Common use of Objet Clause in Contracts

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution catholique Saint Jean ainsi que les droits et les obligations de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ………………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution catholique Saint Jean ainsi que les droits et les obligations de chacune des parties.l’établissement catholique

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ………………………………………..….. sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean Saint-▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇ à Reims, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ………………………………………………..………………………..… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean Ecole de l’Assomption, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant …………………………………………………………………..…………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution catholique Saint Jean l’Etablissement Catholique Ecole et Collège ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇’▇▇▇▇▇, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ………………………………………………. sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution catholique Saint Jean l’école Notre Dame ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ………………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean Notre Dame de la Providence, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ………………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Collège et Lycée Saint Jean ▇▇▇▇▇▇ ▇’▇▇▇▇▇ - 64500 Saint ▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ………………………. sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution dans l’établissement catholique Saint Jean Sacré-Coeur ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ..................................... sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution catholique Saint Jean l’établissement Catholique Institution Saint-Joseph du Moncel, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ……………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean Ste ▇▇▇▇▇▇▇ de l’Enfant Jésus, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant………………………….. ……………………..................sera scolarisé par le(s) parent(sparents(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean Notre- Dame – Ribérac ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ........................ sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution catholique Saint Jean l’établissement Catholique Institution Saint-Joseph du Moncel, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ………………………………………………………………………………. sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean école la Perverie Sacré-cœur, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant : …………………………………………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement privé catholique Institution Notre Dame Saint Jean Louis sur demande du (des) parent(s), ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ………………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean Lycée professionnel ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ le jeune ………………………………………..….. sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean Collège ▇▇▇▇▇▇ ▇’▇▇▇-▇▇ ▇▇▇▇▇ à Reims, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ ……………………………………………………….. (nom et prénom de l’enfant) sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean Notre - Dame de l’Assomption, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’ enfant …………………………………………………………………………sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’école Saint François, établissement catholique Saint Jean privé d’enseignement associé à l’état par contrat d’association, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant …………………………………………………………………..…………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution catholique Saint Jean l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Sainte-Anne, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ……………………………………….. sera scolarisé par le(sse(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean Notre DAME DE SION, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ……..……………………………. sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean « Institution Les Marronniers », ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean COLLEGE FENELON DK, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ l’enfant ………………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean Lycée professionnel ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ II, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l'enfant ............................................................................................ le jeune ………………………………………..….. sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Institution l’établissement catholique Saint Jean Lycée ▇▇▇▇▇▇ ▇’▇▇▇-▇▇ ▇▇▇▇▇ à Reims, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.