Autres garanties. Les Parties à la Convention doivent collaborer pleinement l’une avec l’autre et signer les autres actes, documents et ententes et donner les autres garanties écrites qui peuvent être raisonnablement demandées par l’autre Partie afin de mieux attester et refléter les opérations décrites et envisagées par les présentes et de réaliser l’intention et les objets de la Convention.
Autres garanties. Immédiatement après que Banque Royale en a fait la demande, le client devra :
Autres garanties. Le souscripteur convient de signer et de livrer les documents supplémentaires et de donner les garanties supplémentaires que le gestionnaire peut exiger pour donner effet à la présente souscription, y compris, sans limiter la portée générale de ce qui précède, les documents, garanties, engagements et autres renseignements qui peuvent être requis à l’occasion aux termes des lois sur les valeurs mobilières applicables et par l’ensemble des organismes gouvernementaux et de réglementation ou les bourses de valeurs ayant compétence sur les affaires de chacun des Fonds.
Autres garanties. Pour les garanties : Annulation de voyage,
Autres garanties. À tout moment ou à l’occasion après la date des présentes, les parties conviennent de collaborer entre elles et, à la demande de toute autre partie, de signer et de remettre tout autre instrument ou document et de prendre toute autre mesure que l’autre partie pourrait raisonnablement demander afin de réaliser l’intention des parties aux termes des présentes.
Autres garanties. Le Client bénéficie en outre des garanties d’absence de défaut et de bon fonctionnement des fabricants des panneaux photovoltaïques et du ou des onduleur(s). Les conditions de garanties des fournisseurs sont mises à disposition du Client sur son Espace Client et/ou en annexe du Contrat.
Autres garanties. Le jour du départ prévu – lieu de convocation de l’organisateur Autres garanties : Le jour du retour prévu de voyage (lieu de dispersion du groupe) Les autres garanties indiquées ci-dessus sont applicables pendant la durée du voyage correspondant à la facture délivrée par l’organisateur avec un maximum de 90 jours à compter de la date de départ en voyage.
Autres garanties. Les parties acceptent de prendre ou de veiller à ce que soient prises toutes les mesures nécessaires pour mettre en œuvre et exécuter entièrement la présente entente. Le bénéficiaire reconnaît que le Ministère peut assortir de conditions tout consentement donné dans le cadre de la présente entente.
Autres garanties. Concernant les garanties d’éviction du fait des tiers et des vices cachés, les PARTIES conviennent de se référer aux dispositions légales applicables au jour du CONTRAT. KEOLIS DIJON déclare que la charte graphique de la marque DIVIA, telle que figurant à l’ANNEXE 8, a été élaborée par la société SYRINX COMMUNICATION (18 quai de l’Industrie – 91 000 XXXXX XXXX – SIREN n°409 803 392) dans le cadre d’un contrat de commande pour la publicité. KEOLIS DIJON garantit le GRAND DIJON contre toute hypothétique action qui serait engagée par la société SYRINX COMMUNICATION ou un tiers au titre de la charte graphique de la marque .
Autres garanties. Ne sont pas garanties bagages, marchandises transportées et objets personnels. Le véhicule est assuré contre l’incendie accidentel à l’exclusion des vêtements, animaux ou marchandises transportées pour lesquels LE LOCATAIRE reste son propre assureur. LE LOCATAIRE ayant la garde du véhicule s’engage, hors des périodes conduites à brancher l’alarme s’il y a lieu, à fermer le véhicule à clef, à verrouiller l’antivol, à ne pas laisser les papiers dans celui-ci.