Définition de DEFINITIONS

DEFINITIONS. Acheteur : L’Acheteur désigne la personne physique ou morale qui achète un forfait touristique auprès d'Access Tourisme Service. L’acheteur sera considéré comme le bénéficiaire de la prestation touristique achetée. Forfait touristique : Constitue un forfait touristique, une prestation, vendue ou offerte à la vente à un prix tout compris, dépassant 24 heures ou incluant une nuitée et résultant de la combinaison d'au moins deux des trois prestations suivantes :
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DEFINITIONS ci-dessous. Le contrat d’assurance «CLIC ! by AIG Assurance Mobiles Affinitaire» est un contrat d’assurance de dommages permettant à un particulier ou un professionnel de couvrir son téléphone mobile ou sa tablette tactile. Le contrat d’assurance (ci-après dénommé le «Contrat») est constitué des présentes Conditions Générales, et du Certificat de garantie adressés au Souscripteur lors de la souscription au Contrat par voie électronique. Ces documents sont également disponibles sur l’espace client à l’adresse suivante : espaceclientaig.atm-assur. com Les présentes Conditions Générales décrivent précisément les garanties du Contrat, et leurs mises en œuvre. Le Certificat de garantie complète et personnalise les Conditions Générales.
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DEFINITIONS below and hereinafter referred to as the Software. The software is owned in undivided shares between the University and the CNRS. To broaden the scientific knowledge reciprocally, the DUKe research team Leray wishes to improve the Software with numerous contributions. In this purpose, the University proposes you to contribute to the Software by previously agreeing to the principles set forth in the below license (hereinafter referred to as “the License”) which determines your rights and obligations concerning your contribution in the Software, such contribution as defined hereunder. Si les termes de la Licence vous conviennent, il faut formaliser votre accord par sa signature comme suit : - imprimer deux exemplaires de la présente Licence, de les compléter, les signer et d’en transmettre un signé à : ▇. ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ LINA Polytech'Nantes - Site de la Chantrerie Département Informatique Bâtiment Ireste, bureau C001 rue ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ BP 50609 44306 Nantes cedex 3 Contributeur : Désignation Complète (désignation de l’employeur pour le contributeur salarié si l’employeur est propriétaire de la Contribution, désignation de la personne (nom, prénom) pour le contributeur non salarié) : Adresse complète du contributeur (adresse de l’employeur pour le contributeur salarié si l’employeur est propriétaire de la Contribution, adresse de la personne pour un contributeur non salarié) : Pays : Téléphone de la personne contribuant : If you agree with the term of the License, you must formalize your agreement by its signature as follows : - Print two original copies of the present License, fill them up, sign them and send one signed original copy to : ▇. ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ LINA Polytech'Nantes - Site de la Chantrerie Département Informatique Bâtiment Ireste, bureau C001 rue ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ BP 50609 44306 Nantes cedex 3 Contributor : Full Description (description of the employer for the contributor who is a salaried employee if the employer is owner of the Contribution, description of the person (name, last name) for the contributor who is not a salaried employee) : Full address of the contributor (employer’s address for the contributor who is a salaried employee if the employer is owner of the Contribution, person’s address for a non salaried employee) : Country : Courriel de la personne contribuant :
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Examples of DEFINITIONS in a sentence

  • ARTICLE 10 (EXONERATION ET LIMITATION DE RESPONSABILITE), LA RESPONSABILITE TOTALE DU FOURNISSEUR, , TELLE QUE DEFINIE EN PARTIE D (DEFINITIONS - INTERPRETATION) AU TITRE DE CHAQUE CONTRAT SERA LIMITEE AU PLUS ELEVE DES DEUX MONTANTS SUIVANTS : 115% DE LA SOMME PAYEE PAR L’ACHETEUR AU FOURNISSEUR AU TITRE DU CONTRAT CONSIDERE, OU €10.000.

  • DEFINITIONS 2.1 "Data Protection Laws" means any applicable data protection or privacy laws.

  • Article 1 DEFINITIONS ......................................................................................................................................

  • DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES GARANTIES DEFINITIONS Accident corporel grave : toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de la victime, provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure constatée par un docteur en médecine, et impliquant la cessation de toute activité professionnelle ou autre et lui interdisant tout déplacement par ses propres moyens.

  • Pour un même terme, les DEFINITIONS PARTICULIERES prévalent sur les DEFINITIONS COMMUNES.

  • Tous les termes figurant en italique dans le présent Contrat font l’objet d’une définition dans DEFINITIONS COMMUNES ou DEFINITIONS PARTICULIERES.

  • DEFINITIONS ACCIDENT : un événement extérieur, imprévisible et non intentionnel, à la fois violent et soudain, qui entraîne des dommages corporels pour l'animal assuré.

  • DEFINITIONS Aléa Toute action soudaine et extérieure à la victime provoquant une atteinte ou une lésion corporelle Aléa Événement non intentionnel, imprévisible, irrésistible et extérieur.

  • DEFINITIONS ACS : désigne l’Aide au paiement d’une Complémentaire Santé permettant la réduction du montant de la cotisation santé payée par le Bénéficiaire ACS en cas d’Adhésion à un contrat d'assurance complémentaire de santé à Adhésion individuelle dans les conditions définies par les articles L863-1 et suivants du Code de la Sécurité Sociale.

  • Pour un même terme, les DEFINITIONS PARTI- CULIERES prévalent sur les DEFINITIONS COMMUNES.

Related to DEFINITIONS

  • Prestations désigne les prestations de services commandées par le Client à savoir notamment les prestations de maintenance informatique, d'infogérance, de formation, de mise en œuvre et intégration, de service d'hébergement de serveur ou d'applications, de fourniture d'application hébergée en mode ASP ou SaaS ;

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Conditions Particulières dispositions contractuelles spécifiques applicables au site de consommation du Client et complétant les Conditions Générales.

  • Date d’entrée en vigueur désigne la date (mentionnée dans votre lettre de bienvenue) à la laquelle votre Demande a été acceptée par ▇▇▇▇▇▇.

  • Informations confidentielles désigne les informations qui ne sont pas publiques, qui sont divulguées par ou au nom d’une Partie dans le cadre du Contrat ou en lien avec celui-ci, qui sont identifiées comme telles au moment de leur divulgation ou qui devraient raisonnablement être considérées comme des informations confidentielles ou propriétaires en raison de leur nature et/ou des circonstances entourant leur divulgation, ce qui inclut sans toutefois s’y limiter les informations techniques concernant les Produits Logiciels ou les Services, les Données (à l’exclusion des Données analytiques), les informations financières et commerciales échangées entre les Parties (tels que les business plan) et les identifiants de connexion aux plateformes d’accès ou aux plateformes de test, les méthodes, manuels et toute autre documentation fournie par une Partie. Les Informations Confidentielles comprennent également les informations propriétaires ou confidentielles de tiers qui ont été concédées en licence à la Partie divulgatrice. Les Informations confidentielles ne comprennent pas les informations qui, et uniquement dans la mesure où elles : (i) sont généralement accessibles au public autrement qu’en raison de leur divulgation par la Partie destinataire ou par l’un de ses représentants ; (ii) ont été connues ou ont été portées à la connaissance de la Partie destinataire par une autre source que la Partie divulgatrice ou ses représentants sans qu’il y ait eu de violation d’un accord de confidentialité par la Partie divulgatrice ; (iii) sont développées de manière indépendante par la Partie destinataire sans qu’une Information confidentielle de la Partie divulgatrice ait été utilisée ou sans que la Partie destinataire ait bénéficié d’une Information confidentielle de la Partie divulgatrice ; ou (iv) ont été divulguées par la Partie divulgatrice à un tiers sans les soumettre à une obligation de confidentialité. En cas de différend concernant l’applicabilité de ces cas particuliers, la charge de la preuve incombe à la Partie destinataire et la preuve doit être claire et convaincante.