Client Clauses Exemplaires

Client. Désigne tout consommateur d’énergie électrique souscrivant une offre de Primeo Energie via le présent contrat pour ses besoins en électricité et, le cas échéant, ses Sites industriels comme défini au q.
Client. Nom ou raison sociale : …………………………………………………………………….. A………………………………Le…………………………………
Client. Désigne la personne concernée dont les données sont traitées par le Responsable du Traitement.
Client. L’exercice par le CLIENT de son droit de rétractation de l’OFFRE DE CRÉDIT entraine la résolution du contrat de vente de PNEUMATIQUES sous-jacente. En application des Articles 1352 et suivants du Code civil français, le CLIENT est alors tenu de restituer sans délai les PNEUMATIQUES à BSEU et répond des dégradations et détériorations qui en ont diminué la valeur. Nonobstant ce qui précède, le CLIENT peut également conserver les PNEUMATIQUES sous réserve de s’acquitter du complet montant des PNEUMATIQUES. L'exercice de ce droit de rétractation ne peut en aucun cas donner lieu à inscription dans un fichier d'octroi de crédit. Si le CLIENT refuse l’OFFRE DE CRÉDIT qui lui est faite, l’OFFRE GLOBALE MOBOX pour laquelle il avait soumis une demande de crédit prendra la forme d’une livraison immédiate des pneus et donnera directement lieu à facturation. Le règlement de la facture se fera par prélèvement de la somme due sur le compte bancaire du CLIENT conformément au formulaire de prélèvement automatique SEPA.
Client. Société Adresse Représentant autorisé – signature Représentant autorisé – imprimé
Client. Le client tel que mentionné sur le Formulaire de commande.
Client désigne un Appareil qui, directement ou indirectement, exécute le Logiciel Serveur, y accède ou l’utilise.
Client. Désigne tout consommateur d’énergie électrique souscrivant une offre d’Energies Libres via le présent contrat.
Client. Le Vendeur propose des abonnements de golf à des personnes physiques (le « Client »). Le Client déclare avoir la capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes Conditions.
Client désigne le client tel que mentionné aux Conditions Particulières.