Débit. Les débits dépendent du type d’abonnement, des caractéristiques de la ligne téléphonique entre le Client et l’Opérateur Historique, et du moyen de raccordement à l’ordinateur du Matériel (WiFi, USB, Ethernet). • En Dégroupage Total ou Dégroupage Partiel, le débit IP (débit d’usage) peut atteindre, en fonction des Services souscrits, 16,6 Mbits/ s (soit 20 Mbits/ s en débit ADSL) pour les flux descendants (du réseau vers le Client) et jusqu’à 0,8 Mbits/ s (soit 1 Mbits/ s en débit ADSL) pour les flux montants (du Client vers le réseau). • Pour les zones non dégroupées par DARTY, le débit IP (débit d’usage) peut atteindre 8,0 Mbits/ s (soit 10,250 Mbits/ s en débit ADSL) pour les flux descendants (du réseau vers le Client) et jusqu’à 820 Kbits/ (soit 1024 kbits/ s en débit ADSL) pour les flux montants (du Client vers le réseau). Ces débits sont donnés à la date de signature du contrat, et pourront évoluer en fonction des évolutions techniques des Matériels, du réseau de DARTY, ou de la topologie des lignes téléphoniques de l’Opérateur Historique.
Débit. Le réseau 3G/3G+/ Dual Carrier/4G étant mutualisé entre tous les abonnés SFR, la Bande Passante indiquée dans la documentation établie et mise à jour par SFR est une Bande Passante de référence en réception d’informations (voie descendante). La Bande Passante disponible peut varier de la Bande Passante de référence selon notamment le nombre d’abonnés connectés à un même instant et leur usage du réseau et des xxxxxxxx.Xx ne s’agit donc pas de débits garantis mais de valeurs maximales pouvant être atteintes.
Débit. Le réseau 3G étant mutualisé entre tous les abonnés Vodafone, la Bande Passante indiquée dans la documentation établie et mise à jour par Vodafone est une Bande Passante de référence en réception d’informations (voie descendante). La Bande Passante disponible peut varier de la Bande Passante de référence selon notamment le nombre d’abonnés connectés à un même instant et leur usage du réseau et des services. Il ne s’agit donc pas de débits garantis mais de valeurs maximales pouvant être atteintes. Les débits peuvent également varier en fonction de la situation physique de l’usager par rapport aux émetteurs/récepteurs radio (distance, obstacles, matériaux environnants).
Débit. Le réseau UMTS étant mutualisé entre tous les abonnés SFR, la Bande Passante indiquée dans la documentation établie et mise à jour par SFR est une Bande Passante de référence en réception d’informations (voie descendante) . La Bande Passante disponible peut varier de la Bande Passante de référence selon notamment le nombre d’abonnés connectés à un même instant et leur usage COMMERCANT,TOUT DIFFEREND NE A L’OCCASION DE L’INTERPRETATION, documentation établie et mise à jour par SFR, accessible notamment sur le du réseau UMTS et des services . Il ne s’agit donc pas de débits garantis mais LA CONCLUSION, L’EXECUTION DU PRESENT CONTRAT EST SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS. DE SFR PROFESSIONNELS GRAND PUBLIC MARS 2006 SFR a été autorisée, par arrêté pris par le Ministre délégué à l’Industrie, en date du 18 juillet 2001 modifié par arrêté du 3 décembre 2002 et complété site « www .sfr .fr » . Le déploiement du réseau UMTS de SFR, les conditions d’accès à celui-ci ainsi que les contraintes d’usage des services proposés par SFR ou accessibles depuis son réseau sont fonction d’un environnement technologique qui évolue de manière continue . SFR ne peut donc pas garantir la compatibilité de son réseau UMTS ou de l’accès à ses services avec toute évolution future, notam- ment logicielle, effectuée par des sociétés tierces . de valeurs maximales pouvant être atteintes .
Débit. SFR n’apporte aucune garantie sur le délai de transmission des messages trans- mis par l’intermédiaire du Service . L’Utilisateur reconnaît et accepte que la qualité du Service et les débits ne soient pas garantis par SFR . Les débits précisés dans la documentation établie et mise à jour par SFR à l’attention de ses clients ou sur le site www .sfr .fr sont des débits théoriques qui dépendent notamment du nombre de terminaux fixes et/ ou mobiles connectés au réseau et du nombre d’accès simultanés .
Débit. Le réseau UMTS étant mutualisé entre tous les clients SFR, la Bande Passante indiquée dans la documentation établie et mise à jour par SFR est une Bande Passante de référence en réception d’informations (voie descendante) . La Bande Passante disponible peut varier de la Bande Passante de référence selon notamment le nombre de clients connectés à un même instant et leur usage du réseau UMTS et des services . Il ne s’agit donc pas de débits garantis mais de valeurs maximales pouvant être atteintes .
Débit. Salaires nets versés • Charges Sociales • Frais remboursés Justificatifs de frais remis à HPR non réglés immédiatement
Débit. Montant global des impayés de l’année N à la date de présentation du décompte. En annexe à ce compte, le concessionnaire eau présente au concessionnaire assainissement la liste des non-valeurs relatives aux débiteurs défaillants que le concessionnaire eau renonce à poursuivre (insolvable, décédé sans héritier, disparu, …). Montant des régularisations au titre des années antérieures détaillées par année. Montant des versements intermédiaires au concessionnaire assainissement. Montant des impôts et taxes imputables à l’encaissement de la redevance, le cas échéant.
Débit. Orange s’engage à fournir au Cocontractant un débit de 30 messages par seconde pour l’envoi de ses campagnes, sauf en période de fort pic de trafic lors d’évènements spéciaux (exemple : Black Friday). Le Cocontractant s’engage à ne pas dépasser cette limitation de débit de 30 messages par seconde et de gérer les erreurs reçues du portail Orange Developer (OD) et celles du BotHub. Le Cocontractant s’engage à lire les FAQ sur le sujet.
Débit. Coriolis Télécom n’apporte aucune garantie sur le délai de transmission des Emails transmis par l’intermédiaire du Service BlackBerry. L’Abonné reconnaît et accepte que la qualité des services contenus dans le Service BlackBerry et les débits ne soient pas garantis par Coriolis Télécom. Les débits éventuellement annoncés par Coriolis Télécom et/ou par l’Opérateur sont des débits théoriques qui dépendent notamment du nom- bre de Terminaux fixes et/ou mobiles connectés au réseau et au nombre de connexions simultanées.