Common use of Objet Clause in Contracts

Objet. L’abonnement au service de banque à distance Cyberplus de la Banque (ci-après dénommé le « Service ») permet au Client (ci-après « le Client ») d’accéder à un ensemble de services rendus par la Banque Populaire du Sud (ci- après dénommée la « Banque »), utilisant les nouvelles technologies (internet, téléphone fixe, mobile…), pour consulter et/ou réaliser à distance, tout ou partie, des opérations sur le ou les compte(s) et produits ouvert(s) dans les livres de la Banque ou souscrit(s) par son intermédiaire. Sont concernés par le Service, les comptes ouverts et/ou les contrats souscrits par le Client à la date d’adhésion au Service et ceux ouverts et/ou souscrits ultérieurement. La détention d’un compte de dépôt ou d’un compte d’épargne par le Client n’est pas obligatoire pour avoir accès au Service. Les modalités de fonctionnement du Service sont dans ce cas adaptées aux produits ou services détenus ou à souscrire, ou sur lesquels le Client intervient en qualité de mandataire. Certaines des opérations ci-dessous décrites peuvent, en fonction du canal ou du type de terminal utilisé ne pas être accessibles au moment de l’adhésion au Service. Les nouvelles fonctionnalités seront progressivement mises à disposition par la Banque. Le Client en sera informé par tout moyen. La Banque se réserve le droit de modifier le contenu du Service, en vue d’en améliorer la qualité, notamment par l’adjonction de nouvelles fonctionnalités. Dans ce cas, le Client sera informé des impacts contractuels et tarifaires éventuels, dans les conditions prévues à l’article 9.1 ci-dessous. Le Service est disponible sur l’espace de banque à distance du Client 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 accessible soit, via le site internet de la Banque, soit, via l’application mobile de la Banque à télécharger préalablement (ci- après « Espace personnel de banque à distance »).

Objet. L’abonnement au service de banque à distance Cyberplus de la Banque CREDIT COOPERATIF DIRECT (ci-après dénommé « CCD » ou le « Service ») permet au Client (ci-après « le Client ») d’accéder à un ensemble de services rendus par la Banque Populaire du Sud le CREDIT COOPERATIF (ci- ci-après dénommée dénommé la « Banque »), utilisant les nouvelles technologies (internet, téléphone fixe, mobilemobile …), pour consulter et/ou réaliser à distance, tout ou partie, des opérations sur le ou les compte(s) et produits ouvert(s) ouverts dans les livres de la Banque ou souscrit(s) par son intermédiaire. Sont concernés par le Service, les comptes ouverts et/ou les contrats souscrits par le Client à la date d’adhésion au Service et ceux ouverts et/ou souscrits ultérieurement. La détention d’un compte de dépôt ou d’un compte d’épargne par le Client n’est pas obligatoire pour avoir accès au Service. Les modalités de fonctionnement du Service sont dans ce cas adaptées aux produits ou services détenus ou à souscrire, ou sur lesquels le Client intervient en qualité de mandataire. Certaines des opérations ci-dessous décrites peuvent, en fonction du canal ou du type de terminal utilisé utilisé, ne pas être accessibles au moment de l’adhésion au Service. Les nouvelles fonctionnalités seront progressivement mises à disposition par la Banque. Le Client en sera informé par tout moyen. La Banque se réserve le droit de modifier le contenu du Service, Service en vue d’en améliorer la qualité, notamment notamment, par l’adjonction de nouvelles fonctionnalités. Dans ce cas, le Client sera informé des impacts contractuels et tarifaires éventuels, dans les conditions prévues à l’article 9.1 ci-dessous. Le Service est disponible sur l’espace de banque à distance du Client 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 accessible soit, via le site internet de la Banque, soit, via l’application mobile de la Banque à télécharger préalablement (ci- ci-après « Espace personnel de banque à distance »).

Objet. L’abonnement au service de banque à distance Cyberplus de la Banque (ci-après dénommé le « Service ») permet au Client (ci-après « le Client ») d’accéder à un ensemble de services rendus par la Banque Populaire du Sud (ci- après dénommée la « Banque »)Banque, utilisant les nouvelles technologies (internet, téléphone fixe, mobile…), pour consulter et/ou réaliser à distance, tout ou partie, des opérations sur le ou les compte(s) et produits ouvert(s) dans les livres de la Banque ou souscrit(s) par son intermédiaire. Sont concernés par le Service, les comptes ouverts et/ou les contrats souscrits par le Client à la date d’adhésion au Service et ceux ouverts et/ou souscrits ultérieurement. La détention d’un compte de dépôt ou d’un compte d’épargne par le Client n’est pas obligatoire pour avoir accès au Service. Les modalités de fonctionnement du Service sont dans ce cas adaptées aux produits ou services détenus ou à souscrire, ou sur lesquels le Client intervient en qualité de mandataire. Certaines des opérations ci-dessous décrites peuvent, en fonction du canal ou du type de terminal utilisé ne pas être accessibles au moment de l’adhésion au Service. Les nouvelles fonctionnalités seront progressivement mises à disposition par la Banque. Le Client en sera informé par tout moyen. La Banque se réserve le droit de modifier le contenu du Service, en vue d’en améliorer la qualité, notamment par l’adjonction de nouvelles fonctionnalités. Dans ce cas, le Client sera informé des impacts contractuels et tarifaires éventuels, dans les conditions prévues à l’article 9.1 ci-dessous. Le Service est disponible sur l’espace de banque à distance du Client 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 accessible soit, via le site internet de la Banque, soit, via l’application mobile de la Banque à télécharger préalablement (ci- ci-après « Espace personnel de banque à distance »).

Objet. L’abonnement au service de banque à distance Cyberplus de la Banque (ci-après dénommé « Cyberplus » ou le « Service ») permet au Client (ci-après « le Client ») d’accéder à un ensemble de services rendus par la Banque Populaire du Sud (ci- après dénommée la « Banque »)Bourgogne Franche Comté, utilisant les nouvelles technologies (internet, téléphone fixe, mobile…), pour consulter et/ou réaliser à distance, tout ou partie, des opérations sur le ou les compte(s) et produits ouvert(s) dans les livres de la Banque ou souscrit(s) par son intermédiaire. Sont concernés par le Service, les comptes ouverts et/ou les contrats souscrits par le Client à la date d’adhésion au Service et ceux ouverts et/ou souscrits ultérieurement. La détention d’un compte de dépôt ou d’un compte d’épargne par le Client n’est pas obligatoire pour avoir accès au Service. Les modalités de fonctionnement du Service sont dans ce cas adaptées aux produits ou services détenus ou à souscrire, ou sur lesquels le Client intervient en qualité de mandataire. mandataire Certaines des opérations ci-dessous décrites peuvent, en fonction du canal ou du type de terminal utilisé ne pas être accessibles au moment de l’adhésion au Serviceservice. Les nouvelles fonctionnalités seront progressivement mises à disposition par la Banque. Le Client en sera informé par tout moyen. La Banque se réserve le droit de modifier le contenu du Serviceservice, en vue d’en améliorer la qualité, notamment par l’adjonction de nouvelles fonctionnalités. Dans ce cas, le Client sera informé des impacts contractuels et tarifaires éventuels, dans les conditions prévues à l’article 9.1 ci-dessousdessus. Le Service est disponible sur l’espace de banque à distance du Client 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 accessible soit, via le site internet de la Banque, soit, via l’application mobile de la Banque à télécharger préalablement (ci- ci-après « Espace personnel de banque à distance »).

Objet. L’abonnement au service de banque à distance Cyberplus de la Banque (ci-après dénommé le « Service ») permet au Client (ci-après « le Client ») d’accéder à un ensemble de services rendus par la Banque Populaire du Sud de Savoie (ci- ci-après dénommée la « Banque »), utilisant les nouvelles technologies (internet, téléphone fixe, mobile…), pour consulter et/ou réaliser à distance, tout ou partie, des opérations sur le ou les compte(s) et produits ouvert(s) dans les livres de la Banque ou souscrit(s) par son intermédiaire. Sont concernés par le Service, les comptes ouverts et/ou les contrats souscrits par le Client à la date d’adhésion au Service et ceux ouverts et/ou souscrits ultérieurement. La détention d’un compte de dépôt ou d’un compte d’épargne par le Client n’est pas obligatoire pour avoir accès au Service. Les modalités de fonctionnement du Service sont dans ce cas adaptées aux produits ou services détenus ou à souscrire, ou sur lesquels le Client intervient en qualité de mandataire. Certaines des opérations ci-dessous décrites peuvent, en fonction du canal ou du type de terminal utilisé ne pas être accessibles au moment de l’adhésion au Service. Les nouvelles fonctionnalités seront progressivement mises à disposition par la Banque. Le Client en sera informé par tout moyen. La Banque se réserve le droit de modifier le contenu du Service, en vue d’en améliorer la qualité, notamment par l’adjonction de nouvelles fonctionnalités. Dans ce cas, le Client sera informé des impacts contractuels et tarifaires éventuels, dans les conditions prévues à l’article 9.1 ci-dessous. Le Service est disponible sur l’espace de banque à distance du Client 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 accessible soit, via le site internet de la Banque, soit, via l’application mobile de la Banque à télécharger préalablement (ci- ci-après « Espace personnel de banque à distance »).

Objet. L’abonnement au service de banque à distance Cyberplus de la Banque (ci-après dénommé le « Service ») permet au Client (ci-après « le Client ») d’accéder à un ensemble de services rendus par la Banque Populaire du Sud Nord (ci- ci-après dénommée la « Banque »), utilisant les nouvelles technologies (internet, téléphone fixe, mobile…), pour consulter et/ou réaliser à distance, tout ou partie, des opérations sur le ou les compte(s) et produits ouvert(s) dans les livres de la Banque ou souscrit(s) par son intermédiaire. Sont concernés par le Service, les comptes ouverts et/ou les contrats souscrits par le Client à la date d’adhésion au Service et ceux ouverts et/ou souscrits ultérieurement. La détention d’un compte de dépôt ou d’un compte d’épargne par le Client n’est pas obligatoire pour avoir accès au Service. Les modalités de fonctionnement du Service sont dans ce cas adaptées aux produits ou services détenus ou à souscrire, ou sur lesquels le Client intervient en qualité de mandataire. Certaines des opérations ci-dessous décrites peuvent, en fonction du canal ou du type de terminal utilisé ne pas être accessibles au moment de l’adhésion au Service. Les nouvelles fonctionnalités seront progressivement mises à disposition par la Banque. Le Client en sera informé par tout moyen. La Banque se réserve le droit de modifier le contenu du Service, en vue d’en améliorer la qualité, notamment par l’adjonction de nouvelles fonctionnalités. Dans ce cas, le Client sera informé des impacts contractuels et tarifaires éventuels, dans les conditions prévues à l’article 9.1 ci-dessous. Le Service est disponible sur l’espace de banque à distance du Client 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 accessible soit, via le site internet de la Banque, soit, via l’application mobile de la Banque à télécharger préalablement (ci- ci-après « Espace personnel de banque à distance »).

Objet. L’abonnement au service de banque à distance Cyberplus de la Banque (ci-après dénommé le « Service ») permet au Client (ci-après « le Client ») d’accéder à un ensemble de services rendus par la Banque Populaire du Sud (ci- après dénommée la « Banque »), utilisant les nouvelles technologies (internet, téléphone fixe, mobile…), pour consulter et/ou réaliser à distance, tout ou partie, des opérations sur le ou les compte(s) et produits ouvert(s) dans les livres de la Banque ou souscrit(s) par son intermédiaire. Sont concernés par le Service, les comptes ouverts et/ou les contrats souscrits par le Client à la date d’adhésion au Service et ceux ouverts et/ou souscrits ultérieurement. La détention d’un compte de dépôt ou d’un compte d’épargne par le Client n’est pas obligatoire pour avoir accès au Service. Les modalités de fonctionnement du Service sont dans ce cas adaptées aux produits ou services détenus ou à souscrire, ou sur lesquels le Client intervient en qualité de mandataire. Certaines des opérations ci-dessous décrites peuvent, en fonction du canal ou du type de terminal utilisé ne pas être accessibles au moment de l’adhésion au Service. Les nouvelles fonctionnalités seront progressivement mises à disposition par la Banque. Le Client en sera informé par tout moyen. La Banque se réserve le droit de modifier le contenu du Service, en vue d’en améliorer la qualité, notamment par l’adjonction de nouvelles fonctionnalités. Dans ce cas, le Client sera informé des impacts contractuels et tarifaires éventuels, dans les conditions prévues à l’article 9.1 ci-dessous. Le Service est disponible sur l’espace de banque à distance du Client 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 accessible soit, via le site internet de la Banque, soit, via l’application mobile de la Banque à télécharger préalablement (ci- ci-après « Espace personnel de banque à distance »).