Common use of Contractualisation Clause in Contracts

Contractualisation. Pour une formation groupée : Toute inscription à une formation doit être confirmée par courrier à l’aide du bulletin d’inscription remis par ACD Groupe, dûment complété. Dès réception du bulletin d’inscription et de son règlement, une confirmation est adressée par mail au responsable de l’inscription, précisant les dates, lieu et horaires. Le programme est disponible en ligne avec l’inscription. Pour une formation personnalisée : Toute acceptation de la proposition de formation implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions de vente. Sauf stipulation contraire dans la proposition de formation, la durée de validité des propositions d’ACD Groupe pour les formations sont de 60 jours à

Contractualisation. Pour une formation groupée : Toute inscription à une formation doit être confirmée par courrier à l’aide du bulletin d’inscription remis par ACD Groupe, dûment complété. Dès réception du bulletin d’inscription et de son règlement, une confirmation est adressée par mail au responsable de l’inscription, précisant les dates, lieu et horaires. Le programme est disponible en ligne avec l’inscription. Pour une formation personnalisée : Toute acceptation de la proposition de formation implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions de vente. Sauf stipulation contraire dans la proposition de formation, la durée de validité des propositions d’ACD Groupe pour les formations sont de 60 jours àà compter de la date d’envoi de la proposition.