Sécurité du réseau Clauses Exemplaires

Sécurité du réseau. SYMBIOS NETWORK SARL ne peut être tenu responsable d’un emploi frauduleux et de dommages causés par des tiers pour des défauts de sécurité du réseau de télécommunications ainsi que pour les frais de réparation et de support. SYMBIOS NETWORK SARL se réserve le droit unilatéral de refuser ou de révoquer en tout temps la publication de données dont l’existence ou le contenu viole ou est susceptible de violer le droit ou la coutume suisse et internationale ou les conditions contractuelles convenues avec le Client. Un avertissement préalable n’est pas nécessaire. Le Client répondra alors exclusivement de tout dommage subi par SYMBIOS NETWORK SARL, en cas de poursuite pénale, civile ou administrative. Des prétentions en réparation du tort moral sont réservées.
Sécurité du réseau. Le réseau AWS est accessible électroniquement aux person- nels, aux prestataires et à toutes les autres personnes néces- saires à la fourniture des services AWS. AWS possède des contrôles et des directives d’accès pour régler l’accès au réseau AWS qui est autorisé par chaque liaison réseau et chaque utilisateur, y compris l’utilisation de pare-feux ou de technologies et contrôles d’authentification aux fonctions équivalentes. AWS possède des plans pour des mesures correctives et des réactions à des incidents afin de réagir à de potentielles menaces pour la sécurité.
Sécurité du réseau. La violation de la sécurité d’un système informatique ou d’un réseau est interdite. Si un tel événement se produit, CREA60 se réserve le droit de divulguer, aux autorités compétentes saisies de l’affaire, le résultat de l’enquête qu’elle aura préalablement menée. Si la responsabilité du client est engagée, CREA60 se réserve le droit de suspendre et/ou de résilier le compte d’un client immédiatement et sans notification préalable.

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  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................