CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • December 11th, 2019
Conformément à l’Accord-cadre signé entre l’AGENCE UNIVERSITAIRE de la FRANCOPHONIE (AUF) et BLOCKCHAIN CERTIFIED DATA SAS en date du 26/10/2018,
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
Le Muséum de ROUEN, représentée par Madame Laurence TISON, Adjointe au Maire chargée de la Culture, agissant au nom et pour le compte de ladite Ville, en exécution d'une délibération du Conseil Municipal du 25 septembre 2009, et en vertu de la délégation qui lui a été donnée par arrêté de Madame le Maire en date du 5 mai 2008,
CONVENTION de PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
La Jeune Chambre Economique de LYON (Association Loi 1901 affiliée à La Jeune Chambre Economique Française) et l’IAE de LYON (Institut d’Administration des Entreprises - Université Lyon 3) signeront une Convention de Partenariat le Mardi 20 juin 2006 à 20H00 :
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
La Commune d’Arrondissement de Yaoundé II, représentée son Maire en exercice, Monsieur Luc ASSAMBA, d’une part, en vertu d’une décision du Conseil Municipal de la Commune d’Arrondissement de Yaoundé II de la délibération municipale N°2010/06/DM/CAY2/SG du 06 Août 2010.
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • January 19th, 2023
FRANCE 2023, Groupement d’Intérêt Public (GIP), publié au Journal Officiel de la République Française suite à l’Arrêté du 26 avril 2018 portant approbation de la convention constitutive du GIP « #FRANCE 2023 » enregistré sous le numéro de SIRET n°130 024 078 00128, dont le siège social est situé 24 rue Saint Victore, Paris 5, représenté par Julien Collette, agissant en qualité de directeur général, lequel déclare être investi de l’ensemble des autorisations nécessaires,
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
Titulaire d’une Garantie Financière et d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle conformément aux dispositions légales applicables souscrites auprès de C.G.P.A, 125 rue de la Faisanderie (75773) PARIS CEDEX 16, sous référence 38289
Convention de partenariat Ligue/ClubConvention De Partenariat • May 5th, 2020
agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports en tant qu’organe déconcentré de la FFTDA, Siret 49421707800026 ; représentée par Monsieur Francis SERRANO, agissant en sa qualité de Président de l'Association, d'une part,
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
Représentée par son Maire, Monsieur Frédéric SOULIER, autorisé à signer par délibération du conseil municipal du 15 février 2017, ci-après désignée, « La Commune »
CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LA RECOLTE DE DONNEES, LA REALISATION D’ENTRETIENS ET DE VISITES DES INSTALLATIONS FIXES ET DE MAINTENANCE DU TRAMWAY DE BORDEAUX METROPOLEConvention De Partenariat • May 5th, 2020
BORDEAUX METROPOLE, dont le siège est situé à Bordeaux (33000), Esplanade Charles- de-Gaulle, représenté par Monsieur Alain Juppé, dûment habilité aux présentes par délibération
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
- Vu la loi n° 71-578 du 16 juillet 1971 sur la participation des employeurs au financement des premières formations technologiques et professionnelles ;
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • March 20th, 2017
Vu la Directive 2013/37/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 modifiant la directive 2003/98/CE concernant la réutilisation des informations du secteur public,
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • March 1st, 2022
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
RTE EDF Transport, société anonyme à conseil de surveillance et directoire au capital de 2 132 285 690 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 44 619 258, dont le siège social est situé Tour Initiale, 1, Terrasse Bellini, TSA 41000, 92919 La Défense Cedex,
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
Représenté par le Président du Conseil Départemental en exercice, Monsieur Jean-Pierre Barbier, dûment habilité par la décision de la commission permanente n° 2016 C10 D07 36 du 21/10/2016
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
la loi du 1er juillet 1901, agissant pour le compte des coopératives d’HLM, dont le siège social est à Paris, 14 rue Lord Byron, représentée par Marie Noëlle LIENEMANN
Convention de partenariat ECHO(S)®Convention De Partenariat • October 18th, 2022
Domicilié au 3 square Stalingrad, 13001 Marseille, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro SIRET 798 232 393 00016, représenté par Claire GROLLEAU, Directrice.
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • June 13th, 2023
FRANCE 2023, Groupement d’Intérêt Public (GIP), publié au Journal Officiel de la République Française suite à l’Arrêté du 26 avril 2018 portant approbation de la convention constitutive du GIP « #FRANCE 2023 » enregistré sous le numéro de SIRET n°130 024 078 00128, dont le siège social est situé 24, rue Saint Victor, 75005 Paris représenté par M. Julien COLLETTE, agissant en qualité de directeur général, lequel être investi de l’ensemble des autorisations nécessaires,
Convention de partenariatConvention De Partenariat • December 22nd, 2010
La Fondation, Fondation d’entreprise a été créée en XX et a pour vocation XX. Elle apporte son soutien à des projets permettant XX, et agit en particulier dans XX domaines d’intervention :
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
Le Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional Scarpe-Escaut, en tant que porteur du SAGE, sis Maison du Parc naturel régional Scarpe-Escaut, 357, rue Notre Dame d'Amour à SAINT-AMAND-LES-EAUX, représenté par Monsieur Erick CHARTON, Président, agissant en qualité, ci-après dénommé "le PNRSE",
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
et Le Club Olympique Bayonnais, organisme à but non lucratif, reconnu « d’intérêt général” dont le siège est situé 17 avenue de Rossi, 64 100 BAYONNE représenté par Mr
Convention de partenariatConvention De Partenariat • June 6th, 2019
L’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre, identifié sous le numéro de SIREN 200 058 014 sise à l’adresse 2 Avenue Youri Gagarine 94 400 VITRY-SUR-SEINE
PROJETConvention De Partenariat • February 3rd, 2014
Convention de partenariatConvention De Partenariat • May 5th, 2020
« s’organiser pour le SAGE », approuvé par la Commission Locale de l’Eau (CLE) le 17 décembre 2004, approuvé par les préfets des départements concernés de l'Aveyron, du Gard et de la Lozère, au travers de l'arrêté préfectoral n°
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 21st, 2012
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
CONVENTION de PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
Les parties s’accordent sur l’intérêt réciproque d’une coopération effective de partenariat. Les axes de partenariat se décomposent comme suit :
Convention de partenariatConvention De Partenariat • November 3rd, 2020
La Fédération Française de Triathlon et des Disciplines Enchaînées dispose de la délégation ministérielle pour l’organisation de la discipline du raid multisport en France. C’est une discipline sportive composée d’au moins trois sports de nature enchaînés ou au minimum, deux activités linéaires et un atelier en terrain naturel varié, le tout non motorisé. A ce titre, les sports de pagaie sont très souvent proposés dans le cadre des compétitions avec des supports de plus en plus variés.
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
L’Association CINEVALLEES a pour objet le développement et le rayonnement de l’activité cinématographique et la diffusion du cinéma Art et Essai. L’Association assure la programmation et la gestion du cinéma CINETOILES à Cluses depuis 1999.
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
Le Grand Dax est déjà très investi dans les questions de mobilité et dispose d’un réseau de transport de personnes constitué de lignes régulières, de navettes urbaines gratuites et d’un transport à la demande ; ainsi que d’un système de mise à disposition de vélos.
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
- La société GROUPASOL SPRL (mandatée par l’UFC-Que Choisir), dont le siège social est situé au 9, rue Joba, 4053 Chaudfontaine (Belgique) immatriculée au Registre du Commerce Belge sous le numéro 0545 943 021
CONVENTION DE PARTENARIATConvention De Partenariat • May 5th, 2020
CONVENTION DE PARTENARIAT "UNIVERCITES"Convention De Partenariat • May 5th, 2020
L'Université de Bourgogne, représentée par son Président, Monsieur Alain Bonnin, dûment habilité par attribution du Conseil d'administration de l'Université en date du , et désignée ci-après par l'Université,
ENTREConvention De Partenariat • January 13th, 2015
• désire promouvoir au niveau mondial la randonnée cycliste à allure libre suivant le modèle qu’elle a créé en 1921 et actuellement régi par le règlement des Brevets de Randonneurs Mondiaux ;
Convention de partenariatConvention De Partenariat • May 5th, 2020
CONVENTION DE PARTENARIAT Association Sportive : « le sport fait vivre le campus »Convention De Partenariat • May 5th, 2020