RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations nationales et internationales en matière d’exportation concernant le logiciel, qui contiennent des restrictions en matière de destinations, d’utilisateurs finaux et d’utilisation finale. Pour plus d’informations sur les restrictions à l’exportation, consultez le site (xxx.xx/xxxxxxxxx).
RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Le Titulaire de la licence accepte de respecter toutes les lois et tous les règlements en vigueur concernant l'exportation.
RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Vous reconnaissez que le Produit est soumis à la réglementation américaine en matière d’exportation. Vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations nationales et internationales applicables au Produit, notamment les Export Administration Regulations en vigueur aux États-Unis, ainsi que les restrictions imposées par les gouvernements des États-Unis d’Amérique et d’autres pays concernant les utilisateurs finals, les utilisations finales et les pays destinataires. Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site Internet xxxx://xxx.xxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/.
RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. 7.1 Les technologies liées aux Services fournis par ANSYS, y compris les Livrables, peuvent être soumises à des dispositions légales, réglementaires et contractuelles restreignant l'exportation, y compris les règles appliquées par les États-Unis, l'UE ou la France (« Règles d'Exportation »).
RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Vous reconnaissez que le Logiciel est soumis à la réglementation américaine en matière d’exportation. Vous vous engagez à respecter toutes les lois et réglementations nationales et internationales applicables au Logiciel, notamment les Export Administration Regulations en vigueur aux États-Unis, ainsi que les restrictions imposées par les gouvernements des États-Unis d’Amérique et d’autres pays concernant les utilisateurs finaux, les utilisations finales et les pays destinataires. Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site Internet <xxxx://xxx.xxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx/>.
RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Vous reconnaissez que le Produit pourrait être soumis à la juridiction sur l'exportation des États-Unis. Vous vous engagez à respecter toutes les lois applicables, aussi bien nationales qu’internationales, concernant le Produit, y compris les Règlements de l’Administration de l’Exportation des Etats-Unis, ainsi que les restrictions concernant l’utilisateur final, l’usage final, et la destination promulguées par le gouvernement des Etats-Unis et d’autres gouvernements.
RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations nationales et internationales en matière d’exportation concernant le logiciel, qui contiennent des restrictions en matière de destinations, d’utilisateurs finaux et d’utilisation finale. Pour plus d’informations sur les restrictions à l’exportation, consultez le site xxx.xxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx SERVICES D’ASSISTANCE TECHNIQUE. Microsoft fournit des services d’assistance technique pour le logiciel, tels que décrits à l’adresse xxxxx://xxxxxxx.xxxxxxxxx.xxx.
RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Le Logiciel est soumis aux lois et réglementations en vigueur aux États-Unis en matière d'exportation. Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations nationales et internationales en matière d'exportation qui s'appliquent au Logiciel. Ces lois incluent les restrictions quant aux destinations, aux utilisateurs finaux et à l'utilisation finale. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser, exporter, ré- exporter, importer, vendre ou transférer le Logiciel, si ce n'est conformément à la loi des États-Unis, aux lois de la juridiction dans laquelle vous avez obtenu le Logiciel et/ou l'Offre SaaS et à toutes autres lois et réglementations applicables. Vous déclarez et garantissez que (i) vous ne vous trouvez pas dans un pays qui est soumis à un embargo du Gouvernement des États-Unis ou qui a été désigné par celui-ci comme pays « finançant le terrorisme » ; et (ii) vous ne figurez sur aucune liste de parties interdites ou restreintes du Gouvernement des États-Unis. Vous reconnaissez également que le Logiciel peut être soumis à d'autres lois et réglementations des États-Unis et étrangères régissant l'exportation de logiciel par des moyens physiques et électroniques. Vous acceptez de respecter toutes les lois des États-Unis et étrangères qui s'appliquent à Corel ainsi que les restrictions en matière d'utilisateur final, d'utilisation finale et de destination imposées par les États-Unis et/ou des gouvernements étrangers. Xxxx acceptez également de n'utiliser le Logiciel à aucune fin interdite par la loi des États-Unis, y compris et de manière non exhaustive le développement, la conception, la fabrication ou la production de missiles nucléaires ou d'armes chimiques ou biologiques.
RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Le logiciel est soumis à la réglementation américaine en matière d’exportation. Vous devez vous conformer à toutes les réglementations nationales et internationales en matière d’exportation concernant le logiciel. Ces réglementations comprennent des restrictions sur les pays destinataires, les utilisateurs finaux et les utilisations finales. Des informations supplémentaires sont disponibles sur le site xxx.xxxxxxxxx.xxx/xxxxxxxxx
RESTRICTIONS À L’EXPORTATION. Vous reconnaissez que le logiciel est soumis à la juridiction européenne, allemande, américaine d’exportation. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois internationales et nationales applicables qui s’appliquent au Logiciel, y compris le Règlement de l’administration des exportations des États-Unis, ainsi qu’aux restrictions imposées par les états-unis et d’autres gouvernements à l’utilisateur final, à l’utilisation finale.