COLLABORATION ENTRE LES PARTIES Clauses Exemplaires

COLLABORATION ENTRE LES PARTIES. 1. Les deux Parties s’engagent à collaborer au mieux de leurs possibilités afin de permettre la bonne exécution de leurs obligations respectives.
COLLABORATION ENTRE LES PARTIES. 4.1 Les Parties reconnaissent que la réussite de leur partenariat implique - outre l’exécution de bonne foi du Contrat par chacune d’entre elles - une communication active, étroite et régulière entre elles. Les Parties communiqueront essentiellement par courrier électronique et/ou téléphone dans le cadre de l’exécution du partenariat. En cas de difficulté d’exécution du Contrat et en particulier des Prestations, chacune des Parties s’engage à en faire part à l’autre Partie dès qu’elle en a connaissance.
COLLABORATION ENTRE LES PARTIES. Le Bénéficiaire est le maître d’ouvrage et le seul responsable de la réalisation du projet. Il prend à sa charge la relation avec le prestataire (ci-après, le « Prestataire ») et en informe la CDC dans le cadre d’un comité de suivi du projet visé à l’article 2.2.1 (ci-après le « Comité de Suivi »). Dans la mesure où la réalisation de cette étude est confiée au Prestataire, celui-ci a été sélectionné par le Bénéficiaire dans le respect des dispositions légales et réglementaires applicables à la commande publique. A l'issue du processus de sélection, le Bénéficiaire a informé la CDC de l'identité du Prestataire retenu. Le Prestataire sélectionné est le groupement composé de SAFEGE, SUEZ, Forma6, Topographie47. Le Bénéficiaire s’engage à conclure toute convention utile pour la réalisation de l'étude et l’obtention de la propriété intellectuelle de l’ensemble des droits qui y sont attachés, aux fins de leur cession, telle que prévue à l’article 6 [Communication et Propriété intellectuelle] ci-après. A ce titre, le Bénéficiaire prend à sa charge le versement de la rémunération du Prestataire.
COLLABORATION ENTRE LES PARTIES. Pour le bien de chacune des parties et pour la réussite de la mission, une étroite collaboration sera mise sur pied entre l’employeur, l’utilisateur et le travailleur mis à disposition. Les parties se tiendront mutuellement informées de la bonne exécution des mesures prévues par la présente convention et des problèmes rencontrés. Si l’utilisateur constate une faute (grave) dans le chef de la personne mise à disposition, il est tenu d’en avertir l’employeur dans les 24 heures qui suivent la faute.
COLLABORATION ENTRE LES PARTIES. 7.1 L'Abonné s'engage à fournir à 512IT toute information nécessaire à l'exécution du Contrat d'Abonnement et, plus généralement, à collaborer avec 512IT et les tiers sous-traitants d’512IT qui l’aident à fournir les Services ou à commercialiser d’autres services auprès de l'Abonné.
COLLABORATION ENTRE LES PARTIES. Il est rappelé que les prestations objets des présentes nécessitent une collaboration active entre le Client et le Prestataire. En conséquence, les Parties s'engagent à se tenir mutuellement informées et à se communiquer spontanément tous évènements, informations, documents ou méthodes qui seraient utiles à la bonne exécution du Projet et de l'ensemble contractuel supportant ledit Projet. Un suivi du développement sera effectué régulièrement selon la périodicité et les modalités définies et précisées dans le Cahier des charges et/ou le Devis par suivi par email ou par rendez-vous téléphonique.
COLLABORATION ENTRE LES PARTIES. Chaque Partie s’engage à collaborer activement afin d’assurer la bonne exécution de l’Expérimentation. Chacune s’engage à communiquer toutes les difficultés, dont elle aurait eu connaissance au fur et à mesure de leur survenance, pour permettre à l’autre Partie de prendre les mesures nécessaires. Les Parties prennent acte que la bonne exécution de l’Expérimentation repose sur cette nécessaire collaboration active.
COLLABORATION ENTRE LES PARTIES. L'Accord ne crée aucune obligation entre les Parties de contracter ou de mener à son terme le projet défini en préambule. En cas d'échec des négociations ou de la collaboration, ou si le projet venait à être annulé pour une quelconque raison, les Parties reconnaissent que l'Accord restera en vigueur pour toute la durée initialement prévue. L'Accord ne crée pas non plus une quelconque obligation de garantie par les Parties de l'exac- titude, l'utilité ou l'exhaustivité des Informations Confidentielles communiquées.
COLLABORATION ENTRE LES PARTIES. (a) Chaque partie accepte de fournir à l’autre partie une collaboration et une assistance raisonnables pour l’acquisition d’une assurance de biens requise par le contrat ou autrement à acquérir dans le cadre des travaux.
COLLABORATION ENTRE LES PARTIES. 7.1 L'Abonné s'engage à fournir à OpenIP toute information nécessaire à l'exécution du Contrat d'Abonnement et, plus généralement, à collaborer avec OpenIP et les tiers sous-traitants d’OpenIP qui l’aident à fournir les Services ou à commercialiser d’autres services auprès de l'Abonné.