Qualité. Sur demande de l’Acheteur, le Fournisseur xxxxx transmettre les données de production et les procédés en temps réel (les « Données Qualité ») sous la forme demandée par l’Acheteur. Le Fournisseur doit fournir et entretenir un système d’inspection et de contrôle des procédés (le « Système Qualité du Fournisseur ») couvrant les biens et services fournis aux termes des présentes, qui doit être acceptable par l’Acheteur et le Client Final et se conformer à la politique qualité de l’Acheteur et aux exigences qualité de la Commande ou toute autre exigence en terme de qualité stipulées dans tout autre document écrit convenu entre les Parties (les « Exigences Qualité »). L'acceptation du Système Qualité du Fournisseur par l'Acheteur ne dégage pas le Fournisseur de ses obligations et responsabilités au terme de la Commande, y compris les obligations du Fournisseurs vis-à-vis de ses sous-traitants et fournisseurs. Si le Système Qualité du Fournisseur n’est pas conforme aux exigences de la Commande, l’Acheteur pourra exiger d’autres mesures d’assurance qualité aux frais du Fournisseur afin de répondre aux Exigences Qualité de l’Acheteur. Les relevés de tous les travaux d’inspection effectués en application du Système Qualité du Fournisseur, y compris dans le cadre d’inspections et audits, devront être conservés par ce dernier dans leur intégralité et mis à la disposition de l’Acheteur et du Client Final: (a) xxxxxx xxx xxx (10) années suivant l’exécution de la Commande, (b) xxxxxx la période mentionnée dans les spécifications applicables à la Commande, ou (c) xxxxxx toute période exigée par le droit applicable , selon la durée la plus longue. Si le Fournisseur n’est pas xx xxxxxxxxx des biens, il xxxxx certifier leur traçabilité jusqu’au fabricant d’équipement d’origine sur le certificat de conformité. Si le Fournisseur ne peut certifier cette traçabilité, il ne pourra pas expédier le bien en question sans l’accord écrit de l’Acheteur. La vérification ou l’approbation de plans par l’Acheteur ne dispensera en aucun cas le Fournisseur de son obligation de satisfaire aux responsabilités et garanties lui incombant au titre de la Commande.
Qualité. 6.1 Le vendeur doit se conformer aux Normes de certification qualité pour les fournisseurs (QSL) de Bosch, selon les modifications ou mises à jour, de temps à autre, par Bosch, à sa seule discrétion. Le vendeur doit être conforme à tous les contrôles de qualité et autres normes et systèmes d'inspection établis ou dirigés par l'acheteur et son client pour les fournitures et les services similaires aux fournitures. Il s'agit notamment, sans restriction, des politiques de contrôle de la qualité, de la certification qualité ISO 9001:2000 ou ISO/TS 16949:2002, de la certification de la santé et de la sécurité OHSAS 18001 et de la certification environnementale ISO 14001, y compris l'enregistrement. Le vendeur doit également participer aux programmes qualité fournisseur et de développement de l'acheteur et/ou du client de l'acheteur selon les directives de l'acheteur. Pour les fournitures utilisées pour fabrication de véhicules automobiles, le vendeur s'engage à répondre pleinement aux besoins des processus d'approbation des pièces de production ("PPAP") de l'industrie tel que spécifié par l'acheteur et (le cas échéant) par les clients de l'acheteur et s'engage à présenter ces informations à l'acheteur sur demande, au niveau requis. Si l'une des normes, politiques ou l’un des systèmes cités ci-dessus est modifié, complété ou remplacé, le vendeur doit se conformer à ces changements.
