Common use of Cession de droits Clause in Contracts

Cession de droits. Sous réserve de l'exécution intégrale du présent contrat et du parfait paiement par le Producteur des rémunérations ci-après mises à sa charge, l'Auteur, en accord avec la SACD, cède au Producteur dans les conditions et sous les réserves ci-après stipulées, pour le monde entier, à titre exclusif et pour la durée précisée à l'article 3 ci-dessous, les droits d'exploitation ci-après définis : I Exploitation par Télédiffusion A. Le droit d’adaptation Le droit d’adaptation comporte : 1. Le droit d’adapter le scénario en le transposant lors de la réalisation de l’épisode d’un genre à l’autre (œuvre écrite / œuvre télévisuelle d’animation) ; 2. Le droit de traduire, doubler ou sous-titrer l’épisode en toutes langues. B. Le droit de reproduction 1. Le droit de faire réaliser l’épisode en version originale de langue française ; 2. Le droit d'enregistrer ou de faire enregistrer par tous procédés techniques et sur tous supports analogiques ou numériques, en tous formats, en utilisant tous rapports de cadrage, les images en noir et blanc ou en couleurs, les sons originaux et doublages, les titres ou sous‑titres ou avec audiodescription de l’épisode, ainsi que les photographies fixes représentant des scènes de l'épisode; 3. Le droit d'établir ou de faire établir, en tel nombre qu'il plaira au Producteur, tous originaux, doubles ou copies de la version définitive de l’épisode sur tous supports analogiques ou numériques; 4. Le droit de mettre ou de faire mettre en circulation ces originaux, doubles ou copies, pour la télédiffusion de l’épisode et toutes exploitations ci‑après énumérées ; 5. Le droit d’enregistrer et de synchroniser, avec les images de l’épisode et/ou de la série, toutes compositions musicales avec ou sans paroles, originales et/ou préexistantes ; 6. Le droit de moduler, compresser et décompresser ou utiliser tout autre procédé technique nécessaire à la digitalisation de l’épisode, à son stockage, à son transfert et à sa diffusion. C. Le droit de représentation

Cession de droits. Sous réserve de l'exécution intégrale du présent contrat et du parfait paiement par le Producteur des rémunérations ci-après mises à sa charge, l'Auteurl’Auteur-Réalisateur, en accord avec la SACD, cède au Producteur dans les conditions et sous les réserves ci-après stipulées, pour le monde entier, à titre exclusif et pour la durée précisée à l'article 3 ci-dessous, les droits d'exploitation ci-après définis : I Exploitation par Télédiffusion A. Le droit d’adaptation Le droit d’adaptation comporte : 1. Le droit d’adapter le scénario en le transposant lors de la réalisation de l’épisode d’un genre à l’autre (œuvre écrite / œuvre télévisuelle d’animation) ; 2. Le droit de traduire, doubler ou sous-titrer l’épisode en toutes langues.d’adaptation B. Le droit de reproduction 1. Le droit de faire réaliser l’épisode le ou les épisode(s) en version originale de langue française ; 2. Le droit d'enregistrer ou de faire enregistrer par tous procédés techniques et sur tous supports analogiques ou numériques, en tous formats, en utilisant tous rapports de cadrage, les images en noir et blanc ou en couleurs, les sons originaux et doublages, les titres ou sous‑titres ou avec audiodescription de l’épisodeou des épisode(s), ainsi que les photographies fixes représentant des scènes de l'épisodeou des épisode(s); 3. Le droit d'établir ou de faire établir, en tel nombre qu'il plaira au Producteur, tous originaux, doubles ou copies de la version définitive de l’épisode ou des épisode(s) sur tous supports analogiques ou numériques; 4. Le droit de mettre ou de faire mettre en circulation ces originaux, doubles ou copies, pour la télédiffusion de l’épisode ou des épisode(s) et toutes exploitations ci‑après énumérées ; 5. Le droit d’enregistrer et de synchroniser, avec les images de l’épisode ou des épisode(s) et/ou de la série, toutes compositions musicales avec ou sans paroles, originales et/ou préexistantes ; 6. Le droit de moduler, compresser et décompresser ou utiliser tout autre procédé technique nécessaire à la digitalisation de l’épisodeou des épisode(s), à son son/leur stockage, à son son/leur transfert et à sa sa/leur diffusion. C. Le droit de représentation