Common use of Services Clause in Contracts

Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

Appears in 4 contracts

Sources: Subscription Agreement, Subscription Agreement, Subscription Services Agreement

Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de la commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, à la commande ou à l’EdT applicable, applicable du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment ultérieurement par Oracle au client pour le service infonuagique.

Appears in 2 contracts

Sources: Convention Sur Les Services D’abonnement, Convention Sur Les Services D’abonnement

Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagiqueNetSuite CPQ, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire Formulaire d’estimation ou de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire Formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment ultérieurement par Oracle au client pour le service infonuagiqueNetSuite CPQ.

Appears in 2 contracts

Sources: Subscription Services Agreement, Subscription Services Agreement

Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire Formulaire d’estimation ou de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire Formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment ultérieurement par Oracle au client pour le service infonuagique.

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Sources: Subscription Services Agreement

Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un dispose du droit non exclusif, à l’échelle mondiale, mondial et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement collectivement, les « services ») pendant la période applicable indiquée établie dans le formulaire d’estimation de la commande applicable ou dans l’EdT applicable l’EDT du client, et ce client pour chacun des services (la « durée ») uniquement aux fins des opérations pour les activités commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur la conformité des utilisateu rs à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, à la commande ou à l’EdT applicable, l’EDT applicable du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle qu’Oracle fournira ultérieurement au client pour le service infonuagique.

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Sources: Subscription Agreement

Services. Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un dispose du droit non exclusif, à l’échelle mondiale, mondial et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement collectivement, les « services ») pendant la période applicable indiquée établie dans le formulaire d’estimation de la commande applicable ou dans l’EdT applicable l’EDT du client, et ce client pour chacun des services (la « durée ») uniquement aux fins des opérations pour les activités commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur la conformité des utilisateurs à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, à la commande ou à l’EdT applicable, l’EDT applicable du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle qu’Oracle fournira ultérieurement au client pour le service infonuagique.

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Sources: Convention Sur Les Services D’abonnement