Common use of Frais liés aux soins Clause in Contracts

Frais liés aux soins. Le résidant peut choisir le professionnel de santé de son choix (kinésithérapeute), dès lors que ce dernier a signé un contrat avec l’établissement. La liste des professionnels de santé intervenants dans l’établissement est disponible auprès des cadres des unités. L'établissement a opté pour l'option tarifaire globale, il assure le paiement des rémunérations versées aux auxiliaires médicaux libéraux, ainsi que les examens de radiologie et de biologie. Le résidant ne fait aucune avance de frais pour les interventions médicales, l’établissement ayant la charge de l’organisation des soins médicaux. Le reste est à la charge du résidant y compris : - les frais de transport pour les consultations à l’extérieur de la structure, - les frais liés aux soins spécialisés tels que l’ophtalmologie, les dentistes, la gynécologie. Ces consultations sont organisées par les professionnels à la demande des résidants ou des familles. La prise en charge de ces frais répond aux règles de la sécurité sociale. Certains frais concernant les prothèses (lunettes, dents, appareil auditifs etc..) peuvent être mal remboursés sans mutuelle. Nous conseillons donc vivement aux résidants de garder leur mutuelle. Un document précisant les prestations comprises dans le forfait soins est donné en annexe.

Frais liés aux soins. Le résidant peut choisir le professionnel centre de santé gérontologie permet au patient/résident de son choix bénéficier de consultations médicales spécialisées et d’examens (kinésithérapeute)biologie, dès lors que ce dernier a signé un contrat avec l’établissementradiologie, …) réalisés au sein du centre hospitalier AGEN – NERAC. La liste quasi-totalité des professionnels dépenses de santé intervenants soins sont prises en charge par l’établissement dans l’établissement est disponible le cadre d’un forfait global de soins versé par l’assurance maladie. De plus, l'établissement bénéficie d’une Pharmacie à Usage Intérieur (P.U.I.). pour la dispensation des médicaments et dispositifs médicaux. Par conséquent, la personne hébergée ne doit pas se procurer de médicaments ou de dispositifs médicaux auprès des cadres des unités. L'établissement a opté pour l'option tarifaire globale, il assure le paiement des rémunérations versées aux auxiliaires médicaux libéraux, ainsi que les examens pharmacies de radiologie ville et de biologie. Le résidant la carte vitale ne fait aucune avance de frais pour les interventions médicales, l’établissement ayant la charge de l’organisation des soins médicaux. Le reste est à la charge du résidant y compris : - les frais de transport pour les consultations à l’extérieur de la structure, - les frais liés aux soins spécialisés tels que l’ophtalmologie, les dentistes, la gynécologie. Ces consultations sont organisées par les professionnels à la demande des résidants ou des famillesdoit donc pas être utilisée en vue d’un remboursement. La prise en charge couvre la rémunération des médecins, les produits pharmaceutiques, les soins infirmiers et les interventions des autres auxiliaires médicaux, la fourniture du petit matériel et des produits usuels ainsi que les investigations biologiques courantes limitées aux bandelettes utilisables par les infirmières. Le matériel médical spécifique, fauteuils roulants, cadres de ces frais répond aux règles marche, lits à hauteur variable, est fourni par l’établissement. La matériel médical étant fourni par l’établissement, la personne hébergée ou son représentant légal le cas échéant, s’engagent à mettre fin à la location de la sécurité socialematériels ou d’équipements de l’ancien domicile lors de l’entrée dans l’établissement (lit médicalisé, fauteuil roulant, lève personne,…). Certains frais concernant les prothèses (lunettes, dents, appareil auditifs etc..) peuvent être mal remboursés sans mutuelle. Nous conseillons donc vivement aux résidants Les prestations de garder leur mutuelle. Un document précisant les prestations comprises dans soins qui ne sont pas financés par le biais du forfait soins est donné en annexerestent néanmoins à la charge des régimes obligatoires de base de l’Assurance Maladie dans les conditions de droit commun.

Frais liés aux soins. Le résidant peut choisir Sont pris en charge par l’établissement dans le professionnel de santé cadre de son choix (kinésithérapeute), dès lors que ce dernier a signé un contrat avec l’établissement. La liste des professionnels tarif global de santé intervenants dans l’établissement est disponible auprès des cadres des unités. L'établissement a opté pour l'option tarifaire globale, il assure le paiement des rémunérations versées aux auxiliaires médicaux libéraux, ainsi que les examens de radiologie et de biologie. Le résidant ne fait aucune avance de frais pour les interventions médicales, l’établissement ayant la soins pris en charge de l’organisation des soins médicaux. Le reste est à la charge du résidant y compris par l’Assurance maladie : - les analyses biologiques et les radiographies simples - les actes de kinésithérapie et d’ergothérapie - la rémunération des médecins généralistes libéraux liés par une convention avec l’EHPAD de Rixheim - la rémunération des médecins salariés de l’établissement, la rémunération des infirmiers et 70% de la rémunération des aides-soignants - la rémunération des kinésithérapeutes libéraux liés par une convention avec l’EHPAD de Rixheim Le cas échéant, en cas de demande de remboursement à l’établissement par les caisses d’Assurance Maladie ou des Mutuelles, des frais de transport pour les consultations prestations directement engagés par le résident ou sa famille, l’EHPAD se laisse la possibilité de refacturer ces remboursements au résident ou à l’extérieur sa famille. La dotation globale de soins issue de la structure, - les frais liés aux soins spécialisés tels que l’ophtalmologie, les dentistes, signature de la gynécologie. Ces consultations sont organisées par les professionnels à la demande des résidants ou des familles. La convention tripartite est directement prise en charge de ces frais répond aux règles de la sécurité sociale. Certains frais concernant par les prothèses (lunettes, dents, appareil auditifs etc..) peuvent être mal remboursés sans mutuelle. Nous conseillons donc vivement aux résidants de garder leur mutuelle. Un document précisant les prestations comprises dans le forfait soins est donné en annexecaisses d’assurance maladie.

Frais liés aux soins. L’ARS verse à l’établissement un montant issu de l’Assurance Maladie, destiné à couvrir les frais liés à l’activité « soins » de l’établissement. Le résidant résident peut choisir le professionnel de santé paramédical libéral de son choix (kinésithérapeute…), dès lors que ce dernier a signé un contrat avec l’établissement. La liste des professionnels de santé libéraux intervenants dans l’établissement est disponible auprès annexée au présent document. Partie EHPAD L'établissement a opté pour l'option tarifaire partielle, seuls les coûts du médecin et des cadres des unitésinfirmières sont couverts par la structure. Le reste est à la charge du résident, y compris les frais de transport pour les consultations à l’extérieur de l’établissement. Partie USLD L'établissement a opté pour l'option tarifaire globale, il assure les coûts des médecins et des infirmières ainsi que le paiement des rémunérations versées aux auxiliaires médicaux paramédicaux libéraux, ainsi que les examens de radiologie et de biologie. Le résidant ne fait aucune avance de frais pour les interventions médicales, l’établissement ayant la charge de l’organisation des soins médicaux. Le reste est à la charge du résidant y compris : - les frais de transport pour les consultations à l’extérieur de la structure, - les frais liés aux soins spécialisés tels que l’ophtalmologie, les dentistes, la gynécologie. Ces consultations sont organisées par les professionnels à la demande des résidants ou des familles. La prise en charge de ces frais répond aux règles de la sécurité sociale. Certains frais concernant les prothèses (lunettes, dents, appareil auditifs etc..) peuvent être mal remboursés sans mutuelle. Nous conseillons donc vivement aux résidants de garder leur mutuelle. Un document précisant les prestations comprises dans le forfait soins est donné en annexerésident.

Frais liés aux soins. Le résidant peut choisir le professionnel de santé de son choix (kinésithérapeute), dès lors que ce dernier a signé un contrat avec l’établissement. La liste des professionnels de santé intervenants dans l’établissement est disponible auprès des cadres des unités. L'établissement a L’établissement ayant opté pour l'option tarifaire globaleun forfait partiel de soins dans le cadre de ses relations avec l’Assurance Maladie, il assure le paiement ce tarif ne comprend ni la rémunération des rémunérations versées aux médecins généralistes et des auxiliaires médicaux libérauxlibéraux exerçant dans l'établissement, ainsi que ni les examens de radiologie biologie et de biologieradiologie, ni les médicaments. Le résidant ne fait aucune avance Ces prestations médicales et de frais pour les interventions médicales, l’établissement ayant soins sont donc à la charge de l’organisation des soins médicaux. Le reste est à la charge du résidant y compris : - les frais de transport pour les consultations à l’extérieur de la structure, - les frais liés aux soins spécialisés tels que l’ophtalmologie, les dentistes, la gynécologie. Ces consultations sont organisées par les professionnels à la demande des résidants ou des familles. La personne hébergée et prise en charge selon les règles habituelles par l’Assurance Maladie et une éventuelle mutuelle complémentaire. En ce qui concerne la distribution des médicaments, la préparation des doses à administrer est réalisée par une pharmacie ayant conventionné avec l’EHPAD. La personne hébergée, ou son représentant légal le cas échéant, signe alors la demande d’accord « pharmacien traitant » annexée au présent contrat de séjour. Lorsque la personne hébergée ne souhaite pas adhérer au système proposé par l’établissement, elle doit organiser, avec la pharmacie d’officine de son choix, les conditions de préparation, conditionnement et transport des médicaments qui lui sont prescrits et dégage la responsabilité de l’établissement quant à la bonne réalisation de ces frais répond aux règles de la sécurité sociale. Certains frais concernant les prothèses (lunettes, dents, appareil auditifs etc..) peuvent être mal remboursés sans mutuelle. Nous conseillons donc vivement aux résidants de garder leur mutuelle. Un document précisant les prestations comprises dans le forfait soins est donné en annexeétapes.

Frais liés aux soins. Le résidant peut choisir le professionnel de santé de son choix (kinésithérapeute), dès lors que ce dernier a signé un contrat avec l’établissement. La liste des professionnels de santé intervenants dans l’établissement est disponible auprès des cadres des unités. L'établissement a opté pour l'option tarifaire globale, il assure le paiement des rémunérations versées aux auxiliaires médicaux libéraux, ainsi que les examens de radiologie et de biologie. Le résidant ne fait aucune avance de frais pour les interventions médicales, l’établissement ayant la charge de l’organisation des soins médicaux. Le reste est à la charge du résidant y compris : - les frais de transport pour les consultations à l’extérieur de la structure, - Concernant les frais liés aux soins, l’établissement est sous le régime du forfait global. C'est-à-dire que L’A.R.S verse à l’établissement un forfait soins spécialisés tels que l’ophtalmologiedestiné à couvrir les frais suivants : -les consultations des médecins généralistes et des kinésithérapeutes - certains examens de laboratoire et de radiologie - certains dispositifs médicaux : pansements, les dentistes, la gynécologiepetit matériel…. Ces consultations Les médicaments n’entrent pas dans le cadre du forfait global. Ils sont organisées préparés et fournis par une pharmacie conventionnée par l’établissement ; leur dispensation est assurée par les professionnels à la demande des résidants ou des famillesinfirmières de l’établissement conformément aux prescriptions intégrées dans le dossier informatisé du patient. La prise pharmacie conventionnée en activant les cartes vitales (et les cartes mutuelles) perçoit directement les remboursements de l’assurance maladie. Pour les frais non remboursés par l’assurance maladie et les mutuelles une facturation aux résidents est faite par la pharmacie. Dans le cadre de ce dispositif, chaque résident doit tenir à disposition du service soins ses cartes vitale et mutuelle. Pour les consultations chez le spécialiste et examen non pris en charge de ces frais répond aux règles de la sécurité sociale. Certains frais concernant les prothèses (lunettes, dents, appareil auditifs etc..) peuvent être mal remboursés sans mutuelle. Nous conseillons donc vivement aux résidants de garder leur mutuelle. Un document précisant les prestations comprises dans le forfait soins global, le résident part avec sa carte vitale (et mutuelle) et percevra le remboursement directement sur son compte. Pour une hospitalisation il est donné en annexepréconisé de partir avec une copie de ses cartes pour éviter les pertes.

Frais liés aux soins. Le résidant peut choisir le professionnel de santé de son choix (kinésithérapeute), dès lors que ce dernier a signé un contrat avec l’établissement. La liste des professionnels de santé intervenants dans l’établissement est disponible auprès des cadres des unités. L'établissement a opté pour l'option tarifaire globale, il assure le paiement des rémunérations versées aux auxiliaires médicaux libéraux, ainsi que les examens de radiologie et de biologie. Le résidant ne fait aucune avance de frais pour les interventions médicales, l’établissement ayant la charge de l’organisation des soins médicaux. Le reste est à la charge du résidant y compris : - les frais de transport pour les consultations à l’extérieur de la structurel’établissement, - les frais liés aux soins spécialisés tels que l’ophtalmologie, les dentistes, la gynécologie. Ces consultations sont organisées par les professionnels à la demande des résidants ou des familles. leur famille, La prise en charge de ces frais répond aux règles de la sécurité sociale. Certains frais concernant les prothèses (lunettes, dents, appareil auditifs etc..) peuvent être mal remboursés sans mutuellemutuelle Un document précisant les prestations comprises dans le forfait soin est donné en annexe. Nous conseillons donc vivement aux résidants de garder leur mutuelle. Un document précisant les prestations comprises dans le forfait soins est donné en annexe.

Frais liés aux soins. Le résidant peut choisir le professionnel de santé de son choix (kinésithérapeute), dès lors que ce dernier a signé un contrat avec l’établissement. La liste des professionnels de santé intervenants dans l’établissement est disponible auprès des cadres des unités. L'établissement a L’établissement ayant opté pour l'option tarifaire globaleun forfait global de soins dans le cadre de ses relations avec l’Assurance Maladie, il assure le paiement cela signifie qu’il prend en charge la quasi-totalité des rémunérations versées aux auxiliaires médicaux libéraux, ainsi que les examens dépenses de radiologie et de biologie. Le résidant ne fait aucune avance de frais pour les interventions médicales, l’établissement ayant la charge de l’organisation des soins médicaux. Le reste est à la charge du résidant y compris : - les frais de transport pour les consultations à l’extérieur de la structure, - les frais liés aux soins spécialisés tels que l’ophtalmologie, les dentistes, la gynécologie. Ces consultations sont organisées par les professionnels à la demande des résidants ou des famillessoins. La prise en charge couvre la rémunération des médecins (sur la base du tarif conventionnel de secteur 1), les produits pharmaceutiques, les soins infirmiers et les interventions des autres auxiliaires médicaux, la fourniture du petit matériel et des produits usuels ainsi que les investigations biologiques courantes limitées aux bandelettes utilisables par les infirmières. Le matériel médical spécifique, fauteuils roulants, cadres de marche, lits à hauteur variable, est fourni par l’établissement. Le matériel médical étant fourni par l’établissement, la personne hébergée ou son représentant légal le cas échéant, s’engagent à mettre fin à la location de matériels ou d’équipements de l’ancien domicile lors de l’entrée dans l’établissement (lit médicalisé, fauteuil roulant, lève personne…). Certaines prestations demeurent cependant exclues du forfait soin de l’établissement, notamment : - la rémunération des médecins spécialistes exerçant à titre libéral, - les frais de transports sanitaires, - les soins dentaires, - les examens de radiologie nécessitant un équipement lourd (IRM et scanner), - tous frais liés à une hospitalisation, y compris en cas de recours à l’hospitalisation à domicile (HAD) au sein de l’EHPAD. La personne hébergée est informée que le recours à ces frais répond aux règles de la sécurité sociale. Certains frais concernant prestations se fera à ses frais, avec remboursement par l’Assurance Maladie, et éventuellement sa mutuelle, dans les prothèses (lunettes, dents, appareil auditifs etc..) peuvent être mal remboursés sans mutuelle. Nous conseillons donc vivement aux résidants de garder leur mutuelle. Un document précisant les prestations comprises dans le forfait soins est donné en annexeconditions fixées par ces organismes.

Frais liés aux soins. Le résidant résident peut choisir le professionnel de santé de son choix (médecin traitant, masseur- kinésithérapeute, …), dès lors que ce dernier a signé un contrat avec l’établissement. La liste des professionnels de santé intervenants intervenant dans l’établissement est disponible à disposition auprès des cadres des unitésinfirmières. L'établissement a ayant opté pour l'option tarifaire globalepartielle, il assure seuls les coûts du médecin coordonnateur, des infirmières, du personnel soignant, sont couverts par le paiement des rémunérations versées aux auxiliaires budget de la structure. Les produits d'incontinence et certains dispositifs médicaux libéraux, ainsi que les examens de radiologie et de biologie. Le résidant ne fait aucune avance de frais pour les interventions médicales, l’établissement ayant la sont également pris en charge de l’organisation des soins médicauxpar l'établissement. Le reste (honoraires médicaux, médicaments, examens de laboratoire, kinésithérapie, ….) est à la charge du résidant résident, y compris : - les frais de transport pour les consultations à l’extérieur l’extérieur. L’option de l’établissement pour un tarif partiel offre la structureliberté de choix du praticien dans l’établissement, - les avec une avance de frais liés aux soins spécialisés tels que l’ophtalmologie, les dentistes, remboursables par l’assurance-maladie et/ou la gynécologie. Ces consultations sont organisées par les professionnels à la demande des résidants ou des familles. La prise en charge de ces frais répond aux règles de la sécurité sociale. Certains frais concernant les prothèses (lunettes, dents, appareil auditifs etc..) peuvent être mal remboursés sans mutuelle. Nous conseillons donc vivement aux résidants de garder leur mutuelle. Un document précisant les prestations comprises dans le forfait soins est donné en annexe.

Frais liés aux soins. Le résidant résident peut choisir le professionnel de santé de son choix (kinésithérapeute)choix, dès lors que ce dernier qu’il a signé un contrat avec l’établissement et peut par conséquent y intervenir Le matériel médical spécifique, fauteuils roulants, cadres de marche, lits à hauteur variable, est fourni par l’établissement. La liste des professionnels Le matériel médical étant fourni par l’établissement, la personne hébergée ou son représentant légal le cas échéant, s’engagent à mettre fin à la location de santé intervenants matériels ou d’équipements de l’ancien domicile lors de l’entrée dans l’établissement est disponible auprès (lit médicalisé, fauteuil roulant, lève personne…). Certaines prestations demeurent cependant exclues du forfait soin de l’établissement, notamment : - la rémunération des cadres des unités. L'établissement a opté pour l'option tarifaire globalemédecins spécialistes exerçant à titre libéral, il assure le paiement des rémunérations versées aux auxiliaires médicaux libéraux- les frais de transports sanitaires, ainsi que - les soins dentaires, - les examens de radiologie nécessitant un équipement lourd (IRM et de biologie. Le résidant ne fait aucune avance de scanner), - tous frais pour les interventions médicalesliés à une hospitalisation, l’établissement ayant la charge de l’organisation des soins médicaux. Le reste est à la charge du résidant y compris : en cas de recours à l’hospitalisation à domicile (HAD) au sein de l’EHPAD. - Les soins d’hospitalisation La personne hébergée est informée que le recours à ces prestations se fera à ses frais, avec remboursement par l’Assurance Maladie, et éventuellement sa mutuelle, dans les frais conditions fixées par ces organismes. L’établissement a la possibilité de transport facturer des prestations supplémentaires à condition que celles-ci soient annexées au présent contrat et validées par le Conseil d’Administration, les Autorités de Tutelle et soumises pour les consultations à l’extérieur avis, au Conseil de la structure, - les frais liés aux soins spécialisés tels que l’ophtalmologie, les dentistes, la gynécologie. Ces consultations sont organisées par les professionnels à la demande des résidants ou des familles. La prise en charge de ces frais répond aux règles de la sécurité sociale. Certains frais concernant les prothèses (lunettes, dents, appareil auditifs etc..) peuvent être mal remboursés sans mutuelle. Nous conseillons donc vivement aux résidants de garder leur mutuelle. Un document précisant les prestations comprises dans le forfait soins est donné en annexe.Vie Sociale