Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service Apple, vous acceptez les conditions générales de ce service, par exemple la dernière version des conditions générales des services Apple Media, disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.
Général. Acer et ses filiales et sociétés affiliées sont les bénéficiaires visés du présent Accord. Toute incohérence entre cet Accord et tout autre contrat inclus ou afférent à des produits ou services achetés auprès d’Acer, autre qu’un plan d’entretien prolongé, est régie par le présent Accord. Cet Accord ne peut être modifié, altéré ou xxxxxx sans l’accord écrit d’Acer qui stipule expressément que l’écrit vise à modifier, altérer ou amender le présent Accord. Les termes ajoutés ou modifiés seront nuls et non avenus, sauf accord exprès écrit d’Acer. Dans l’éventualité où toute clause de cet Accord est jugée illégale ou non applicable, la validité, la légalité et l’applicabilité des portions restantes de cet Accord ne seront pas affectées ni conséquemment altérées. [L’exclusivité de la disposition suivante ne s’applique pas aux consommateurs du Québec] LE PRÉSENT ACCORD AINSI QUE TOUTE VENTE EN VERTU DE CET ACCORD SONT RÉGIS PAR LES XXXX DE L’ÉTAT DU TEXAS, SANS ÉGARD AUX PRINCIPES RÉGISSANT LES CONFLITS DE XXXX.
Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud, Maps et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de service Apple, vous acceptez les conditions générales de ce service, par exemple la dernière version des Conditions générales des Services Apple Media disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/. B. L’utilisation des services iCloud est sujette aux conditions générales suivantes d’iCloud disponibles sur le site xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/ et à l’Engagment de confidentialité d’Apple disponible sur le site xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/privacy/.
Général. Le Logiciel Apple inclut des fonctions permettant d’accepter des certificats numériques émis par vous, par Apple ou par des tiers. VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE VOTRE DÉCISION DE FAIRE CONFIANCE OU PAS À UN CERTIFICAT, QU’IL AIT ÉTÉ ÉMIS PAR VOUS, PAR APPLE OU PAR UN TIERS. L’UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES EST À VOTRE PROPRE RISQUE. DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE OU L’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS EN CE QUI CONCERNE LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez que
Général. Le logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « services »). L’utilisation de ces services requiert un accès à Internet et certains services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un identifiant Apple ou tout Service Apple, vous acceptez les conditions de service applicables à ce Service, comme la dernière version des conditions générales des Services Apple Media correspondant au pays ou à la région où vous accédez à ces service, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/ legal/internet-services/itunes/.
Général. Les logiciels Apple permettent d'accepter des certificats numériques émis soit par Apple soit par des tiers. VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE VOTRE DÉCISION DE FAIRE CONFIANCE OU PAS À UN CERTIFICAT, QU'IL PROVIENNE D'APPLE OU D'UN TIERS. L'UTILISATION DE CERTIFICATS NUMÉRIQUES EST À VOTRE PROPRE RISQUE. APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE OU L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS EN CE QUI CONCERNE LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES. Vous acceptez que (a) vous ne falsifierez ni abuserez d'aucun certificat ; (b) vous utiliserez les certificats numériques seulement à des fins légales et en accord avec la Politique de certificat applicable, la Déclaration de pratique de certification ou autres divulgations de pratiques commerciales en accord avec l'Autorité de certification ; (c) vous êtes seul responsable d'empêcher qu'un utilisateur non autorisé utilise vos certificats numériques ; et (d) vous refuserez tout certificat dont la fiabilité n'est pas garantie. Utilisation des certificats numériques avec iChat. Les logiciels Apple vous permettent de crypter vos communications iChat. Cette fonctionnalité utilise les certificats numériques pour vérifier que votre conversation iChat provient du nom de contact iChat qui apparaît dans la fenêtre iChat, ainsi que pour crypter et décrypter la conversation. Elle ne permet pas de vérifier l'identité de la personne qui utilise ce nom de contact. Apple n'offre aucune garantie quant au piratage et aux intrusions dans la conversation. L'UTILISATION QUE VOUS FAITES DE CETTE FONCTIONNALITÉ EST À VOTRE PROPRE RISQUE. APPLE NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LA QUALITÉ MARCHANDE OU L'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LA PRÉCISION, LA SÉCURITÉ OU LA NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS EN CE QUI CONCERNE LES CERTIFICATS NUMÉRIQUES ET/OU LE CRYPTAGE DANS ICHAT. En utilisant les logiciels Apple, vous acceptez que (a) vous n'entreprendrez aucune action pouvant interférer avec le fonctionnement normal des certificats numériques ou le cryptage utilisé dans une session iChat et que vous ne falsifierez pas le certificat numérique utilisé pour valider un nom de contact ; (b) vous utiliserez la fonction de cryptage d'iChat uniquement à des fins légales ; (c) vous êtes seul responsable d'empêcher qu'un utilisateur non autorisé ait accès à tout certificat ou clé privée mémorisés ...
Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès au Mac App Store et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un identifiant Apple ou un autre compte Apple, vous acceptez les conditions générales applicables auxquelles l’utilisation du compte en question est soumis.
Général. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, iCloud, Maps et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (par exemple, l’achat de vidéo à la demande auprès de sites web tiers, dénommés collectivement et individuellement « Services »). Il se peut que ce Service ne soit pas disponible dans toutes les langues ou tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, de posséder un identifiant Apple et d’accepter des conditions supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce compte, par exemple la dernière version des conditions générales d’iTunes Store disponibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/.
Général. 28.1 Partout où le singulier et le masculin sont utilisés, il doit être interprété comme si le pluriel ou le féminin, le cas échéant, avait été utilisé, où le contexte de la partie ou des parties le demande, et ce bail doit être interprété comme si les changements grammaticaux et terminologiques ainsi rendus nécessaires avaient été faits.
Général. Le logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, au Mac App Store et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce compte, par exemple la dernière version des conditions générales des Services Apple Media disponibles à l’adresse https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/.
