OCTROI DE LICENCE. ABB vous accorde les droits non-exclusifs et restreints suivants, à condition que vous respectiez toutes les modalités et conditions du présent accord.
OCTROI DE LICENCE. Tant que vous vous conformez aux conditions du Contrat client, NortonLifeLock vous donne une licence limitée non exclusive et non transférable, sans droit d'accorder de sous-licence, pour télécharger et installer une copie du Logiciel sur l'appareil mobile, l'ordinateur ou la tablette que vous possédez ou contrôlez, et pour exécuter cette copie du Logiciel uniquement aux fins d'accéder aux Services et de les utiliser lorsque ces Services sont disponibles pour votre utilisation privée et non commerciale pendant la Période d'abonnement en vigueur.
OCTROI DE LICENCE. 2.1. Sous réserve de la conformité au présent contrat, Seasonal vous octroie une licence non exclusive, non transférable, personnelle, non commerciale et exemptée de redevances vous permettant d’utiliser le logiciel, sous forme de code exécutable seulement, sur un appareil (la « licence »).
OCTROI DE LICENCE. En conformité avec les modalités de cet Accord, ProQuest LLC et ses affiliés (« ProQuest ») octroient par la présente au Client une licence non exclusive et non transférable (ci-après, la Licence) pour lui et ses Utilisateurs autorisés, licence leur donnant le droit d’utiliser les produits et les services figurant sur le Formulaire de commande approuvé par le Client (ci-après, le « Service »), ce, uniquement dans les locaux principaux du Client et dans les locaux figurant sur le Formulaire de commande ou dans be added as Additional Sites upon written notice to ProQuest and payment of additional fees, if applicable. Access and use of the Service is only for the internal, research purposes of Customer and/or its Authorized Users as further described in Exhibit A (Permitted Uses). Customer does not acquire any intellectual property ownership in the Service or any associated software, systems, documentation, content, other materials and/or improvements made thereto, including improvements based upon customer feedback. All such rights and interests remain in ProQuest and its licensors. un document distinct (ci-après, les « Sites additionnels »). D’autres locaux peuvent être ajoutés à la liste des Sites additionnels sur notification écrite à ProQuest et après paiement de frais supplémentaires, le cas échéant. L’accès et l’usage du Service sont uniquement destinés à être effectués en interne, à des fins de recherches menées par le Client et/ou par ses Utilisateurs autorisés comme décrit dans la pièce A (ci-après, « Usages autorisés »). Le Client n’acquiert aucun droit de propriété intellectuelle sur le Service ou tout logiciel, système, documentation, contenu ou autre élément associé(e) ni sur les améliorations apportées à ceux-ci, y compris les améliorations fondées sur les commentaires et les retours des clients. Ces droits et ces intérêts demeurent la propriété de ProQuest et de ses concédants de licence.
OCTROI DE LICENCE. Pearson Canada Assessment Inc. et NCS Xxxxxxx Inc. (ci-après « Pearson ») octroie à vous ou à toute personne autorisée par vous ou agissant en votre nom, le client soussigné (ci- après « vous »), une licence personnelle, non exclusive et incessible d’utilisation du système de notation et d’établissement de rapport Q-global (« Q-global ») permettant l’administration et la notation des tests offerts dans la plateforme Q-global (les « tests ») ainsi que l’établissement des rapports y afférents, et la conservation des données des participants pendant la durée du présent Contrat. Q-global affiche les consignes et les éléments de tests pour l’administration de tests ou la saisie de données à l’écran, les manuels liés aux tests et la documentation d’utilisateur connexe. Q-global coordonne votre accès aux tests particuliers que vous avez obtenus auprès xx Xxxxxxx et génère des rapports de sortie spécifiques, notamment des rapports de profil et d’interprétation (les « rapports ») produits par l’entremise de Q- global, en fonction des données saisies et du rapport que vous avez sélectionné. Q-global vous permet aussi d’exporter vos données des participants dans votre ordinateur ou de conserver les données des participants dans des fichiers, dans Q-global.
OCTROI DE LICENCE. 3.1 Obligations de SOTI Lors du paiement de la redevance de licence, SOTI octroie au Titulaire de la licence un droit non transférable, non exclusif, mondial et perpétuel de:
OCTROI DE LICENCE. En contrepartie du paiement par le Titulaire de licence de la Redevance de licence et de son acceptation des Conditions d’utilisation, l’AMA accorde aux Utilisateurs autorisés une licence limitée, non exclusive et incessible permettant d’accéder et d’utiliser les Documents sous licence, uniquement via le Réseau sécurisé du Titulaire de licence au cours de la Période d’abonnement.
OCTROI DE LICENCE. 2.1 Le Concédant accorde par les présentes au Licencié, en tant qu'utilisateur final, une licence personnelle, limitée, résiliable, non transférable, incessible, non transmissible en sous‐licence et non‐exclusive pour utiliser une copie du logiciel sur et avec le Produit et vous ne pouvez utiliser ou installer le logiciel sur tout autre produit ou dispositif (« l'objet »), sous réserve des conditions générales énoncées dans ce Contrat et du respect par le Titulaire (respect permanent) de ces conditions générales.
OCTROI DE LICENCE. Xxxxxxxx accorde au Client par le présent Contrat une licence non exclusive, personnelle et non cessible pour installer et utiliser le logiciel Magellan couvert par ce Contrat (le "Logiciel") et pour se servir de la documentation jointe (la "Documentation"), soumise aux restrictions suivantes :
OCTROI DE LICENCE. PROPRIÉTÉ ET DROITS ASSOCIÉS
