NETTOYAGE DES LOCAUX Clauses Exemplaires

NETTOYAGE DES LOCAUX. Si les locaux ne sont pas rendus propres, la Commune d’AMFREVILLE se chargera d’un nettoyage complémentaire à la charge du locataire. Le coût en sera de 100 € et il devra être réglé au responsable de la Salle Polyvalente lors de la restitution des clés. Un reçu sera délivré par le responsable. Ce chèque établi à l’ordre du TRESOR PUBLIC sera remis sans délai par le responsable de la Salle Polyvalente à la Trésorerie de MONDEVILLE.
NETTOYAGE DES LOCAUX. Dans tous les cas, le locataire doit laisser les locaux avec la vaisselle faite et rangée, les mobiliers et ustensiles divers à leur place initiale. Un forfait de 60 € est proposé pour le nettoyage des locaux. Le locataire peut souhaiter effectuer lui-même le nettoyage des locaux. Cependant, si la propreté des locaux restitués n'est pas conforme aux exigences du propriétaire, celui-ci se réserve la possibilité de faire passer une femme de ménage et imputer le forfait de 60 € sur le dépôt de garantie.
NETTOYAGE DES LOCAUX. Après chaque manifestation, les locaux et le mobilier doivent être nettoyés, les tables et les chaises empilées, les décorations démontées. Les déchets alimentaires seront ramassés, mis dans des sacs poubelles mis à disposition et stockés dans le bac roulant à disposition dans la cour. Les bouteilles en verre seront à déposer dans les containers de tri situés à l'entrée du bourg face au cimetière, le tri sélectif doit être effectué par vos soins (sacs jaunes à disposition). VAISSELLE : Toute vaisselle cassée doit être remplacée à l'identique ou payée. Un inventaire sera fait avant et après chaque location.
NETTOYAGE DES LOCAUX. Vous avez la possibilité de prendre un forfait ménage au prix de 40 ou 50€ suivant surface. Si à votre départ, votre logement n’est pas suffisamment nettoyé, cette somme pourrait être retenu sur la caution. Les locataires s’engagent à occuper les lieux personnellement, à les habiter « en bon père de famille », à les entretenir en l’état d’arrivée, à ne pas fumer à l’intérieur, à veiller à ce que la tranquillité du voisinage ne soit pas perturbée, et à avoir une assurance responsabilité civile.
NETTOYAGE DES LOCAUX. A son arrivée, chaque locataire doit vérifier la propreté de la location et faire part de toute réclamation à la personne d’accueil. Le nettoyage de fin de séjour sera à la charge : - soit du locataire avec restitution de la caution de 100 € après validation par la personne d’accueil lors de l’état des lieux contradictoire de départ. - soit de l’association «la Commuale» qui retiendra alors 150 € de cautionnement. En cas de nécessité de nettoyage ou de remise en état « exceptionnel » justifié par un état des lieux non conforme, (exemple : nettoyage des murs, plafonds, réparations diverses d’éléments dégradés …), la caution de 150 € sera encaissée. En cas de dégradations importantes, le règlement immédiat d’une provision pour réparation sera exigé selon devis estimatif.
NETTOYAGE DES LOCAUX. Les locaux, le matériel, le mobilier et les alentours de la salle des fêtes devront être remis en état avant de rendre les clefs. Le nettoyage comprend :
NETTOYAGE DES LOCAUX. Nettoyage courant des bureaux, sanitaires, vestiaires,....
NETTOYAGE DES LOCAUX. ◦ L'espace traiteur sera nettoyé par le traiteur ou le locataire, les salles de réception seront balayées et vidées de toutes bouteilles, déchets, cotillons ou autres. Nous assurons par la suite le nettoyage complet des salles. ◦ Le bénéficiaire demeure responsable du respect par le traiteur des conditions d’utilisation de l'espace traiteur et des salles de réception. ◦ En cas de manquement à ce respect, la caution du présent contrat pourra être mise en jeu.

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  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Les nettoyages des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • Période d’essai Article 5

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fabricant.

  • Délai de livraison 8.1 Le délai de livraison court dès que le contrat est conclu, que toutes les formalités administratives officielles, telles que l’obtention des autorisations d’importation, d’exportation, de transit et de paiement, ont été accomplies, que les paiements et les sûretés éventuelles exigés à la commande ont été fournis et que les principales questions techniques ont été réglées. Le délai de livraison est respecté si, à son échéance, le fournisseur a informé l’acheteur que la livraison est prête à l’expédition.

  • Langue du contrat Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

  • Entrée en vigueur 1. Chacun des Etats contractants notifiera à l'autre l'accomplissement des procédures requises en ce qui le concerne pour la mise en vigueur de la présente Convention. Celle-ci entrera en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant le jour de réception de la dernière de ces notifications.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ● par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire de MOUGINS SCHOOL, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.