Common use of Général Clause in Contracts

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service Apple, vous acceptez les conditions générales de ce service, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, iCloud et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud au Mac App Store et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Services Apple Media, Media disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud au Mac App Store d’Apple et à d’autres des services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet Internet, l’usage de certains Services pouvant nécessiter un identifiant Apple, et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et nécessiter d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions Conditions générales des services Services Apple Media, Media disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/ legal/internet-services/itunes/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, iCloud et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple Apple, compte iCloud ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d’iTunes Store disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/ itunes/ww/ ou les Conditions générale d’iCloud accessibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/ legal/icloud/ww/, respectivement.

Général. Le Logiciel logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud au Mac App Store et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder Services nécessitent un identifiant Apple Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner peuvent être soumis à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d'iTunes Store disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.l'adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/ legal/itunes/ww/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, iCloud et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple Apple, compte iCloud ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d’iTunes Store disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/ ou les Conditions générale d’iCloud accessibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/icloud/ww/, respectivement.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App l ’App Store, iCloud iCloud, Maps et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service Apple, vous acceptez les conditions générales de ce service, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d ’iTunes Store disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.l ’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/ww/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App l'App Store, iCloud iCloud, Maps et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service Apple, vous acceptez les conditions générales de ce service, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d'iTunes Store disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.l'adresse http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, iCloud iCloud, Maps et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d'iTunes Store disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.l'adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud au Mac App Store et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Services Apple Media, Media disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/internet-services/itunes/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud iCloud, Maps et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service Apple, vous acceptez les conditions générales de ce service, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d’iTunes Store disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/xx/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud iCloud, Maps et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service Apple, vous acceptez les conditions générales de ce service, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, disponibles Media disponible à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/.

Général. Le Logiciel logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud au Mac App Store et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d’iTunes Store disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, iCloud iCloud, Maps et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Services Apple Media, Media disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud au Mac App Store et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicegénérales, par exemple la dernière version des conditions Conditions générales des services Apple Media, disponibles disponible à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, iCloud et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple Apple, compte iCloud ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d’iTunes Store disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.http://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/ ou les Conditions générale d’iCloud accessibles à l’adresse http://xxx.xxxxx.xxx/legal/icloud/ww/, respectivement.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud au Mac App Store et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Services Apple Media, Media disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud au Mac App Store et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d’iTunes Store disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, iCloud et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.http://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud iCloud, Maps et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service Apple, vous acceptez les conditions générales de ce service, par exemple la dernière version des conditions générales des services médias Apple Media, disponibles disponible à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, iCloud iCloud, Maps et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, disponibles Media disponible à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.l'adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud d’Apple et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce servicecompte, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d’iTunes Store disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/ itunes/ww/.

Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud iCloud, Maps et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service Apple, vous acceptez les conditions générales de ce service, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, d’Apple Media Services disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/.