Common use of DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE Clause in Contracts

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. Les éléments reproduits (notamment, les marques et l’ensemble des illustrations, images et logotypes, photographies) sur le site FRANCE IS XXX.xx, qui sont la propriété exclusive du Vendeur, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des brevets. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Vendeur, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d'auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du Vendeur.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. Les éléments reproduits (notammentLa marque JAMVAL, les marques et ainsi que l’ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypeslogotypes figurant sur les Biens, photographies) sur le site FRANCE IS XXX.xxleurs accessoires et leurs emballages, qui qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive du Vendeurde la société JAMVAL, sont protégés par le droit d’auteurà l’exception des droits détenus sur les visuels des produits, le droit des marques et logos des fournisseurs des Produits présentés sur le droit des brevetsSite. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Vendeurde la société JAMVAL, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d'auteurd’auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du Vendeurdes créateurs. Les photographies, graphismes et descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement la société JAMVAL.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. Les éléments reproduits (notammentLa marque de l’Etablissement ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, les marques et l’ensemble des illustrations, images et logotypeslogotypes figurant sur les Bons Cadeaux et les Coffrets Cadeaux, photographies) sur le site FRANCE IS XXX.xxleurs accessoires et leurs emballages, qui qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive du Vendeur, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des brevetsde l’Etablissement. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Vendeurde l’Etablissement, est strictement interditeinterdite et sera susceptible de recours de la part de ce dernier. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d'auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du Vendeurde l’Etablissement.

DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE. Les éléments reproduits (notamment, les marques et La marque de l’Établissement ainsi que l’ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes, photographies) figurant sur le site FRANCE IS XXX.xxles Bons Cadeaux, qui les Coffrets Cadeaux, leurs accessoires et leurs emballages qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive du Vendeur, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des brevetsde l’Établissement. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, logotypes pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable du Vendeurde l’Établissement, est strictement interditeinterdite et sera susceptible de recours de la part de ce dernier. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit d'auteurd’auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété du Vendeurde l’Établissement.