Charge de travail Clauses Exemplaires

Charge de travail a) Les parties conviennent que la qualité des soins aux patients est optimisée lorsque les problèmes concernant la pratique professionnelle, l’état des patients, de même que la variation tant de la charge de travail que de la dotation en personnel sont réglés de façon rapide et efficace.
Charge de travail. Le nombre de jours travaillés ne peut excéder 217 jours auxquels se rajoute la journée de solidarité. L'année de référence fixée s'entend du 1er juillet au 30 juin de l’année civile suivante. Les congés supplémentaires mis en place par usage doivent être déduits de ce volume forfaitaire en jours. L’analyste rugby soumis à ce régime disposera d'une grande liberté dans l'organisation de son temps de travail à l'intérieur de ce forfait annuel, sous réserve de respecter les règles légales et conventionnelles relatives au repos quotidien.
Charge de travail. La charge de travail du salarié en télétravail est réputée correspondre au volume de travail habituel. En conséquence, le mode d'organisation du travail ne doit pas générer de dépassements en termes de temps de travail effectif, celui-ci étant décompté selon les modalités légales et conventionnelles. Le salarié et son manager feront ensemble un bilan régulier concernant les travaux réalisés par celui-ci. Cet échange portera notamment sur l'évaluation de la charge de travail. Des outils seront progressivement développés à cet effet dans l'entreprise pour être mis à la disposition du manager et lui permettre de repérer tout signal faible. Le suivi de l'activité entre le salarié et le manager s'effectue dans le cadre d'échanges basés sur une relation de confiance. Les fonctions de suivi de la productivité prévues par certains outils informatiques ne sont pas, par principe, activées par France Télévisions. Comme évoqué au point 1.3 ci-dessus, des points réguliers seront également effectués lors des réunions de l'équipe de travail afin d'identifier d'éventuelles actions correctives à mettre en place dans le fonctionnement quotidien. Par ailleurs, dans le cadre du suivi du télétravail, les conditions d'activité en télétravail et la charge de travail précitée seront discutées a minima lors de l'entretien annuel (cf : art 1.3).
Charge de travail. WORKLOAD 81
Charge de travail. 42.01 Les parties reconnaissent qu'il n'est pas exigé d'une personne salariée plus qu'une charge normale de travail. ARTICLE 42 –
Charge de travail. L’article au complet s’applique. ARTICLE 43

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  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, composants, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :