Mises à jour logicielles Clauses Exemplaires

Mises à jour logicielles. En contrepartie du paiement des redevances de Maintenance applicables, Micro Focus mettra à la disposition du Licencié, toutes les Mises à Jour publiées pour le Logiciel sous Maintenance.
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Mises à jour logicielles. Vous nous autorisez à installer, modifier ou retirer nos logiciels (ou autres logiciels) sur votre équipement, dans la mesure où ces téléchargements sont raisonnablement nécessaires pour maintenir le bon fonctionnement continu des services. Par exemple, sans avis, nous pouvons mettre à jour, mettre à niveau, modifier ou retirer le logiciel pour s’assurer qu’il demeure compatible et qu’il fonctionne correctement avec toute amélioration technologique apportée aux services. Ces installations, modifications, mises à jour ou retraits peuvent être requis afin que vous puissiez continuer à recevoir les services.
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Mises à jour logicielles. Sauf indication contraire dans les conditions de service concernant certains logiciels Amazon, Amazon peut publier des mises à jour et des mises à niveau du logiciel Amazon de temps à autre. Veuillez également consulter les Conditions de vente pour les mises à jour logicielles spécifiques aux biens physiques contenant des éléments numériques.
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Mises à jour logicielles. Vous autorisez Télébec à installer, modifier ou retirer les logiciels de Télébec (ou autres logiciels) sur votre équipement, dans la mesure où ces téléchargements sont raisonnablement nécessaires pour maintenir le bon fonctionnement continu des services. Par exemple, sans avis, nous pouvons mettre à jour, mettre à niveau, modifier ou retirer le logiciel pour s’assurer qu’il demeure compatible et qu’il fonctionne correctement avec toute amélioration technologique apportée aux services. Ces installations, modifications, mises à jour ou retraits peuvent être requis afin que vous puissiez continuer à recevoir les services.
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Mises à jour logicielles. Si le Programme est remplacé par un Programme bénéficiant d'une mise à jour logicielle, la licence du Programme remplacé est immédiatement résiliée.
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Mises à jour logicielles. Vous autorisez NorthernTel à installer, modifier ou retirer les logiciels de NorthernTel (ou autres logiciels) sur votre équipement, dans la mesure où ces téléchargements sont raisonnablement nécessaires pour maintenir le bon fonctionnement continu des services. Par exemple, sans avis, nous pouvons mettre à jour, mettre à niveau, modifier ou retirer le logiciel pour s’assurer qu’il demeure compatible et qu’il fonctionne correctement avec toute amélioration technologique apportée aux services. Ces installations, modifications, mises à jour ou retraits peuvent être requis afin que vous puissiez continuer à recevoir les services.
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Mises à jour logicielles. Si des Mises à jour logicielles pour les produits logiciels standard du Fournisseur et/ou les composants configurés par le Client sont incluses dans l'étendue des Services mentionnés dans le devis du Fournisseur ou dans l'Annexe jointe à un Contrat, ces services incluront les éléments suivants : Nouvelles versions logicielles, Révisions du Logiciel, correctifs mis à disposition du Client et susceptibles (i) de corriger substantiellement les Erreurs ou autres Défauts de la révision actuelle du Logiciel, (ii) d'améliorer les performances du Logiciel dans l'environnement d'utilisation indiqué, et (iii) de contenir d'autres fonctionnalités logicielles nouvelles et/ou améliorées.
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Mises à jour logicielles. 2.5.1 Le DISTRIBUTEUR est autorisé à accéder aux mises à jour logicielles (y compris les documentations) étant compatibles avec les produits mis à disposition pendant la durée de l'accord. Si les mises à jour logicielles incluent de nouvelles fonctionnalités, elles peuvent être considérée comme un nouveau produit, avec des coûts supplémentaires.
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Mises à jour logicielles. Vous autorisez Maskatel à installer, modifier ou retirer les logiciels de Maskatel (ou autres logiciels) sur votre équipement, dans la mesure où ces téléchargements sont raisonnablement nécessaires pour maintenir le bon fonctionnement continu des services. Par exemple, sans avis, nous pouvons mettre à jour, mettre à niveau, modifier ou retirer le logiciel pour s’assurer qu’il demeure compatible et qu’il fonctionne correctement avec toute amélioration technologique apportée aux services. Ces installations, modifications, mises à jour ou retraits peuvent être requis afin que vous puissiez continuer à recevoir les services.
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  • Mises à jour Les mises à jour du Produit (signatures antivirales, listes des sites Internet…) seront téléchargées automatiquement par le Produit dès lors que l’Appareil sera connecté, pour un temps suffisant à Internet, et le cas échéant selon le paramétrage défini par vos soins. La mise à jour sur chacun des Appareils est indépendante. Un changement de version du Produit pourra éventuellement nécessiter une action initiée par le Client ou à tout le moins une acceptation du téléchargement de votre part. Vous êtes informé à ce titre que ce changement de version pourra s’avérer nécessaire en cas notamment d’arrêt du support d’une version du Produit par l’Éditeur du Produit. Xxxxxxx s’engage à Vous en informer par les moyens qu’elle estimera appropriés, et notamment via une alerte apparaissant via le Produit directement sur votre(vos) Appareil(s).

  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Délai de livraison Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de la commande dans un délai de 30 jours à réception de la commande.