Common use of Sonorisation Clause in Contracts

Sonorisation. L’utilisation de SONO doit se faire exclusivement dans la salle de réception derrière le bar prévu à cet effet. Les prises de courant sont asservies sur le boîtier de commande SSI (Système de sécurité Incendie) L’alimentation des prises de courant sera interrompue en cas de déclenchement de l’alarme incendie et un message sonore informera aux occupants de se diriger vers les sorties les plus proches. Le matériel utilisé doit respecter les normes en vigueur et se conformer durant la soirée à la législation sur les décibels (les sonos d’extérieur, boomers, caissons de basse sont interdits). Toute infraction aux normes pourra autoriser la propriétaire à faire cesser la soirée et les conséquences pénales et civiles sont de la seule responsabilité du locataire.

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Sources: Gîte Rental Agreement

Sonorisation. L’utilisation de SONO doit se faire exclusivement dans la salle de réception derrière le bar prévu à cet effet. Les prises de courant sont asservies sur le boîtier de commande SSI (Système de sécurité Incendie) L’alimentation des prises de courant sera interrompue en cas de déclenchement de l’alarme incendie et un message sonore informera aux occupants de se diriger vers les sorties les plus proches. Le matériel utilisé doit respecter les normes en vigueur et se conformer durant la soirée à la législation sur les décibels (les sonos d’extérieur, boomers, caissons de basse sont interdits). Toute infraction aux normes pourra autoriser la propriétaire à faire cesser la soirée et les conséquences pénales et civiles sont de la seule responsabilité du locataire.

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Sources: Location Agreement