel d’instruction qui sera fourni par Verisure. 8.5 Si un technicien doit se rendre au Bâtiment du Client, cela se produira à la date et l’heure de la maintenance annuelle convenues entre le Client et Verisure. 8.6 Les services fournis en dehors des heures ouvrables (de 8h 30 à 18h du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés) à la demande du Client sont facturés à un tarif horaire majoré au Client. Le Client garantit que le technicien pourra accéder au Bâtiment à la date et à l’heure du rendez-vous. Toute annulation du rendez-vous par Verisure ou par le Client doit être notifiée par téléphone ou par courriel au moins 24 heures à l’avance. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci corrigées directement par le Client, à partir des informations et des outils transmis par le Fournisseur. -La maintenance corrective de niveau 2 comprend, la détection et la résolution d’anomalies bloquantes, qui ne peuvent être solutionnées que par le Fournisseur. Les signalements d’anomalie doivent être confirmés par email au Fournisseur sans délai. La prise en compte du signalement intervient sous 48 heures ouvrées. Le Fournisseur procède au diagnostic de l’anomalie et met ensuite en œuvre sa correction. Le Client autorise les frais afférents au déplacement inutile seront facturés au Clientinterventions à distance sur le Logiciel, par le Fournisseur. En Le Fournisseur n’est pas responsable de la maintenance dans les cas d’annulation suivants : - refus du rendez-vous moins Client de 24 heures avant celui-ci par Verisure, Verisure sera redevable d’une indemnité forfaitaire équivalente à 75 € envers collaborer avec le client. 8.7 Les services suivants ne sont pas inclus Fournisseur dans la maintenance annuelle: résolution des anomalies et notamment de répondre aux questions et demandes de renseignement - Les réparations rendues nécessaires par une utilisation indue, négligente du Logiciel de manière non conforme à sa destination ou erronée, une (tentative d’) effraction, des actes de sabotage, du vandalisme ou toute autre cause ne relevant pas de la responsabilité de Verisureà sa documentation ; - L’entretien d’un système étranger modification non autorisée du Logiciel par le Client ou d’un composant connecté par un tiers ; - manquement du Client à ses obligations au titre du contrat ou des conditions générales d’utilisation; -défaillance des réseaux de communication électronique - acte volontaire de dégradation, malveillance, sabotage - détérioration due à un Système d’alarme Verisurecas de force majeure ou à une mauvaise utilisation du Logiciel. Ces services sont individuellement facturés Toutefois, le Fournisseur peut prendre en charge si possible la résolution des dysfonctionnements provoqués par les cas ci-dessus listés, au Clienttarif du Fournisseur en vigueur à la date d’intervention, sur devis accepté. Le Client s’engage à coopérer avec le Fournisseur pour l’exercice de sa Prestation, notamment en lui garantissant la remise de documents et d’informations nécessaires à son intervention. Lors des interventions du Fournisseur, le Client s'engage à laisser à sa libre disposition du temps machine, de l'espace mémoire et les fournitures courantes. Il autorise par avance le Fournisseur à arrêter son matériel le temps de l’intervention ou, les systèmes et logiciels. Chaque intervention du Fournisseur, donnera lieu à l’établissement d’un procès-verbal d’intervention.

Maintenance. 8.1 Les dispositions relatives à la garantie et à Le Fournisseur assure la maintenance portent uniquement sur le matériel et les systèmes mis du Logiciel. Une prestation de support assurée par un service Assistance, par courriel à disposition par Verisure. Conformément à la législation en vigueur, le Client est tenu d’effectuer une maintenance annuelle du Système d’alarme. La maintenance annuelle du Système d’alarme est comprise dans le Service d’alarme, sauf dérogation prévue dans le Contrat signé entre le Client et Verisure. 8.2 Lorsque l’entretien annuel est effectué par Verisure, il est effectué à distance, sauf si l’intervention physique d’un technicien est requise ou que le Contrat prévoit le contraire. Si le Client souhaite qu’un technicien vienne sur place, il doit demander cette intervention explicitement en contactant le service à la clientèle (l’adresse ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) ou ▇ avec engagement de rappel dans les deux heures, permettant de recueillir les anomalies en vue de les corriger, est disponible du lundi au vendredi inclus de 9 h à 18 h, hors jours fériés. Le Client s’engage à confirmer les signalements d’anomalies par email au Fournisseur en lui apportant le Site webplus possible de précisions (circonstances, environnement de travail, description et éventuellement copies d’écran). Verisure se réserve En cas d’anomalie bloquante, la prise en compte du signalement intervient sous 4 heures ouvrées. Le Fournisseur s’efforce de corriger l’anomalie bloquante dans les meilleurs délais et propose une solution de contournement. En cas d’anomalie majeure, la prise en compte du signalement est effectuée dans les 8 heures ouvrées. Le Fournisseur s’efforce de corriger l’anomalie et propose une solution de contournement pouvant permettre l’utilisation des fonctionnalités en cause. En cas d’anomalie mineure, la prise en compte du signalement est effectuée dans les meilleurs délais, et propose la correction de l’anomalie mineure dans une nouvelle version du Logiciel qui sera livrée dans le droit cadre de faire appel la maintenance évolutive. La mise en ligne d’une nouvelle version, suite à la maintenance évolutive, a lieu en règle générale tous les mois. Elle peut occasionner une indisponibilité temporaire. De manière générale, le Client sera prévenu, depuis le Logiciel, des sous-traitants pour l’exécution opérations de maintenance préventive et évolutive avant la date de leur réalisation. Le Fournisseur ne pourra être tenu responsable de l’impact éventuel de cette maintenance. 8.3 indisponibilité sur les activités du Client. Le contrôle réalisé durant cette maintenance annuelle inclut : - Le contrôle Fournisseur peut recommander, voire imposer, les mises à jour d’antivirus ainsi que la mise en œuvre de correctifs des fonctions afférentes systèmes d’exploitation. Avant de procéder à la mise sous et hors tension à jour de son navigateur internet, le Client devra s’assurer auprès du système - Le contrôle support du retard réglé lors de l’entrée et Fournisseur, de la sortie - Le contrôle du bon fonctionnement des composants du système d’alarme - Le contrôle du bon fonctionnement du service Verisure Voice - Le contrôle des alarmes de sabotage - Le contrôle compatibilité de la transmission nouvelle version, faute de quoi Le Fournisseur décline toute responsabilité sur des alarmes - Le contrôle de l’intensité des signaux Toutes les autres prestations complémentaires sont payantesdysfonctionnements éventuels du Logiciel. 8.4 Si lors d’une maintenance annuelle il apparaît que des Produits de consommation tels que des piles doivent être remplacés, ceux-ci seront envoyés au Client. Cette prestation sera gratuite pour autant que le Contrat le prévoit. Le Client effectuera le remplacement lui-même sur la base d’une vidéo ou d’un manuel d’instruction qui sera fourni par Verisure. 8.5 Si un technicien doit se rendre au Bâtiment du Client, cela se produira à la date et l’heure de la maintenance annuelle convenues entre le Client et Verisure. 8.6 Les services fournis en dehors des heures ouvrables (de 8h 30 à 18h du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés) à la demande du Client sont facturés à un tarif horaire majoré au Client. Le Client garantit que le technicien pourra accéder au Bâtiment à la date et à l’heure du rendez-vous. Toute annulation du rendez-vous par Verisure ou par le Client doit être notifiée par téléphone ou par courriel au moins 24 heures à l’avance. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par le Client, les frais afférents au déplacement inutile seront facturés au Client. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par Verisure, Verisure sera redevable d’une indemnité forfaitaire équivalente à 75 € envers le client. 8.7 Les services suivants ne sont pas inclus dans la maintenance annuelle: - Les réparations rendues nécessaires par une utilisation indue, négligente ou erronée, une (tentative d’) effraction, des actes de sabotage, du vandalisme ou toute autre cause ne relevant pas de la responsabilité de Verisure; - L’entretien d’un système étranger ou d’un composant connecté à un Système d’alarme Verisure. Ces services sont individuellement facturés au Client.

Maintenance. 8.1 Les dispositions relatives à la garantie et à la maintenance portent uniquement sur le matériel et les systèmes mis à disposition par Verisure. Conformément à la législation en vigueur, le Client est tenu d’effectuer une maintenance annuelle du Système d’alarme. La maintenance annuelle du Système d’alarme est comprise dans le Service d’alarme, sauf dérogation prévue dans le Contrat signé entre le Client et Verisure. 8.2 Lorsque l’entretien annuel est effectué par Verisure, il est effectué à distance, sauf si l’intervention physique d’un technicien est requise ou que le Contrat prévoit le contraire. Si le Client souhaite qu’un technicien vienne sur place, il doit demander cette intervention explicitement en contactant le service à la clientèle (▇▇▇▇@▇▇▇ propose un contrat de maintenance annuel couvrant : La maintenance adaptative La maintenance adaptative inclut les mises à jour du système de gestion de contenu. ● ▇▇▇▇▇▇▇ prendra en charge le portage des développements spécifiques lors des évolutions du noyau du système de gestion de contenu, dans la mesure où les nouvelles versions n’introduisent pas d’incompatibilité importante. Une incompatibilité importante porte par exemple sur la dépréciation de fonctions, ou la refonte d'une API, sur lesquelles pourrait être basé un développement spécifique. D'une manière générale, une incompatibilité est considérée comme “importante” lorsqu'elle implique plus d'une demie-journée d'adaptation et/ou réécriture. ● Les migrations entraînant une incompatibilité importante seront traitées dans les conditions de la maintenance évolutive. Les mises à jour du CMS Wordpress sont de 15 à 20 par an (généralement 2 mises à jour majeures entraînant l'apparition de nouvelles fonctionnalités, le reste étant de la correction de bugs et/ou mises à jour de sécurité). La majorité des mises à jour n'entraînent pas d’interruption du service. Au besoin, une page de maintenance sera affichée aux internautes le temps de la mise à jour. La maintenance corrective La maintenance corrective couvre la correction d'erreurs empêchant le bon fonctionnement du site, tant dans sa partie visible que dans le module d’administration. ● Les interventions de maintenance corrective sont effectuées suite à une demande formelle de la part du Client (déclaration d’incident). ● Chaque fois que le Client sollicite l'assistance de ▇▇▇▇▇▇▇▇., selon une procédure déterminée, un incident est alors enregistré puis traité. Chaque intervention se clôture par l’envoi d’un rapport. Dès que le Client signale tout dysfonctionnement (par email), ▇▇▇▇▇▇▇ prend en compte la demande et s'engage sur un délai d’intervention en fonction du degré de sévérité de l’anomalie : ● Dysfonctionnement bloquant (anomalie de classe A) : incident de fonctionnement bloquant le déroulement d’une ou plusieurs fonctionnalités ou/et affectant l’intégrité des données. ● Dysfonctionnement non bloquant (anomalie de classe B) : incident de fonctionnement faisant référence à une anomalie mineure sans conséquence sur l’intégrité des données, le site conserve l’ensemble de ses fonctionnalités. ▇▇▇▇▇▇▇ s'engage à intervenir dans un délai de 8 heures ouvrées (en pratique < 4 heures ouvrées) après qu’une anomalie a été signalée par le Site webClient. Verisure se réserve Dans le droit cas d’anomalies de faire appel à des sous-traitants pour l’exécution classe A, Arcange envisagera une solution de cette maintenance. 8.3 Le contrôle réalisé durant cette maintenance annuelle inclut : - Le contrôle des fonctions afférentes à contournement permettant de maintenir la mise sous et hors tension du système - Le contrôle du retard réglé lors de l’entrée et de la sortie - Le contrôle du bon fonctionnement des composants du système d’alarme - Le contrôle du bon fonctionnement continuité du service Verisure Voice - Le contrôle des alarmes pendant la réfection du système. La solution de sabotage - Le contrôle contournement sera mise en place dans un délai de 8 heures ouvrées (en pratique < 4 heures ouvrées) après la transmission des alarmes - Le contrôle de l’intensité des signaux Toutes les autres prestations complémentaires sont payantes. 8.4 Si lors d’une maintenance annuelle il apparaît que des Produits de consommation tels que des piles doivent être remplacés, ceux-ci seront envoyés au déclaration par le Client. Cette prestation sera gratuite Le délai de correction court à compter du moment où le défaut est clairement constaté par les services de ▇▇▇▇▇▇▇, c'est-à-dire reproductible par la suite de manipulations fournies par le Client. Le délai de correction est de : · 2 jours ouvrés pour autant que le Contrat le prévoitune anomalie de classe A, · 4 jours ouvrés pour une anomalie de classe B. Les développements correctifs sont livrés pour recette, avec une mise à jour des documents associés. Le Client effectuera le remplacement luis’engage à recetter les réalisations dans un délai de 2 jours ouvrés. La validation ou la non validation est notifiée par écrit (e-même sur la base d’une vidéo mail ou d’un manuel d’instruction qui sera fourni par Verisure. 8.5 Si un technicien doit se rendre au Bâtiment du Client, cela se produira à la date et l’heure fermeture de la maintenance annuelle convenues entre le Client et Verisure. 8.6 Les services fournis en dehors des heures ouvrables (de 8h 30 à 18h du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériésticket Zendesk) à la demande du Client sont facturés à un tarif horaire majoré au ClientArcange. Le Client garantit que le technicien pourra accéder au Bâtiment à la date et à l’heure du rendezAu-vous. Toute annulation du rendez-vous par Verisure ou par le Client doit être notifiée par téléphone ou par courriel au moins 24 heures à l’avance. En cas d’annulation du rendez-vous moins delà de 24 heures avant celui-ci par le Clientcette période, les frais afférents au déplacement inutile seront facturés au Clientcorrections ou développements sont considérés comme validés. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par Verisure, Verisure sera redevable Tout retour fera alors l’objet d’une indemnité forfaitaire équivalente à 75 € envers le client. 8.7 Les services suivants nouvelle demande. Si les développements ne sont pas inclus dans validés en phase de recette, le Client notifie la maintenance annuelle: - Les réparations rendues nécessaires par une utilisation induenon-validation à Arcange et en précise les motifs. ▇▇▇▇▇▇▇ s'engage alors à traiter le retour et à livrer le correctif, négligente ou erronéeintégrant les réserves évoquées, une (tentative d’) effractionpour recette. Un rapport d'intervention, des actes résumant l'origine précise du défaut et les actions entreprises pour le palier, sera remis au Client à l’issue de sabotage, du vandalisme ou toute autre cause ne relevant pas de la responsabilité de Verisure; - L’entretien d’un système étranger ou d’un composant connecté à un Système d’alarme Verisure. Ces services sont individuellement facturés au Clientl’intervention.

Maintenance. 8.1 Les dispositions relatives à la garantie et à la maintenance portent uniquement sur le matériel et les systèmes mis à disposition par Verisure. Conformément à la législation en vigueur, le Client est tenu d’effectuer une maintenance annuelle du Système d’alarme. La maintenance annuelle du Système d’alarme est comprise dans le Service d’alarme, sauf dérogation prévue dans le Contrat signé entre le Client et Verisure. 8.2 Lorsque l’entretien annuel est effectué par Verisure, il est effectué à distance, sauf si l’intervention l’interven- tion physique d’un technicien est requise ou que le Contrat prévoit le contrairerequise. Si le Client souhaite qu’un technicien vienne sur place, il doit demander cette intervention explicitement en contactant le service à la clientèle (▇▇▇▇@care@ ▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) ou par le Site web. Verisure se réserve le droit de faire appel à des sous-traitants pour l’exécution de cette maintenance. 8.3 Le contrôle réalisé durant cette maintenance annuelle inclut : - Le contrôle des fonctions afférentes à la mise sous et hors tension du système - Le contrôle du retard réglé lors de l’entrée et de la sortie - Le contrôle du bon fonctionnement des composants du système d’alarme - Le contrôle du bon fonctionnement du service Verisure Voice - Le contrôle des alarmes de sabotage - Le contrôle de la transmission des alarmes - Le contrôle de l’intensité des signaux Toutes les autres prestations complémentaires sont payantes. 8.4 Si lors d’une maintenance annuelle il apparaît que des Produits de consommation tels que des piles doivent être remplacés, ceux-ci seront envoyés au Client. Cette prestation sera gratuite pour autant que le Contrat le prévoit. Le Client effectuera le remplacement lui-même sur la base d’une vidéo ou d’un manuel d’instruction qui sera fourni par Verisure. 8.5 Si un technicien doit se rendre au Bâtiment du Client, cela se produira à la date et l’heure de la maintenance annuelle convenues entre le Client et Verisure. 8.6 Les services fournis en dehors des heures ouvrables (de 8h 30 à 18h du lundi au vendredi, à l’exclusion l’ex- clusion des jours fériés) à la demande du Client sont facturés à un tarif horaire majoré au Client. Le Client garantit que le technicien pourra accéder au Bâtiment à la date et à l’heure du rendez-vous. Toute annulation du rendez-vous par Verisure ou par le Client doit être notifiée par téléphone ou par courriel au moins 24 heures à l’avance. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par le Client, les frais afférents au déplacement inutile seront facturés au Client. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par Verisure, Verisure sera redevable d’une indemnité forfaitaire équivalente à 75 € envers le client. 8.7 Les services suivants ne sont pas inclus dans la maintenance annuelle: - Les réparations rendues nécessaires par une utilisation indue, négligente ou erronée, une (tentative tenta- tive d’) effraction, des actes de sabotage, du vandalisme ou toute autre cause ne relevant pas de la responsabilité de Verisure; - L’entretien d’un système étranger ou d’un composant connecté à un Système d’alarme Verisure. Ces services sont individuellement facturés au Client.

Maintenance. 8.1 Les dispositions relatives à prestations de maintenance peuvent porter sur la garantie partie matérielle et ou logicielle du système d'information du Client. Dans tous les cas, il revient au Client de s'assurer qu'il est en droit de faire procéder à la maintenance portent uniquement sur les matériels et logiciels par un prestataire tiers. Il est rappelé que le Client est seul responsable de l'utilisation du logiciel ou progiciel conformément aux termes de la licence accordée par l'éditeur. De même, il est tenu de respecter, pour les matériels, les pré-requis et prescriptions d'usage du fabriquant. Selon la commande passée, le prestataire peut être tenu : - d'une maintenance corrective — elle consiste à apporter les corrections nécessaires ou mettre en œuvre des procédures de contournement de toute anomalie ou bogue reproductible ; - d'une maintenance préventive — elle consiste à réaliser, dans des conditions définies, des tests ou des simulations (notamment montée en charge) de nature à s’assurer de la bonne tenue et du maintien des performances du système d'information ; - d'une maintenance évolutive — cette forme de maintenance est généralement réalisée par l’éditeur lui-même mais, si elle peut être possible (autorisation de l'éditeur ou disparition de l'éditeur), elle consiste pour Amg-Informatique à faire évoluer un logiciel ou un progiciel. Pour chaque type de maintenance, Amg-Informatique peut proposer des niveaux de services et de réactivités différents. Il appartient au Client d'opter pour la prestation qui lui apparait la plus adaptée à son besoin. Le Client peut toujours, même au cours de la période contractuelle, faire évoluer à la hausse le périmètre d'intervention d’Amg-Informatique. Les modalités d'intervention sont définies entre les parties. Elles peuvent comprendre : une maintenance téléphonique, par courriel, via une interface web, une télémaintenance ou encore une intervention sur place. Les horaires d'interventions sont, sauf dispositions différentes du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 18 h 00 et le vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00, exception faite des jours fériés légaux en vigueur sur le matériel territoire français. La prestation de maintenance n'est ni une prestation d'assistance à l'utilisateur, ni une prestation de formation. De fait, il appartient au Client, avant tout demande d'intervention, de s'assurer que sa demande s'inscrit bien dans le cadre de la prestation définie et d'être en mesure de décrire de façon précise et exhaustive les systèmes mis difficultés rencontrées. Le Client devra, éventuellement, adresser au fournisseur les éléments demandés par celui-ci. Si la prestation repose sur des niveaux de gravité en termes de prise en charge, la détermination du niveau de gravité est déterminée par Amg-Informatique. Pour les prestations de télémaintenance, Il est convenu que : - le Client autorise Amg-Informatique à disposition par Verisure. Conformément se connecter à la législation son système d'information ; - en vigueurtant que de besoin, le Client est tenu d’effectuer s'engage à se doter, au préalable, des éléments techniques nécessaires tel qu'indiqués par Amg-Informatique. Le Client fait son affaire de toute contestation de la part d'un utilisateur d'une opération de télémaintenance. Sont formellement exclues du service de maintenance : - la réalisation de développements spécifiques ; - la mise en place des mises à jour quelque soit l’application ; - les prestations d'intégration et de paramétrage ; - les opérations de récupération de données ; - les interventions rendues nécessaires par le non-respect des prescriptions éditeurs ou fabriquant ; - les interventions dues au changement de tout ou partie du matériel et/ou des logiciels ou progiciels du Client ; - les interventions rendues nécessaires pour réparer un dommage quelle que soit son origine ; - les interventions rendues nécessaires pour réparer des détériorations provoquées par un usage abusif, des négligences ou erreurs de manipulation du Client ; - le refus du Client d'accepter une maintenance annuelle mise à jour ou une nouvelle version proposée du Système d’alarmeprogiciel, ne modifiant pas les fonctionnalités, mais évitant la génération d'incidents repérés par progiciel. La maintenance annuelle du Système d’alarme est comprise dans le Service d’alarme, sauf dérogation prévue dans le Contrat signé entre le Client et Verisure. 8.2 Lorsque l’entretien annuel est effectué par Verisure, il est effectué à distance, sauf si l’intervention physique d’un technicien est requise ou que le Contrat prévoit le contraire. Si le Client souhaite qu’un technicien vienne sur place, il doit demander cette intervention explicitement en contactant le service - tous les paramétrages spécifiques à la clientèle (▇▇▇▇@Paie tels que : la mise en place des nouveautés du Plan de Paie Sage, la mise en place de la DSN, des DUCS et leur contrôle, de l’allègement ▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) ou par ▇ et de son contrôle, le Site web. Verisure se réserve le droit contrôle du journal comptable en cas de faire appel à des sous-traitants pour l’exécution déséquilibre, la mise en place du CICE et de cette maintenance. 8.3 Le contrôle réalisé durant cette maintenance annuelle inclut : son contrôle, … ; - Le contrôle des fonctions afférentes tous les paramétrages spécifiques à la Comptabilité et la Gestion commerciale : l’élaboration d’états dans l’Edition pilotée, la mise sous et hors tension du système - Le contrôle du retard réglé lors en place des états paramétrables (TVA, Bilan, compte de l’entrée et de la sortie - Le contrôle du bon fonctionnement résultats, …), l’élaboration des composants du système d’alarme - Le contrôle du bon fonctionnement du service Verisure Voice - Le contrôle des alarmes de sabotage - Le contrôle de la transmission des alarmes - Le contrôle de l’intensité des signaux Toutes les autres prestations complémentaires sont payantes. 8.4 Si lors d’une maintenance annuelle il apparaît que des Produits de consommation tels que des piles doivent être remplacés, ceux-ci seront envoyés au Client. Cette prestation sera gratuite pour autant que le Contrat le prévoit. Le Client effectuera le remplacement lui-même sur la base d’une vidéo ou d’un manuel d’instruction qui sera fourni par Verisure. 8.5 Si un technicien doit se rendre au Bâtiment du Client, cela se produira documents spécifiques à la date et l’heure de la maintenance annuelle convenues entre le Client et Verisure. 8.6 Les services fournis en dehors des heures ouvrables (de 8h 30 à 18h du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés) à la demande société du Client sont facturés à un tarif horaire majoré au Client. Le Client garantit que le technicien pourra accéder au Bâtiment à la date et à l’heure du rendez-vous. Toute annulation du rendez-vous par Verisure ou par le Client doit être notifiée par téléphone ou par courriel au moins 24 heures à l’avance. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par le Client(Facture, les frais afférents au déplacement inutile seront facturés au Client. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par VerisureBL, Verisure sera redevable d’une indemnité forfaitaire équivalente à 75 € envers le clientDevis, …). 8.7 Les services suivants ne sont pas inclus dans la maintenance annuelle: - Les réparations rendues nécessaires par une utilisation indue, négligente ou erronée, une (tentative d’) effraction, des actes de sabotage, du vandalisme ou toute autre cause ne relevant pas de la responsabilité de Verisure; - L’entretien d’un système étranger ou d’un composant connecté à un Système d’alarme Verisure. Ces services sont individuellement facturés au Client.

Maintenance. 8.1 Les dispositions relatives à prestations de maintenance peuvent porter sur la garantie partie matérielle et ou logicielle du système d'information du Client. Dans tous les cas, il revient au Client de s'assurer qu'il est en droit de faire procéder à la maintenance portent uniquement sur les matériels et logiciels par un prestataire tiers. Il est rappelé que le Client est seul responsable de l'utilisation du logiciel ou progiciel conformément aux termes de la licence accordée par l'éditeur. De même, il est tenu de respecter, pour les matériels, les pré-requis et prescriptions d'usage du fabriquant. Selon la commande passée, le prestataire peut être tenu : - d'une maintenance corrective — elle consiste à apporter les corrections nécessaires ou mettre en œuvre des procédures de contournement de toute anomalie ou bogue reproductible ; - d'une maintenance préventive — elle consiste à réaliser, dans des conditions définies, des tests ou des simulations (notamment montée en charge) de nature à s’assurer de la bonne tenue et du maintien des performances du système d'information ; - d'une maintenance évolutive — cette forme de maintenance est généralement réalisée par l’éditeur lui-même mais, si elle peut être possible (autorisation de l'éditeur ou disparition de l'éditeur), elle consiste pour Amg-Informatique 71 à faire évoluer un logiciel ou un progiciel. Pour chaque type de maintenance, Amg-Informatique 71 peut proposer des niveaux de services et de réactivités différents. Il appartient au Client d'opter pour la prestation qui lui apparait la plus adaptée à son besoin. Le Client peut toujours, même au cours de la période contractuelle, faire évoluer à la hausse le périmètre d'intervention d’Amg-Informatique 71. Les modalités d'intervention sont définies entre les parties. Elles peuvent comprendre : une maintenance téléphonique, par courriel, via une interface web, une télémaintenance ou encore une intervention sur place. Les horaires d'interventions sont, sauf dispositions différentes du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 18 h 00 et le vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00, exception faite des jours fériés légaux en vigueur sur le matériel territoire français. La prestation de maintenance n'est ni une prestation d'assistance à l'utilisateur, ni une prestation de formation. De fait, il appartient au Client, avant tout demande d'intervention, de s'assurer que sa demande s'inscrit bien dans le cadre de la prestation définie et d'être en mesure de décrire de façon précise et exhaustive les systèmes mis difficultés rencontrées. Le Client devra, éventuellement, adresser au fournisseur les éléments demandés par celui-ci. Si la prestation repose sur des niveaux de gravité en termes de prise en charge, la détermination du niveau de gravité est déterminée par Amg-Informatique 71. Pour les prestations de télémaintenance, Il est convenu que : - le Client autorise Amg-Informatique 71 à disposition par Verisure. Conformément se connecter à la législation son système d'information ; - en vigueurtant que de besoin, le Client est tenu d’effectuer s'engage à se doter, au préalable, des éléments techniques nécessaires tel qu'indiqués par Amg-Informatique 71. Le Client fait son affaire de toute contestation de la part d'un utilisateur d'une opération de télémaintenance. Sont formellement exclues du service de maintenance : - la réalisation de développements spécifiques ; - la mise en place des mises à jour quelque soit l’application ; - les prestations d'intégration et de paramétrage ; - les opérations de récupération de données ; - les interventions rendues nécessaires par le non-respect des prescriptions éditeurs ou fabriquant ; - les interventions dues au changement de tout ou partie du matériel et/ou des logiciels ou progiciels du Client ; - les interventions rendues nécessaires pour réparer un dommage quelle que soit son origine ; - les interventions rendues nécessaires pour réparer des détériorations provoquées par un usage abusif, des négligences ou erreurs de manipulation du Client ; - le refus du Client d'accepter une maintenance annuelle mise à jour ou une nouvelle version proposée du Système d’alarmeprogiciel, ne modifiant pas les fonctionnalités, mais évitant la génération d'incidents repérés par progiciel. La maintenance annuelle du Système d’alarme est comprise dans le Service d’alarme, sauf dérogation prévue dans le Contrat signé entre le Client et Verisure. 8.2 Lorsque l’entretien annuel est effectué par Verisure, il est effectué à distance, sauf si l’intervention physique d’un technicien est requise ou que le Contrat prévoit le contraire. Si le Client souhaite qu’un technicien vienne sur place, il doit demander cette intervention explicitement en contactant le service - tous les paramétrages spécifiques à la clientèle (▇▇▇▇@Paie tels que : la mise en place des nouveautés du Plan de Paie Sage, la mise en place de la DSN, des DUCS et leur contrôle, de l’allègement ▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) ou par ▇ et de son contrôle, le Site web. Verisure se réserve le droit contrôle du journal comptable en cas de faire appel à des sous-traitants pour l’exécution déséquilibre, la mise en place du CICE et de cette maintenance. 8.3 Le contrôle réalisé durant cette maintenance annuelle inclut : son contrôle, … ; - Le contrôle des fonctions afférentes tous les paramétrages spécifiques à la Comptabilité et la Gestion commerciale : l’élaboration d’états dans l’Edition pilotée, la mise sous et hors tension du système - Le contrôle du retard réglé lors en place des états paramétrables (TVA, Bilan, compte de l’entrée et de la sortie - Le contrôle du bon fonctionnement résultats, …), l’élaboration des composants du système d’alarme - Le contrôle du bon fonctionnement du service Verisure Voice - Le contrôle des alarmes de sabotage - Le contrôle de la transmission des alarmes - Le contrôle de l’intensité des signaux Toutes les autres prestations complémentaires sont payantes. 8.4 Si lors d’une maintenance annuelle il apparaît que des Produits de consommation tels que des piles doivent être remplacés, ceux-ci seront envoyés au Client. Cette prestation sera gratuite pour autant que le Contrat le prévoit. Le Client effectuera le remplacement lui-même sur la base d’une vidéo ou d’un manuel d’instruction qui sera fourni par Verisure. 8.5 Si un technicien doit se rendre au Bâtiment du Client, cela se produira documents spécifiques à la date et l’heure de la maintenance annuelle convenues entre le Client et Verisure. 8.6 Les services fournis en dehors des heures ouvrables (de 8h 30 à 18h du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés) à la demande société du Client sont facturés à un tarif horaire majoré au Client. Le Client garantit que le technicien pourra accéder au Bâtiment à la date et à l’heure du rendez-vous. Toute annulation du rendez-vous par Verisure ou par le Client doit être notifiée par téléphone ou par courriel au moins 24 heures à l’avance. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par le Client(Facture, les frais afférents au déplacement inutile seront facturés au Client. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par VerisureBL, Verisure sera redevable d’une indemnité forfaitaire équivalente à 75 € envers le clientDevis, …). 8.7 Les services suivants ne sont pas inclus dans la maintenance annuelle: - Les réparations rendues nécessaires par une utilisation indue, négligente ou erronée, une (tentative d’) effraction, des actes de sabotage, du vandalisme ou toute autre cause ne relevant pas de la responsabilité de Verisure; - L’entretien d’un système étranger ou d’un composant connecté à un Système d’alarme Verisure. Ces services sont individuellement facturés au Client.

Maintenance. 8.1 Le Prestataire prend en charge la maintenance corrective et évolutive de la Solution. Une prestation de Support standard par ticket permettant de traiter les anomalies est disponible du lundi au vendredi inclus, de 09h à 18h, hormis le vendredi 09h à 17h. Les dispositions signalements d’anomalie non communiqués via le système de ticket inclus dans la Solution n’engendrent pas d’obligation de traitement par le Prestataire. Il sera demandé au Client de reformuler sa demande par l’outil de ticket. Le Prestataire procède au diagnostic de l’anomalie et met ensuite en œuvre sa correction selon l’échelle suivante, les délais cités s’entendant pendant les jours et heures du Support détaillés ci-dessus : - En cas d’anomalie bloquante, la prise en compte du signalement intervient sous 2 heures ouvrées. Le Prestataire s’efforce de corriger l’anomalie bloquante dans les meilleurs délais, et propose quand cela est possible une solution de contournement. - En cas d’anomalie majeure, la prise en compte du signalement est effectuée dans les 4 heures ouvrables. Le Prestataire s’efforce de corriger l’anomalie, et propose une Solution de contournement pouvant permettre l’utilisation des fonctionnalités en cause en attendant la résolution. - En cas d’anomalie mineure, la prise en compte du signalement est effectuée dans les meilleurs délais, et propose la correction de l’anomalie mineure dans une nouvelle version du Service qui sera livrée dans le cadre de la maintenance évolutive. Le niveau de gravité d’une anomalie est défini de la manière suivante : - bloquante : l’accès ou l’usage globale de la Solution n’est plus possible pour l’utilisateur - majeure : certaines fonctionnalités ne sont plus accessibles ou utilisables pour l’utilisateur et aucune solution de contournement n’est possible - mineure : certaines fonctionnalités ne fonctionnent plus correctement mais une solution de contournement est possible Le Prestataire n’est pas responsable de la maintenance dans les cas suivants : Koban - - refus du Client de collaborer avec le Prestataire dans la résolution des anomalies et notamment de répondre aux questions et demandes de renseignement ; - utilisation des Services applicatifs de manière non conforme à leur destination ou à leur documentation ; - modification non autorisée des Solutions par le Client ou par un tiers ; - manquement du Client à ses obligations au titre du Contrat ; - implantation de tous progiciels, logiciels ou système d'exploitation non compatibles avec les Services applicatifs ; - défaillance des réseaux de communication électronique ; - acte volontaire de dégradation, malveillance, sabotage ; - détérioration due à un cas de force majeure ou à une mauvaise utilisation des Services applicatifs. Toutefois, le Prestataire peut prendre en charge si possible la résolution des dysfonctionnements provoqués par les cas ci-dessus listés, au tarif du Prestataire en vigueur à la date d’intervention. Les interventions relatives à la garantie et maintenance peuvent rendre le service momentanément indisponible. La mise à disposition d’une nouvelle version est soumise à une procédure de validation interne chez le Prestataire. La mise à disposition d’une nouvelle version ou d’un patch engendre uniquement une déconnexion du service très temporaire (inférieure à 1 minute). De par le faible impact, le Prestataire n’est pas tenu de communiquer en amont sur la maintenance portent uniquement sur le matériel et les systèmes mis à disposition par Verisure. Conformément à la législation en vigueur, le Client est tenu d’effectuer une maintenance annuelle du Système d’alarme. La maintenance annuelle du Système d’alarme est comprise dans le Service d’alarme, sauf dérogation prévue dans le Contrat signé entre le Client et Verisure. 8.2 Lorsque l’entretien annuel est effectué par Verisure, il est effectué à distance, sauf si l’intervention physique d’un technicien est requise ou que le Contrat prévoit le contraire. Si le Client souhaite qu’un technicien vienne sur place, il doit demander cette intervention explicitement en contactant le service à la clientèle (▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇) ou par le Site web. Verisure se réserve le droit de faire appel à des sous-traitants pour l’exécution de cette maintenance. 8.3 Le contrôle réalisé durant cette maintenance annuelle inclut : - Le contrôle des fonctions afférentes à la mise sous et hors tension du système - Le contrôle du retard réglé lors de l’entrée et de la sortie - Le contrôle du bon fonctionnement des composants du système d’alarme - Le contrôle du bon fonctionnement du service Verisure Voice - Le contrôle des alarmes de sabotage - Le contrôle de la transmission des alarmes - Le contrôle de l’intensité des signaux Toutes les autres prestations complémentaires sont payantes. 8.4 Si lors d’une maintenance annuelle il apparaît que des Produits de consommation tels que des piles doivent être remplacés, ceux-ci seront envoyés au Client. Cette prestation sera gratuite pour autant que le Contrat le prévoit. Le Client effectuera le remplacement lui-même sur la base d’une vidéo ou d’un manuel d’instruction qui sera fourni par Verisureeffectuée. 8.5 Si un technicien doit se rendre au Bâtiment du Client, cela se produira à la date et l’heure de la maintenance annuelle convenues entre le Client et Verisure. 8.6 Les services fournis en dehors des heures ouvrables (de 8h 30 à 18h du lundi au vendredi, à l’exclusion des jours fériés) à la demande du Client sont facturés à un tarif horaire majoré au Client. Le Client garantit que le technicien pourra accéder au Bâtiment à la date et à l’heure du rendez-vous. Toute annulation du rendez-vous par Verisure ou par le Client doit être notifiée par téléphone ou par courriel au moins 24 heures à l’avance. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par le Client, les frais afférents au déplacement inutile seront facturés au Client. En cas d’annulation du rendez-vous moins de 24 heures avant celui-ci par Verisure, Verisure sera redevable d’une indemnité forfaitaire équivalente à 75 € envers le client. 8.7 Les services suivants ne sont pas inclus dans la maintenance annuelle: - Les réparations rendues nécessaires par une utilisation indue, négligente ou erronée, une (tentative d’) effraction, des actes de sabotage, du vandalisme ou toute autre cause ne relevant pas de la responsabilité de Verisure; - L’entretien d’un système étranger ou d’un composant connecté à un Système d’alarme Verisure. Ces services sont individuellement facturés au Client.