Common use of Prix Clause in Contracts

Prix. 8.1. Conformément à l’article L 111-1 du Code de la consommation, préalablement à la validation définitive de la réservation, les prix des prestations hôtelières sont indiqués en euros hors taxes de séjour. La confirmation de réservation reçue par le Client mentionne le montant total dû par celui- ci. Le prix rattaché à la réservation s’entend pour la prestation choisie par le client, suivant les dates sélectionnées et dans les conditions du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de vérifier le détail de sa réservation et du prix affiché. Les prix affichés sur les différents supports de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodes. La Société se réserve le droit de modifier les prix des prestations hôtelières à tout moment et sans avertissement préalable. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures à leur entrée en vigueur. Le montant total du séjour est celui qui est communiqué au Client au moment de la réservation, sous réserve de validation de la disponibilité de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservation. 8.2. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjour, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongation. 8.3. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du séjour. ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la somme. En cas de non- paiement par le Client, la Société peut annuler la réservation. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5. Le Client est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients à la réception, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matériel. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. 8.1Nos prix s’entendent hors taxes et, sauf stipulation contraire, acceptée et confirmée par nous, pour du matériel non emballé au départ de nos ateliers de Saint Quentin Fallavier. Conformément Pour les prestations, le prix couvre uniquement celles décrites dans le bon de commande. Tous les frais de chargement, de transport, de douanes, d’assurance, de déchargement, de mise en place, de montage, de raccordement électrique, de mise en service et autres éventuels, sont à l’article L 111-1 du Code la charge de l’acheteur. Les prix facturés des matériels importés pourront être sujets à révision si, entre la date de la consommationcommande et celle de l’importation et de la facturation, préalablement la valeur de la devise a subi une hausse. L’application éventuelle de cette clause de révision de prix ne peut, en aucun cas, entraîner l’annulation de la commande. Tous droits et taxes, y compris la T.V.A, qui pourraient être dus en raison des ventes ou des prestations, sont à la validation définitive charge de la réservation, les prix des prestations hôtelières sont indiqués en euros hors taxes de séjour. La confirmation de réservation reçue par le Client mentionne le montant total dû par celui- cil’acheteur. Le prix rattaché des matériels est payable à hauteur de 30 % au jour de la commande, 30 % 15 jours avant la livraison ou de la réalisation de l a prestation et le solde à 30 jours à compter de la livraison ou la réalisation de la prestation. Les paiements effectués par l’Acheteur ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif des sommes dues. Les paiements sont faits au siège de la Société à Saint Quentin Fallavier, nets au comptant et sans escompte. Toute dérogation à cette clause doit être confirmée par la Société. En tout état de cause, l’acheteur ne pourra se prévaloir d’un escompte pour paiement anticipé aux échéances convenues par dérogation. Les paiements à termes qui pourront être consentis à titre dérogatoire devront faire l’objet de traites acceptées, que l’Acheteur devra remettre à la réservation s’entend pour Société au plus tard 30 jours avant la livraison ou la réalisation de la prestation choisie En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le clientl’Acheteur au-delà des délais ci-dessus fixés, suivant les dates sélectionnées et dans les conditions après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux de 15 % du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de vérifier le détail de sa réservation et montant TTC du prix affichéfigurant sur ladite facture, seront automatiquement et de plein droit acquises à la Société, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable et entraînera l'exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues à la Société par l’Acheteur, sans préjudice de toute autre action que la Société serait en droit d'intenter, à ce titre, à l'encontre de l’Acheteur. Les prix affichés sur les différents supports Une indemnité forfaitaire pour frais de commercialisation varient recouvrement, d'un montant de 40 euros sera en fonction des dates outre due, de séjour plein droit et suivant les périodessans notification préalable par l'Acheteur en cas de retard de paiement. La Société se réserve le droit de modifier demander à l'Acheteur une indemnisation complémentaire si les prix frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant, sur présentation des prestations hôtelières à tout moment et sans avertissement préalablejustificatifs. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures à leur entrée en vigueur. Le montant total du séjour est celui qui est communiqué au Client au moment En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, la réservation, sous réserve de validation de la disponibilité de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit - de fermer un plan tarifaire suspendre- d'annuler la fourniture du matériel et des prestations de services commandées par l’Acheteur de suspendre l'exécution de ses obligations et - de diminuer- d'annuler les éventuelles remises accordées à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservation. 8.2. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation)ce dernier. En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjournon-paiement d’une traite à son échéance, cette dernière pourra être immédiatement protestée. Nos Agents et Vendeurs ne sont pas habilités pour faire des encaissements au nom de la Société, sauf s’ils sont porteurs d’une autorisation spéciale, délivrée et signée par elle, autorisation qu’ils devront présenter au client. Les paiements en espèces sont totalement proscrits. En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque compensation sans un accord écrit et préalable de la Société. Tout paiement partiel s'imputera par priorité sur les sommes dont l'exigibilité est la plus ancienne. Sans préjudice des dispositions antérieures, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour non-paiement du prix ou d’un acompte dans les délais convenus emportera le cas échéant le report d’autant de la prolongation. 8.3. Le Client peut bénéficier date de promotions, livraison ou de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du séjour. ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité réalisation des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la sommeprestations. En cas de non- paiement d'inexécution du présent contrat, par le Clientfait de l’Acheteur, la Société peut annuler la réservation. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5. Le Client est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients les sommes déjà perçues demeureront acquises à la réceptionSociété, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage sans préjudice de la résiliation du contrat ou des droits de ce dernier à restituer le matériel après la pratique de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matérielobtenir réparation. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. 8.1. Conformément La souscription de tout nouveau service peut donner lieu à l’article L 111-1 du Code de la consommationperception par LA REGIE d'un droit d'accès forfaitaire non restituable, préalablement à la validation définitive de la réservation, les prix des prestations hôtelières sont indiqués en euros hors taxes de séjourdont le montant est indiqué aux conditions particulières. La confirmation première facture comprend donc le prix de réservation reçue l'abonnement aux services, majoré éventuellement du ou des droits d'accès correspondants et du coût des éventuels accessoires et prestations demandés par le Client mentionne le montant total dû par celui- cilors du raccordement. A ce jour, l'abonnement à chaque service est facturé indépendamment, conformément aux tarifs mensuels en vigueur mentionnés aux conditions particulières. Le prix rattaché de l'abonnement aux services est payable d'avance : - soit par semestre correspondant aux semestres de l'année civile, - soit par mensualité et par prélèvement automatique vers le 20 (vingt) du mois. A titre exceptionnel, LA REGIE peut être amenée à décaler la réservation s’entend pour date de prélèvement automatique. Le Client est invité à transmettre à LA REGIE toutes modifications de coordonnées bancaires au plus tôt afin d’éviter tout incident de paiement. Des frais de 10 (dix) euros seront appliqués au Client suite à un rejet de prélèvement. Si les montants rejetés ne devaient pas être honorés sous 8 (huit) jours ouvrés par un autre moyen de paiement proposé par LA REGIE, les services seront coupés. Pour le service Téléphonie, les communications mensuelles hors forfait sont facturées à terme échu le mois suivant. Les communications téléphoniques sont facturées aux tarifs en vigueur mentionnés dans le document commercial remis au Client lors de la prestation souscription au service Téléphonie. Ces tarifs sont susceptibles d’évoluer en cours de Contrat. Le prix des services et des prestations, ainsi que les mises à jour des tarifs sont consultables sur les sites Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. Les prix mensuels des abonnements sont susceptible d'être modifiés par LA REGIE en cours de Contrat, y compris durant la période minimum. Si tel devait être le cas, LA REGIE informerait le Client du nouveau prix dans les conditions de l'article 12 des présentes. La révision des tarifs des abonnements est du ressort du Conseil d’Administration de la Régie. Le changement de formule d’abonnement est gratuit dans la limite de deux changements par an et en dehors des offres promotionnelles. Il est gratuit lors d’un transfert d’abonnement dans le cadre d’un déménagement sur les zones de desserte de LA REGIE, si ce transfert est techniquement réalisable. Le précédent tarif sera valable jusqu’à la date de prise d’effet de la nouvelle offre choisie par le client, suivant les dates sélectionnées et dans les conditions du plan tarifaire sélectionnéClient. Il appartient Concernant le service Téléphonie : -l’attribution d’un nouveau numéro de téléphone géographique par LA REGIE peut à titre exceptionnel être demandée par le Client. Cette demande qui doit être dûment justifiée sera facturée conformément au Client de vérifier le détail de sa réservation et du prix affiché. Les prix affichés sur les différents supports de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodes. La Société se réserve le droit de modifier les prix des prestations hôtelières à tout moment et sans avertissement préalable. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures à leur entrée en vigueur. Le montant total du séjour est celui qui est communiqué au Client au moment de la réservation, sous réserve de validation de la disponibilité de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservation. 8.2. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjour, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongationdemande. -le portage du numéro de téléphone attribué par le précédent opérateur du Client est facturé au tarif en vigueur. Le détail des communications téléphoniques passées par le Client est disponible sur le site ▇▇▇. 8.3▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, rubrique « ▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ ». Le relevé détaillé des communications du Client établi par LA REGIE est présumé exact. Le Client peut bénéficier néanmoins en apporter la preuve contraire en cas de promotionscontestation des numéros d’appel y figurant. Cette preuve doit être circonstanciée. Les données figurant sur le journal d’appel, rubrique « Mon journal d’appels » sont non contractuelles et fournies à titre indicatif. Les transferts d'appels vers mobiles, numéros fixes n’apparaissent pas dans le journal d'appels mais peuvent faire l’objet d’une facturation au Client. Pour le service complémentaire « Option 1 h vers les mobiles » l’attention du Client est attirée sur le fait que les appels passés depuis sa ligne fixe vers les mobiles entre la date de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier souscription et la date d’activation seront facturés aux tarifs en vigueur. Les tarifs sont disponibles sur le montant total du séjour. site internet ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites .▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. Pour ce service, les communications mensuelles au-delà du forfait de l’option sont également facturées à terme échu et portée au tarif en vigueur applicable pour les appels vers mobiles. Les Clients abonnés à Canal+ règlent le montant de leur bouquet directement auprès de Canal+ qui établit les factures correspondantes. Un duplicata de factures câble pourra être délivré au Client sur demande, au tarif indiqué dans le tarif des prestations en vigueur au moment de la connaissance du demande. Des frais de dossier correspondants à cent (100) euros TTC peuvent être facturés au Client : - Aucune remise ni avantage qui a souscrit à l’un des services de LA REGIE mais ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée souhaite plus en partie bénéficier avant installation, - qui change de formule d’abonnement Internet, plus de deux fois par an ou en totalité. de formule TV avant la période minimale d'engagement d'un an (hors options numériques), - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire qui résilie avant la fin de la remise et qu’il procède lui-même au paiement période minimum prévue aux conditions particulières - pour toute demande particulière émanant du Client qui sera informé du caractère payant de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la somme. En cas de non- paiement par le Client, la Société peut annuler la réservation. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5cette demande. Le Client est informé qu’il redevable du montant de chaque abonnement mensuel qui pourra être exigible sur une seule facture jusqu'à la date de résiliation d’un service ou du Contrat, dans le respect de la durée minimum liée à chaque abonnement. Une avance sur consommations téléphoniques hors forfait pourra être demandée au Client si LA REGIE estime que le Client peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6se retrouver en difficulté de paiement du fait de fortes consommations hors forfait ; cette avance vient en déduction des sommes dues et à venir du Client. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement LA REGIE tient à disposition de ses Clients soit sur ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, soit à l’accueil, l’ensemble des Clients à la réception, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer documents commerciaux ainsi que le matériel après la pratique tarif de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matérielses prestations. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. 8.1. Conformément à l’article L 111-1 du Code de la consommation4.1 Tous les prix/montants mentionnés par Allrent France s’entendent hors TVA, préalablement à la validation définitive de la réservation, les prix des prestations hôtelières sont indiqués en euros hors taxes de séjour. La confirmation de réservation reçue par le Client mentionne le montant total dû par celui- ci. Le prix rattaché à la réservation s’entend pour la prestation choisie par le client, suivant les dates sélectionnées et dans les conditions du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de vérifier le détail de sa réservation et du prix affiché. Les prix affichés sur les différents supports de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodes. La Société sauf indication contraire. 4.2 Allrent France se réserve le droit de modifier (y compris pour les contrats en cours) d’augmenter les prix convenus si, en raison de circonstances extérieures, des prestations hôtelières éléments sur lesquels le prix est fondé (p. ex. variation des taux de change, modification des prix appliqués par les fournisseurs, augmentation des taxes ou accises, des primes d'assurance ou autres) venaient à tout moment et changer. L'augmentation de prix appliquée par Allrent France serait alors contraignante pour le client, sans avertissement préalablequ'une telle augmentation puisse donner lieu à la résiliation du contrat par le client. Les Des modifications ou changements demandés en supplément par le client justifieront également des hausses de prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures à leur entrée correspondantes. Dans le cas de contrats permanents, Allrent France a toujours le droit d'adapter ses tarifs. Allrent France fera part de cette intention au client par écrit au moins 30 jours calendaires avant l’entrée en vigueurvigueur des changements tarifaires envisagés. Le montant total du séjour client est celui qui est communiqué supposé accepter tacitement ces modifications, sauf si le client résilie le contrat au Client au moment plus tard 14 jours calendaires après avoir pris connaissance des nouveaux tarifs. S'il se produit des circonstances indépendantes de la réservationvolonté de Allrent France qui ont une influence significative sur le prix, sous réserve comme l’augmentation de validation taxes de quelque nature que ce soit, Allrent France informera le client des circonstances en question. 4.3 S’il est stipulé dans le contrat que le client doit payer un acompte, Allrent France est en droit de suspendre ses prestations/livraisons tant que l’acompte en question n’a pas été payé. De même, si après la conclusion du contrat, Allrent France peut raisonnablement douter de la disponibilité capacité du client de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservationrespecter ses obligations financières, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation Allrent France sera en droit (aussi bien avant que pendant l’exécution du client. La Société se réserve en outre contrat), d’exiger du client le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservation. 8.2. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjour, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongation. 8.3. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir paiement d'un acompte et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total une autre sûreté (financière) afin de garantir tous les paiements et autres obligations résultant du séjour. ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantagescontrat. Si une remise le client reste en défaut à cet égard, Allrent France aura le droit, dans ces circonstances également, de suspendre ou d'annuler ses services (restants) et/ou ses livraisons (partielles), sans préjudice de son droit à un avantage a été injustement appliquédédommagement. Dans tous les cas, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser client (s'il reste en défaut par la somme. En cas suite) sera seul responsable de non- paiement par le Clienttous les dommages (soit pour lui-même, la Société peut annuler la réservationsoit pour Allrent France) qui pourraient en résulter. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5. Le Client est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients à la réception, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matériel. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. 8.1. Conformément La souscription de tout nouveau service peut donner lieu à l’article L 111-1 du Code de perception par la consommationRTvc d'un droit d'accès forfaitaire non restituable, préalablement à la validation définitive de la réservation, les prix des prestations hôtelières sont indiqués en euros hors taxes de séjourdont le montant est indiqué aux conditions particulières. La confirmation première facture comprend donc le prix de réservation reçue l'abonnement aux services, majoré éventuellement du ou des droits d'accès correspondants et du coût des éventuels accessoires et prestations demandés par le Client mentionne le montant total dû par celui- ciclient lors du raccordement. A ce jour, l'abonnement à chaque service est facturé indépendamment sur une même facture, conformément aux tarifs mensuels en vigueur mentionnés aux conditions particulières. Le prix rattaché de l'abonnement aux services est payable d'avance par mensualité : - soit par prélèvement automatique le 10 de chaque mois. - soit par chèque ou en espèce tel que précisé sur la facture. Le Client est invité à transmettre à la réservation s’entend pour RTvc toutes modifications de coordonnées bancaires au plus tôt afin d’éviter tout incident de paiement. Pour la prestation choisie formule « illimitée » du service Téléphonie, les communications hors forfait sont facturées à terme échu. Les communications téléphoniques sont facturées aux tarifs en vigueur mentionnés dans le document commercial remis au client lors de la souscription au service Téléphonie. Ces tarifs sont susceptibles d’évoluer en cours de contrat. Le prix des services et des prestations, ainsi que les mises à jour des tarifs sont consultables sur le site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇ Le premier mois d'abonnement aux services est facturé au prorata à compter de la date de prise d'effet de chaque service souscrit. Un prorata est également appliqué lors d'une modification du Contrat en cours de mois. Le prix mensuel de l'abonnement est susceptible d'être modifié par La RTvc en cours de Contrat, y compris durant la période minimum. Si tel devait être le clientcas, suivant les dates sélectionnées et la RTvc informerait le client du nouveau prix dans les conditions de l'article 12 des présentes. En cas de changement du plan tarifaire sélectionné. Il appartient service complet au Client service de vérifier base, le détail filtre ainsi que les frais d’intervention de sa réservation et du prix affiché. Les prix affichés sur les différents supports de commercialisation varient l’entreprise seront facturés selon le tarif en fonction des dates de séjour et suivant les périodes. La Société se réserve le droit de modifier les prix des prestations hôtelières à tout moment et sans avertissement préalable. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures à leur entrée en vigueur. Le montant total du séjour est celui qui est communiqué au Client vigueur au moment de la réservationdemande. Le changement du service de base au service complet est gratuit. Concernant le service de téléphonie, sous réserve de validation de la disponibilité de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservationRTvc adresse gratuitement, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique Client qui en fait la demande, le détail des communications téléphoniques, disponibles sur le montant total site ▇▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇, rubrique « Mes archives », passées par le Client durant la période de facturation. Néanmoins, les communications en dehors du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, forfait sont mentionnées sur la Société signale au facture suivante. Le relevé détaillé des communications du Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler établi par la réservation. 8.2RTvc est présumé exact. Le Client peut procéder à néanmoins en apporter la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En preuve contraire en cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjour, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongation. 8.3contestation des numéros d’appel y figurant. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du séjourCette preuve doit être circonstanciée. ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la somme. En cas de non- paiement par le Client, la Société peut annuler la réservation. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule données figurant sur le parking gratuit de l’établissementjournal d’appel, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5rubrique « Mon journal d’appels » sont non contractuelles et fournies à titre indicatif. Le Client est informé qu’il peut bénéficier Les transferts d’appels vers mobiles, numéros fixes … n’apparaissent pas dans le journal d’appels mais peuvent faire l’objet d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients à la réception, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matériel. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées facturation au Client. L’accès Le client est redevable du montant de chaque abonnement mensuel jusqu'à la date de résiliation d’un service ou du Contrat, dans le respect de la durée minimum liée à l’espace aquatique est gratuit pour les clientschaque abonnement.

Prix. 8.1. Conformément à l’article L 111-1 du Code de la consommationL’OFFRE d’KERL@N INFORMATIQUE est une OFFRE globale, préalablement à la validation définitive de la réservation, quoique les prix des prestations hôtelières sont indiqués en euros hors taxes de séjoury soient détaillés. La confirmation de réservation reçue par Elle ne peut être acceptée partiellement que si elle le Client mentionne le montant total dû par celui- ciprévoit expressément. Le prix rattaché à la réservation s’entend pour la prestation choisie proposé par le client, suivant KERL@N INFORMATIQUE inclut exclusivement les dates sélectionnées et éléments définis dans son OFFRE. Sauf stipulation contraire dans les conditions particulières, les prestations d’installations s’entendent frais de déplacement compris, pendant les heures ouvrées de travail de l'entreprise et dans le cadre de la législation du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de vérifier le détail de sa réservation et du prix affiché. Les prix affichés sur les différents supports de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodes. La Société se réserve le droit de modifier les prix des prestations hôtelières à tout moment et sans avertissement préalable. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures à leur entrée travail en vigueur. Le montant total prix proposé suppose que la PRESTATION se poursuit sans interruption jusqu’à sa terminaison. Si pour des motifs non imputables à KERL@N INFORMATIQUE la PRESTATION est reportée, ralentie ou interrompue, les frais de toutes natures comme le stockage, le temps d’attente ou de travail supplémentaires ainsi que tout dommage et intérêts seront facturés en sus. Si la durée de suspension dépasse 15 jours, les travaux éventuellement effectués et le matériel commandé devront être payés immédiatement par le CLIENT. Le DOCUMENT DONNEES DE PARAMETRAGE sert à la configuration et à l’intégration des caractéristiques du séjour est celui CLIENT dans la solution. Si son contenu se trouvait inexact ou incomplet, tout paramétrage supplémentaire serait facturé en sus, dans les conditions définies au paragraphe suivant. En cas d’intervention d’KERL@N INFORMATIQUE à la demande du CLIENT pour des opérations non prévues par l’OFFRE ou qui est communiqué ne relèverait finalement pas de la garantie de bon fonctionnement, les heures passées seront facturées au Client CLIENT sur la base du tarif en vigueur chez KERL@N INFORMATIQUE au moment de la réservation, sous réserve de validation de la disponibilité de la prestationl’intervention. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit de fermer un plan tarifaire Ce tarif lui sera communiqué à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservation. 8.2. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjour, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongation. 8.3. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du séjour. ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la somme. En cas de non- paiement par le Client, la Société peut annuler la réservation. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5. Le Client est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients à la réceptionmoment, sur présentation d’une pièce d’identitésimple demande. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique Les consommables, les pièces de son activité sportive. La Société se réserve le droit rechange et les frais de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matérieldéplacement seront facturés en sus. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. 8.1L’achat se fait au meilleur prix journalier actuellement disponible pour la date de séjour sélectionnée dans la boutique en ligne ou à la caisse. Conformément à l’article L 111-1 du Code Les prix de dernière minute, saisonniers, de fin de semaine ou promotionnels disponibles dans la base de données sont pris en compte lors de la consommationréservation (à l’exception des promo- tions exclusives avec des partenaires spécifiques). Il peut y avoir des fluctuations de prix pendant le proces- sus de réservation. Dans un tel cas, préalablement le client en est in- formé avant le processus de paiement. Les prix peuvent être consultés dans chaque offre ou dans les listes de prix valables de SBR Adelboden-Lenk ainsi que des différentes entreprises de remontées mé- caniques. Seuls les prix affichés dans la boutique en ligne ou communiqués à la validation définitive de la réservation, les prix des prestations hôtelières caisse sont indiqués en euros hors taxes de séjourvalables. La confirmation SBR Adelboden-Lenk ainsi que les différentes entreprises de réservation reçue par le Client mentionne le montant total dû par celui- ci. Le prix rattaché à la réservation s’entend pour la prestation choisie par le client, suivant les dates sélectionnées et dans les conditions du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de vérifier le détail de sa réservation et du prix affiché. Les remontées mécaniques ne peuvent pas se porter ga- rantes des prix affichés sur les différents supports écrans ou chez les parte- naires, sous quelque forme que ce soit. Demeurent réservés les accords contraires conclus avec les clients. Les modifications de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodes. La Société se réserve le droit de modifier les prix des prestations hôtelières sont possibles à tout moment et sans avertissement préalablen’importe quelle date. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures s’entendent TVA incluse. La modification des taux d’imposition ou d’autres taux de redevance perti- nents autorise SBR Adelboden-Lenk à leur entrée en vigueurajuster ses prix sans préavis. Le montant total prix est exprimé en francs suisses (CHF). Les indica- tions de prix en monnaie étrangère sont données à titre indicatif et sont facturées aux taux journaliers actuels de SBR Adelboden-Lenk. La monnaie est en principe ren- due en francs suisses. En plus des prix des billets, un dépôt de 5,00 CHF est facturé pour le support de données (KeyCard). Le dépôt est remboursé lors du séjour est celui qui est communiqué au Client au moment retour de la réservation, sous réserve KeyCard. Un support de validation données défectueux sera remplacé contre des frais de la disponibilité traitement plus le nouveau dépôt de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client5,00 CHF. La Société se réserve KeyCard peut être chargée à plusieurs reprises dans les points de vente de SBR Adelboden-Lenk ainsi que dans la boutique en outre le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalableligne. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservation. 8.2Veuillez compter immédiatement les retours d’argent. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjour, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongation. 8.3. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du séjour. ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires réclamations ultérieures ne peuvent pas plus être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la somme. En cas de non- paiement par le Client, la Société peut annuler la réservationprises en compte. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5. Le Client est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients à la réception, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matériel. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. 8.1. Conformément à l’article L 111aux articles L.211-1 12, R.211-8 et R.211-9 du Code de la consommation, préalablement à la validation définitive de la réservationdu Tourisme, les prix des prestations hôtelières prévus au contrat sont indiqués en euros hors taxes de séjour. La confirmation de réservation reçue par le Client mentionne le montant total dû par celui- ci. Le prix rattaché révisables à la réservation s’entend hausse comme à la baisse pour tenir compte des variations du coût des transports (carburant/énergie), des redevances et taxes et des taux de change. Vous serez informés de toute hausse du prix total de la prestation choisie par Prestation, au plus tard 20 jours avant le clientdépart. Cette hausse s’appliquera intégralement sur la part du prix concernée. Pour toute hausse supérieure à 8%, suivant les dates sélectionnées et dans les conditions du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de vérifier vous recevrez sur un support durable le détail de sa réservation la variation du prix, ses conséquences sur le prix de la Prestation, le choix qui s’offre à vous d’accepter ou de refuser dans un délai raisonnable et des conséquences de l’absence de réponse. - Coût du prix affichétransport notamment lié au coût du carburant - Frais et taxes d’aéroport (taxe d’atterrissage, d’embarquement, de débarquement, de sécurité, écotaxe…). Les prix affichés sur les différents supports - Taux de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodeschange appliqué aux devises selon le voyage concerné. La Société variation de ces données économiques peut entraîner une révision de nos prix. CDISCOUNT VOYAGES se réserve le droit de modifier les prix de son catalogue tant à la hausse qu'à la baisse. - Variation du cours des devises ; si la fluctuation du cours des devise venait à influer sur le prix total du voyage de plus de 3%, cette incidence serait intégralement répercutée (tant à la hausse qu’à la baisse). Bien évidemment, cette fluctuation des devises ne s’apprécie que sur des prestations hôtelières qui nous sont facturées en devises et qui peuvent représenter, selon les voyages 30 à tout moment 70% du montant total. - Variation du montant des taxes et sans avertissement préalabledes redevances et/ou du coût des transports : elle sera intégralement répercutée sur le prix de vente du forfait (tant à la hausse qu’à la baisse). Si vous avez déjà finalisé votre Commande, une telle modification ne pourra intervenir que si vous êtes informés de la majoration par CDISCOUNT VOYAGES ou l’Organisateur plus tard 20 jours avant le début du voyage ou du séjour. Si vous n’avez pas finalisé votre Commande, le prix de vente incluant la hausse vous sera confirmé lors de la conclusion de votre contrat de voyage. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures communiqués n’incluent pas les frais de formalités (administratives comme les visas, sanitaires comme les vaccinations), les boissons pendant et en dehors des repas (sauf indications contraires), les pourboires, les transferts d’aéroport à leur entrée en vigueuraéroport et, plus généralement, toutes les dépenses à caractère personnel ou administratif, y compris les frais éventuels d’excédents de bagages. Le montant total du séjour est celui qui est communiqué au Client au moment Les taxes locales supplémentaires, non comprises dans les prix, peuvent être demandées par les autorités de la réservation, sous réserve de validation de la disponibilité de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement certains États et sont à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique régler sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservationplace. 8.2. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjour, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongation. 8.3. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du séjour. ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la somme. En cas de non- paiement par le Client, la Société peut annuler la réservation. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5. Le Client est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients à la réception, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matériel. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. 8.1. Conformément à l’article L 111-1 du Code 4.1 Le prix mensuel de la consommation, préalablement location et les frais mensuels accessoires sont fixés aux conditions particulières et sont dus à partir de la mise à disposition du véhicule loué jusqu’au moment de sa restitution à la validation définitive date de fin du contrat. Ils sont payables moyennant domiciliation bancaire. A ce but, le locataire signera un mandat SEPA. Le premier loyer sera calculé prorata temporis à partir de la réservationdate de la mise à disposition du véhicule loué jusqu’au dernier jour du mois en cours. Le dernier loyer sera facturé prorata temporis à partir du premier jour du mois jusqu’à la date de fin du contrat. 4.2 En cas de modification du prix de vente du véhicule, les des options, des accessoires ou du prix des prestations hôtelières sont indiqués en euros hors taxes d’un ou de séjour. La confirmation plusieurs éléments du loyer, entre la date d’acceptation de réservation reçue l’offre par le Client mentionne locataire et la date de signature du procès- verbal de réception du véhicule, et ce quelle que soit la cause du changement de prix, le bailleur sera autorisé à adapter proportionnellement le prix de la location, le montant total dû par celui- cide la garantie locative et la prime d’assurance prévus aux conditions particulières. 4.3 Toutes les factures sont payables au comptant. Sur toute somme non réglée à l’échéance, le locataire devra payer de plein droit et sans mise en demeure un intérêt correspondant à l’intérêt légal. Aucune plainte ou litige de quelque nature que ce soit ne suspend l’obligation de paiement. Si le véhicule loué ne peut être utilisé pour quelque motif que ce soit (notamment, mais pas exclusivement : vol, détérioration, avarie, grève ou émeute, réparation ou entretien, manque d’utilité, défauts techniques), le locataire ne pourra exiger aucune diminution de loyer ni indemnité. 4.4 Tous impôts et taxes présents et futurs, de quelque nature que ce soit, qui seraient dus au titre du présent contrat ou qui seraient prélevés directement ou indirectement sur le véhicule loué, ainsi que les conséquences financières de toute modification du régime fiscal, sont à charge du locataire. 4.5 Le prix rattaché nombre maximum de kilomètres à la réservation s’entend pour la prestation choisie par le client, suivant les dates sélectionnées et parcourir est fixé dans les conditions particulières ainsi que le prix des kilomètres supplémentaires ou le montant qui sera déduit pour les kilomètres parcourus en moins. 4.6 S’il y a un écart d’au moins 15% entre le nombre de kilomètres parcourus et le nombre de kilomètres qui pourraient être parcourus pro rata temporis, un ou plusieurs éléments du plan tarifaire sélectionnéloyer, du prix pour les services supplémentaires, ou la durée et/ou le nombre estimé de kilomètres à parcourir sur une base annuelle, peuvent être adaptés aux circonstances réelles, à l’initiative du bailleur ou du locataire. Cette adaptation sera opérée au moyen d’une annexe aux conditions particulières, établie par le bailleur, et pourra avoir lieu au plus tôt au premier anniversaire de l’entrée en vigueur du contrat. Les éléments ainsi modifiés du loyer ou du prix pour les services supplémentaires seront portés en compte pour le passé au moyen d’une facture unique. Ils constitueront pour l’avenir la base de la facturation. 4.7 Le locataire communique par écrit tous les ans, à l’anniversaire de l’entrée en vigueur du contrat, ainsi que chaque fois que le bailleur le demande, le kilométrage exact du véhicule à ce dernier. Le locataire avertit immédiatement le bailleur lorsque le véhicule atteint le nombre maximal de kilomètres à parcourir. Le fait de ne pas respecter ou de ne pas respecter correctement ces obligations peut être considéré par le bailleur comme un manquement grave, qui justifie la dissolution du contrat. Le locataire signalera immédiatement toute défaillance du compteur kilométrique au bailleur, et veillera à le faire réparer aussitôt par un agent agrée et officiel du réseau Mercedes-Benz. Il appartient au Client communiquera aussi bien le dernier kilométrage connu avant la survenance de vérifier la panne que celui qui suit la réparation ou le détail de sa réservation et du prix affichéremplacement. Les prix affichés kilomètres probablement parcourus avec le compteur kilométrique défectueux seront portés en compte sur les différents supports de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodesla base d’une extrapolation. La Société se réserve A la fin du contrat, le droit de modifier les prix des prestations hôtelières à tout moment et sans avertissement préalable. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures à leur entrée en vigueur. Le montant total bailleur établira un décompte définitif sur la base du séjour est celui qui est communiqué au Client kilométrage du véhicule au moment de la réservation, sous réserve de validation de la disponibilité de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservationrestitution. 8.2. 4.8 Le Client peut procéder à la réservation loyer est calculé de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjour, le tarif applicable sera celui mois en vigueur au jour de la prolongationmois. 8.3. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du séjour. ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la somme. En cas de non- paiement par le Client, la Société peut annuler la réservation. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5. Le Client est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients à la réception, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matériel. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. 8.1. Conformément 11.1 Le CLIENT s’engage à l’article L 111-1 régler à SAFENERGY le(s) prix défini(s) dans le Devis. 11.2 Les factures sont émises par SAFENERGY et réglées par le CLIENT, conformément aux termes du Code de la consommation, préalablement Devis. 11.3 Les conditions financières afférentes à la validation définitive souscription d’un droit d’utilisation de la réservationmodules additionnels et de manière générale en cas d’extension du Périmètre, sont définies dans le Devis. A défaut, les prix des prestations hôtelières sont indiqués en euros hors taxes de séjour. La confirmation de réservation reçue par le Client mentionne le montant total dû par celui- ci. Le prix rattaché à la réservation s’entend pour la prestation choisie par le client, suivant les dates sélectionnées et dans les conditions du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de vérifier le détail de sa réservation et du prix affiché. Les prix affichés sur les différents supports de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodes. La Société se réserve le droit de modifier les prix des prestations hôtelières à tout moment et sans avertissement préalable. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures à leur entrée en vigueur. Le montant total du séjour est celui qui est communiqué au Client tarifaires applicables au moment de la réservationcommande correspondante s’appliqueront. Toute consommation de biens ou de services non explicitement incluse dans les prix indiqués fera l’objet d’une facturation complémentaire justifiée. 11.4 Tous les montants visés dans le Devis et dans les factures complémentaires sont en euros (€) et hors taxes (HT). 11.5 De convention expresse, sous réserve toute période contractuelle commencée est due. L’engagement de validation payer du CLIENT au titre du Contrat est ferme et irrévocable. Les paiements dus et/ou effectués au titre du Contrat restent dus/acquis à SAFENERGY, sauf si le Contrat en stipule autrement. Tout paiement par compensation est exclu, sauf autorisation expresse de SAFENERGY. 11.6 En cas de paiement annuel, le prix sera révisé à l’issue de chaque période annuelle, consistant au montant de la disponibilité précédente révision ou initial multiplié par le dernier indice Syntec publié à la date de révision divisé par la valeur du dernier indice Syntec publié à la Date d’Entrée en Vigueur ou lors de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservation. 8.2. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation)précédente révision. En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjourdisparition de l’indice Syntec, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongation. 8.3. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenairesles Parties définiront ensemble, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier commun accord, un indice de substitution qui sera le montant total plus proche possible de l’indice disparu ; à défaut d’accord sur un nouvel indice, compétence est attribuée à Monsieur le Président du séjour. ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors Tribunal de périodes Commerce de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire Montpellier pour définir ledit indice de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la sommesubstitution. En cas de non- paiement annuel, une facture de régularisation sera émise à terme à échoir en cas d’extension de la Licence (extension du nombre d’utilisateurs), et le cas échéant de la Maintenance et de l’Hébergement sur la base des tarifs indiqués dans le Devis ou à défaut, des tarifs alors en vigueur, pour la période restant à courir au titre de la période annuelle en cours. Les Parties conviennent de régulariser la situation par voie d’Avenant. Il est convenu qu’une telle régularisation sera prise en compte pour le Client, calcul du prix pour la Société peut annuler la réservationpériode annuelle suivante. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5. Le Client est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients à la réception, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matériel. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. 8.1. Conformément Le CLIENT s’engage à l’article L 111-1 du Code de la consommation, préalablement verser à la validation définitive de la réservation, BELHARRA NUMERIQUE les prix des prestations hôtelières sont indiqués en euros hors taxes de séjour. La confirmation de réservation reçue par le Client mentionne le montant total dû par celui- ci. Le prix rattaché à la réservation s’entend pour la prestation choisie par le client, suivant les dates sélectionnées et sommes prévues dans les conditions du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de vérifier le détail de sa réservation et du prix affichéConditions Particulières. Les prix affichés et frais sont indiqués hors impôts et taxes. Le CLIENT s’engage à payer toutes taxes, contributions ou droits que BELHARRA NUMERIQUE serait tenue, légalement ou réglementairement, d’inclure dans ses factures, à l’exclusion de ceux qui seraient calculés sur les différents supports le revenu net de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodes. La Société se réserve BELHARRA NUMERIQUE, ou à fournir le droit de modifier les prix des prestations hôtelières à tout moment et sans avertissement préalabledocument d’exonération, pour toute transaction effectuée au titre du présent Contrat. Les prix rectifiés des Services s’entendent hors frais de déplacements de séjour, de repas ou autres frais raisonnables exposés par BELHARRA NUMERIQUE en relation avec la fourniture des Services. Lesdits frais seront appliqués seulement aux réservations postérieures facturés au réel ou selon la grille tarifaire en vigueur ou selon les tarifs précisés dans les Conditions Particulières, dans la limite de la politique voyage du CLIENT. Les sommes dues au titre de la fourniture de la Solution Contractuelle et / ou des Services Applicatifs varient selon la Volumétrie d’Utilisation par le CLIENT. BELHARRA NUMERIQUE suivra la Volumétrie d’Utilisation de la Solution Contractuelle par le CLIENT en se connectant à leur entrée en vigueurla Solution Contractuelle, ce que le CLIENT accepte expressément. Le montant total du séjour est celui qui est communiqué au Client au moment CLIENT reconnait et accepte que la facturation de son utilisation de la réservation, sous réserve de validation de Solution Contractuelle et / ou des Services Applicatifs se fasse exclusivement sur la disponibilité de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, base des relevés effectués via Solution Contractuelle et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservationque ce soit ces seuls relevés qui fassent foi entre les Parties. 8.2. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjour, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongation. 8.3. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du séjour. ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la somme. En cas de non- paiement par le Client, la Société peut annuler la réservation. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit de l’établissement, lequel dispose de caméra de vidéosurveillance. 8.5. Le Client est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif est mis gratuitement à disposition des Clients à la réception, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matériel. 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.

Prix. 8.1. Conformément à l’article L 111-1 Les prix du Code Service de la consommation, préalablement à la validation définitive de la réservation, LReL sont fixés et révisés selon les prix des prestations hôtelières sont indiqués en euros hors taxes de séjourmodalités prévues par La Poste. La confirmation de réservation reçue par le Client mentionne le montant total dû par celui- ci. Le prix rattaché à la réservation s’entend pour la prestation choisie par le client, suivant les dates sélectionnées et dans les conditions du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de vérifier le détail de sa réservation et du prix affiché. Les prix affichés sur les différents supports de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodes. La Société Poste se réserve le droit de modifier les prix des prestations hôtelières ses tarifs à tout moment et sans avertissement préalablede délivrer des services gratuits. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures En cas de révision à leur entrée la baisse des tarifs, cette baisse entrera en vigueur. Le montant total du séjour est celui qui est communiqué au Client vigueur au moment de la réservationmodification, sous réserve de validation de la disponibilité de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservation. 8.2. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation)sauf avis contraire. En cas de prolongation volontaire révision à la hausse des tarifs ou involontaire du séjoursi l'Expéditeur doit payer des produits ou services précédemment gratuits, l'Expéditeur en sera informé d’une manière jugée appropriée par La Poste (par exemple communication sur le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongation. 8.3. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du séjour. site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ mentions spéciales écrites ou par courrier électronique sur le Compte de l'Expéditeur). Ces modifications entreront en vigueur trente (30) jours après la date de la communication ou de l'information par voie de courrier électronique à l'Expéditeur. L'Expéditeur qui n’accepte pas ces nouveaux tarifs pourra résilier le Contrat Poste par lettre recommandée avec avis de réception. En tout état de cause, les sommes dues à La Poste pour toute prestation antérieure deviennent immédiatement exigibles. Les frais relatifs à l’achat, l’installation ou le fonctionnement du terminal et portée du matériel informatique, à l’accès à Internet ou à d’autres réseaux, tous les frais de télécommunications et, plus généralement, tous les frais nécessaires pour la connexion de l'Expéditeur au Service de LReL sont à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors charge de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même au paiement de la commande - Les remises individuelles et partenaires ne peuvent pas être cumulées sur une même commande. - La Société vérifie manuellement l’applicabilité des remises et avantages. Si une remise et/ou un avantage a été injustement appliqué, le Société signale au Client concerné ladite injuste application et le Client devra rembourser la sommel'Expéditeur. En cas de non- paiement par le Clientlitige concernant les consommations (nombre de plis, la Société peut annuler la réservation. 8.4. La Société autorise le Client à garer son véhicule sur le parking gratuit nombre de l’établissementpages, lequel dispose date de caméra prise en compte, apposition du Cachet électronique, traitement, impression, date d'affranchissement recommandé, prix de vidéosurveillance. 8.5. Le Client l'affranchissement recommandé,…), l'Expéditeur est informé qu’il peut bénéficier d’une connexion internet gratuite via le réseau Wifi Marina Club. 8.6. Le Marina Hôtel Club dispose de plusieurs terrains multisports. Du matériel sportif qu'il est mis gratuitement à disposition des Clients à la réceptionsa disposition, sur présentation d’une pièce d’identité. Le Client s’engage à restituer le matériel après la pratique son Compte un suivi détaillé de son activité sportive. La Société se réserve le droit de facturer ses consommations, accessible 24 heures sur 24 (hors problème tenant au Client toute destruction ou détérioration du matériel prêté, et/ou non-restitution de matérielréseau). 8.7. Des animations, kids clubs, club adolescent, activités sportives, jeux en famille, soirées, sont proposées au Client. L’accès à l’espace aquatique est gratuit pour les clients.