Common use of CONFORMITE Clause in Contracts

CONFORMITE. Le Fournisseur doit s'assurer que les produits livrés sont conformes à la définition de la commande. Si le Fournisseur n'est pas fabricant, il doit au minimum s'assurer de la conformité de la référence du produit avec la commande et fournir à LTS une copie du certificat de conformité du fabricant. Les fournisseurs de produits catalogue devront signaler par écrit toute modification de caractéristique des produits par rapport à la commande précédente et informer LTS des risques d'obsolescence identifiés. Dans tous les cas, LTS se réserve le droit de répercuter au Fournisseur la totalité des coûts directs et indirects générés par la non- conformité des produits livrés conformément à la dernière issue de la procédure LTS-PRO-MHA-0276. Le Fournisseur s’engage à informer l’Acheteur au moins douze (12) mois à l’avance de l’arrêt de fabrication ou du retrait de son catalogue de la Fourniture. Si la Fourniture comprend un Matériel Industriel, le Fournisseur devra être en mesure d’assurer pendant une période minimale de dix (10) ans à compter de la date de Procès-verbal de la réception définitive l’approvisionnement de toutes pièces de rechange, composants et autres éléments nécessaires à l’utilisation de la Fourniture. Pour les Commandes de Fournitures dont la réalisation s’échelonne dans le temps, le Fournisseur s’engage à mettre en place un plan de continuité d’activité destiné à définir les mesures à prendre en vue de la poursuite de la réalisation de la Commande lors de la survenance d’un évènement susceptible d’empêcher sa réalisation.

CONFORMITE. Le Fournisseur doit s'assurer que les produits livrés sont conformes à la définition de la commande. Si le Fournisseur n'est pas fabricant, il doit au minimum s'assurer de la conformité de la référence du produit avec la commande et fournir à LTS LMN une copie du certificat de conformité du fabricant. Les fournisseurs de produits catalogue devront signaler par écrit toute modification de caractéristique des produits par rapport à la commande précédente et informer LTS LMN des risques d'obsolescence identifiés. Dans tous les cas, LTS LMN se réserve le droit de répercuter au Fournisseur la totalité des coûts directs et indirects générés par la non- non conformité des produits livrés conformément à la dernière issue de la procédure LTS-PRO-MHA-0276. Le Fournisseur s’engage à informer l’Acheteur au moins douze (12) mois à l’avance de l’arrêt de fabrication ou du retrait de son catalogue de la Fourniture. Si la Fourniture comprend un Matériel Industriel, le Fournisseur devra être en mesure d’assurer pendant une période minimale de dix (10) ans à compter de la date de Procès-verbal de la réception définitive l’approvisionnement de toutes pièces de rechange, composants et autres éléments nécessaires à l’utilisation de la Fourniture. Pour les Commandes de Fournitures dont la réalisation s’échelonne dans le temps, le Fournisseur s’engage à mettre en place un plan de continuité d’activité destiné à définir les mesures à prendre en vue de la poursuite de la réalisation de la Commande lors de la survenance d’un évènement susceptible d’empêcher sa réalisation.