Common use of Objet Clause in Contracts

Objet. Les présentes conditions générales de vente (ci- après, les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), dont le siège social est situé ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union (ci-après désigné «L’ADHERENT»), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇/) quel que soit le lieu où il se trouve et les modalités de sa connexion au SITE (ci-après désigné « l’Utilisateur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiques. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clauses.

Objet. Les présentes conditions générales de vente (ci- aprèss’appliquent à toutes les prestations commercialisées sous les marques QUARTIER LIBRE, les « CONDITIONS GENERALES RESAVOYAGE, BOURSE DES VOYAGES par la SOCIETE REGIONALE DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entreVOYAGES, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, SAS au capital de 66.000 €100 000 euros, identifiée ayant son siège en France, ▇▇ ▇▇▇, ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇, 69100 VILLEURBANNE, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble)384 149 993, dont immatriculée auprès d’Atout France sous le siège social est situé numéro IM069150007 et qui dispose d’une Garantie Financière souscrite auprès de l’APST, ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ – et d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de MMA IARD, contrat n°145 416 825, ▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ 72030 LE MANS CEDEX 9. La SOCIETE REGIONALE DE VOYAGES est ci-après dénommée « SRV » La combinaison de services de voyage qui vous est proposée est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et dont de l'article L.211-2 II du code du tourisme. Le Client bénéfice donc de tous les droits octroyés par l'Union européenne applicables aux forfaits, tels que transposés dans le numéro code du tourisme. SRV sera entièrement responsable de Numéro la bonne exécution du forfait dans son ensemble. En outre, comme l'exige la loi, SRV dispose d'une protection afin de TVA rembourser les paiements du Client et, si le transport est FR12852739416compris dans le forfait, représentée par son co-gérant, Monsieur d'assurer le rapatriement du Client au cas où elle deviendrait insolvable. Pour plus d'informations sur les droits essentiels au titre de la directive (UE) 2015/2302 transposée dans le code du tourisme : ▇▇▇▇▇▇▇ .▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes (ci▇-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union (ci-après désigné «L’ADHERENT»), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇/) quel que soit le lieu où il se trouve et ▇▇▇▇-▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇ Les Conditions Générales de Vente définissent les modalités conditions d’achat de prestations touristiques proposées par SRV. Elles sont portées à la connaissance du client avant tout engagement de sa connexion au SITE (cipart et elles constituent une partie de l’information préalable telle que définie à l’article R 211-après désigné « l’Utilisateur »)4 du Code du Tourisme, outre les fiches descriptives des Prestations et dans certains cas, les conditions particulières de paiement et d’annulation notamment, spécifiques à certaines offres. Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans Dans ces cas précis, les conditions spécifiques signalées sur le cadre descriptif de services aux entreprisesl’offre prévaudront sur les présentes. En validant son contrat, aux organisations sportives le Client reconnaît expressément avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente, téléchargeables ou aux athlètesimprimables grâce à un lien dédié, qui font l’objet de conditions spécifiquesainsi que des descriptifs plus spécifiques des Prestations choisies. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE présentes Conditions Générales de Vente sont à jour dès leur publication en ligne et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les toute version antérieure. Les présentes conditions générales régissent les Commandes que tout Client peut passer par téléphone, dans les agences de vente ayant pu régir voyages partenaires et sur les relations antérieures Sites édités par SRV. Les conditions applicables à toute Commande sont constituées des présentes conditions générales, des dispositions impératives du Code du Tourisme (dont notamment les articles R211-3 à R211-11 reproduits à l’article 20) Le contrat conclu entre SRV et le Client est matérialisé par l’email de confirmation et ses éventuelles pièces jointes relatives aux prestations commandées, ainsi que les Partiesdocuments de voyage communiqués au Client pour le déroulement de son voyage. Barbell Union est libre Avant toute Commande, le Client doit avoir lu et accepté sans réserve les présentes conditions générales. S’il passe commande via une agence de modifier voyages, elle doit les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clauseslui avoir remises.

Objet. Les présentes conditions générales 1.1 La Convention a pour objet la mise à disposition par la Commune au profit de vente VMP (ci- aprèsétant précisé que pour les besoins des présentes, le terme « VMP » comprend les employés, les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entreagents, les mandataires, les fournisseurs de VMP et d’une partfaçon générale, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenobletoute autre personne autorisée par VMP), dont des Lieux et de ses éléments constitutifs, tels que brièvement décrits ci-après et visibles sur les plans en Annexe 1 : 1.1.1 Concernant le siège social est situé ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ et dont le numéro tournage:  Lieux mis à la disposition exclusive de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes VMP (ci-après désignée « Barbell Union » “les Lieux à disposition à titre exclusif”): - Abbaye Royale Niveau 1 & 2 (Partie désaffectée). La Commune s’engage à ce que VMP ait un accès exclusif et sans entrave ou perturbation quelconque aux Lieux mis à disposition à titre exclusif et ce, pendant toute la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur période d’occupation visée à l’Article 2 ci-après.  Lieux mis à la disposition non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union exclusive de VMP (ci-après désigné «L’ADHERENT»“les Lieux mis à disposition à titre non exclusif”): - Cour d’Honneur et Cour des Angériens, - Escalier principal, - Couloir de l'école de musique, - Couloir et 2 (deux) salles des associations (2eme étage), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE - Salon de l’Abbé (▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇/ancienne salle des professeurs) quel et Salle d’Exposition (ancien réfectoire), - Extérieurs de l’Abbaye, dont ses jardins et allées, etc. La Commune s’engage à ce que soit le lieu où il se trouve VMP ait un accès prioritaire aux Lieux mis à disposition à titre non exclusif aux dates et horaires indiqués par écrit par VMP pendant toute la période d’occupation visée à l’Article 2 ci-après. Elle s’engage, à cet effet, à en informer - préalablement et par écrit - les tiers autorisés à accéder aux Lieux mis à disposition à titre non exclusif (et notamment l’école de musique et les modalités associations occupant certaines parties de l’Abbaye), de façon à ce que l’accès à ces Lieux aux dates et heures ainsi indiquées s’organise de façon à ne pas gêner le tournage et en accord avec l’équipe de production. Des engagements de confidentialité et non divulgation d’informations relatives au tournage et au Programme pourront être demandés auxdits tiers. 1.1.2 Concernant les aspects de logistique : 1.2 En conséquence, la Commune autorise et/ou consent à VMP:  l’accès et l’occupation des Lieux pour les besoins du tournage du Programme et pour les besoins de sa connexion au SITE (préparation conformément aux dispositions du deuxième point ci-après désigné « l’Utilisateur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées après,  l’installation de tous moyens techniques, d’accessoires et de matériel, y compris les décors provisoires, la logistique et, de manière générale, la faculté d’effectuer toute opération nécessaire à la préparation et au tournage du Programme dans le cadre les Lieux, dont notamment tous travaux de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet peinture et de conditions spécifiques. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour réhabilitation de la commande prévalent sur ou des parties des Lieux désaffectée(s) nécessaires au tournage du Programme  la réalisation de toutes conditions prises de vue, toutes photographies, tous enregistrements sonores et/ou stipulations contraires, elles annulent visuels des Lieux. 1.3 La Commune concède en outre à VMP et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, ses ayants droit (étant entendu que pour les ADHERENTSbesoins des présentes, le terme « ayants droit » inclut notamment le Diffuseur, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment distributeurs, exploitants, partenaires financiers du Programme et tous cessionnaires de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTEdroits du Programme), demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union le droit de reproduire, représenter et plus généralement d’exploiter les photographies, séquences et enregistrements visuels et/ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque sonores des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciationLieux sur tous supports, par Barbell Union tous formats, modes et procédés d’exploitation connus ou l’ADHERENT, inconnus à se prévaloir ultérieurement ce jour conformément aux dispositions de l’une quelconque desdites clausesl’article 4 ci-après.

Objet. Les présentes conditions générales de vente (ci- après, ci-après dénommées les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE Conditions Générales ») régissent les services proposés à la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), dont le siège social est situé ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes vente (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union (ci-après désigné «L’ADHERENT»), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (à via le site Internet ▇▇▇▇▇://.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇/) quel que soit le lieu où il se trouve et les modalités de sa connexion au SITE ▇ (ci-après dénommé le "Site") par INTERPARKING France, société anonyme au capital de 33.704.000 €uros dont le siège social est à Paris 30, rue de ▇▇▇▇▇▇▇ (▇▇▇▇▇), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 692 051 113, et ses filiales agissant en qualité de propriétaires ou titulaires de contrats d’exploitation de Parc de stationnement (ci- après désigné « l’Utilisateur »INTERPARKING FRANCE). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE En sus des présentes Conditions Générales, INTERPARKING FRANCE présente sur le Site les conditions particulières de chaque type de Service, conformément à l'article L 111-1 du Code de la consommation, le tout permettant au consommateur de connaître avant la validation de la Commande les caractéristiques essentielles du type de Service qu'il souhaite acheter. Les offres présentées par INTERPARKING FRANCE pour un Parc de Stationnement ne concernent pas : - Les prestations délivrées sont valables que dans la limite des stocks disponibles pour la période demandée par l’Acheteur. La capacité affichée sur le Site en nombre de places de stationnement pour chaque Parc de Stationnement est le nombre de places physiquement présentes dans le cadre Parc de services aux entreprisesStationnement. INTERPARKING FRANCE met en vente un nombre limité de chaque type de Service qui est fonction de la capacité physique de chaque Parc de Stationnement et de la nécessité de permettre l’accès à ces Parcs de Stationnement à différents types d’usagers (usage horaire, aux organisations sportives usage abonné, usage privé, usage avec réservation de place, usage prépaiement sans réservation de place, etc.) selon les périodes de la journée ou aux athlètesde l’année. Compte tenu de ces contraintes techniques, qui font l’objet l’information sur les stocks disponibles n’est donnée qu’au moment de conditions spécifiquesla soumission de sa demande par l’Acheteur. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur En cas d’indisponibilité au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contrairesdemande et pour la période demandée par l’Acheteur, elles annulent la Commande ne peut être finalisée. La Commande de Services est réservée aux Acheteurs ayant accepté sans réserve les présentes Conditions Générales dans leur intégralité, de façon préalable à leur Commande ; toute Commande entraîne l’acceptation pleine et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Partiesentière des présentes Conditions Générales. Barbell Union est libre INTERPARKING FRANCE se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Les Acheteurs seront informés 30 jours avant l’entrée en vigueur des nouvelles Conditions Générales. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE impératif que l’Acheteur consulte et de l’imprimer. Toutefois, pour accepte les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur présentes Conditions Générales au moment où il effectue sa Commande, notamment afin de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable s’assurer des conditions applicables à cette dernièreCommande. Le fait pour Barbell Union Ces Conditions Générales prévaudront sur toutes autres conditions générales ou l’ADHERENT particulières de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, vente ou d’achat non expressément acceptées par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesINTERPARKING FRANCE.

Objet. Les présentes conditions générales Le Programme de vente (ci- après, les fidélité « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNIONClub Clarins » est proposé par Clarins France, Société à responsabilité limitée, par Actions Simplifiée Unipersonnelle immatriculée au capital Registre du Commerce et des Sociétés de 66.000 €, identifiée Paris sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble)390 669 778, dont le siège social est situé ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇ – ▇▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ (« Clarins »). Le Programme de fidélité « Club Clarins » a pour objet de permettre à ses adhérents (« Membres ») de bénéficier d’avantages et de services spécifiques en cumulant des points lors de l’achat de certains produits, tels que définis à l’Article 3.1 (les « Produits »), dans les points de ventes agréés physiques ou virtuels du réseau de distribution sélective Clarins éligibles à l’opération, en France métropolitaine, en Corse et à Monaco. Il est précisé que sont éligibles à l’Opération les points de vente agréés physiques suivants : ▪ Boutiques Clarins ▪ Stands Clarins en grands magasins ▪ Parfumeries sélectives et parfumeries indépendantes (en ce inclus les Parfumeries indépendantes situées en zone de détaxe) ; ▪ Pharmacies et parapharmacies ; ▪ Hôtels Spa by Clarins. Il est précisé que sont éligibles à l’Opération les points de vente agréés virtuels suivants : ▪ Site e-commerce ▇▇▇▇ et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union (ci-après désigné «L’ADHERENT»), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇/) quel que soit ▇ ; ▪ Sites e-commerce des parfumeries sélectives et parfumeries indépendantes. Le Programme de fidélité « Club Clarins » est un programme de fidélité digital, entièrement en ligne qui remplace les anciens programmes de fidélité « Carte Complicité Beauté » & « Carte Complicité Virtuelle ». A ce titre, tout envoi de codes-barres ou de Cartes Complicité Beauté dûment complétées de codes-barres n’est plus accepté depuis le 31 décembre 2018, et ne peut donner lieu où il se trouve et les modalités à aucun envoi de sa connexion au SITE (ci-après désigné « l’Utilisateur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiquescadeaux. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles présentes conditions générales, auquel le demandeur a eu accès de manière préalable, sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur considérées comme approuvées sans restriction lors de l’adhésion au jour Programme de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesfidélité « Club Clarins ».

Objet. Les présentes conditions générales définissent les obligations respectives de vente (ci- après, les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNIONmembre du réseau « BEL AIR VILLAGE » LES DEMEURES DU LAC , Société à responsabilité limitéesociété SAS immatriculée au RCS de Paris Siret 79385312800064, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), dont le siège social est situé ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée présentée par son co-gérant, Monsieur directeur général ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes ▇▇ (ci-après désignée le « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services Village Vacances ») proposés par Barbell Union et du client (ci-après désigné «L’ADHERENTle(s) « Client(s) »), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE () dans le cadre de la vente de séjour(s) par le Village Vacances sur le site Internet : ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇// (ci-après désignés le « Site internet ») quel que soit ou tout autre support de commercialisation mis à disposition des Clients. La Société détient un contrat de Responsabilité Civile auprès de la LLoyd’s Insurance Company S.A. Société anonyme belge (naamloze vennoostschap) dont le lieu où il siège social est situé Bastion Tower, ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇, ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇▇▇▇ enregistrée à la banque-carrefour des Entreprises /Kruispuntbank van Ondernemingen sous le numéro 682.594.839 RLE (Bruxelles)- Contrat N° AX2024HPA023016 la couvrant lorsque sa responsabilité civile se trouve et engagée du fait des dommages causés à des tiers, dans l’exercice de ses activités professionnelles. Outre ces conditions générales de ventes (ci-après désignées les modalités « CGV »), le Client devra se référer aux conditions générales de sa connexion au SITE ventes du Village Vacances ainsi qu’à son règlement intérieur (ci-après désigné le « l’Utilisateur Règlement Intérieur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées présentes conditions générales de ventes (ci-après désignées les « CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiques. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur la location d’hébergements locatifs (ci-après désigné(s) « Hébergement(s)») au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausessein du Village Vacances.

Objet. Les présentes conditions générales de vente (ci- après, ci-après dénommées les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE Conditions Générales ») régissent lesservices proposés à la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), dont le siège social est situé ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes vente (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union (ci-après désigné «L’ADHERENT»), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (à via le site Internet ▇▇▇▇▇://.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇/▇ (ci- après dénommé le "Site") quel que soit par INTERPARKING France, société anonyme au capital de 33.704.000 €uros dont le lieu où il se trouve siège social est à ▇▇▇▇▇ ▇▇, ▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ (▇▇▇▇▇), immatriculée au registre du commerce et les modalités des sociétés de sa connexion au SITE Paris sous le numéro 692 051 113, et ses filiales agissant en qualité de propriétaires ou titulaires de contrats d’exploitation de Parcs de stationnement (ci-après désigné « l’Utilisateur »INTERPARKING FRANCE). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE Le présent TITRE I est applicable à l’ensemble des Acheteurs, que ceux-ci souscrivent au Service de réservation en ligne ou au Service d’abonnement. Les TITRES II et III complètent, respectivement, pour les Services de réservation (TITRE II) et les Services d’abonnement (TITRE III), les ConditionsGénérales de vente stipulées au présent TITRE I. En sus des présentes Conditions Générales, INTERPARKING FRANCE présente sur le Site les conditions particulières de chaque type de Service, conformément à l'article L 111-1 du Code de la consommation, le tout permettant au consommateur de connaître avant la validation de la Commande les caractéristiques essentielles du type de Service qu'il souhaite acheter. Les offres présentées par INTERPARKING FRANCE pour un Parc de Stationnement ne concernent pas : - Les prestations délivrées sont valables que dans la limite des stocks disponibles pour la période demandée par l’Acheteur. La capacité affichée sur le Site en nombre de places de stationnement pour chaque Parc de Stationnement est le nombre de places physiquement présentes dans le cadre Parc de services aux entreprisesStationnement. INTERPARKING FRANCE met en vente un nombre limité de chaque type de Service qui est fonction de la capacité physique de chaque Parc de Stationnement et de la nécessité de permettre l’accès à ces Parcs de Stationnement à différents types d’usagers (usage horaire, aux organisations sportives usage abonné, usage privé, usage avec réservation de place, usage prépaiement sans réservation de place, etc.) selon les périodes de la journée ou aux athlètesde l’année. Compte tenu de ces contraintes techniques, qui font l’objet l’information sur les stocks disponibles n’est donnée qu’au moment de conditions spécifiquesla soumission de sa demande par l’Acheteur. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur En cas d’indisponibilité au jour de la commande prévalent sur demande et pour la période demandée par l’Acheteur, la Commande ne peut être finalisée. La Commande de Services est réservée aux Acheteurs ayant accepté sans réserve les présentes Conditions Générales dans leur intégralité, de façon préalable à leur Commande ; toute Commande entraîne l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales. Les présentes Conditions Générales sont valables à compter du 01 janvier 2023. Elles sont applicables à toute Commande passée en ligne par tout Acheteur et acceptée par INTERPARKING FRANCE par avis de réception (courrier électronique de confirmation de la Commande) à compter de cette date. Cette édition annule et remplace toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations versions antérieures entre les Partiesdes Conditions Générales. Barbell Union est libre INTERPARKING FRANCE se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis. Il est donc conseillé à l’ADHERENT Etant ici précisé que de se référer, régulièrement, telles modifications ne seront pas applicables aux Commandes effectuées antérieurement à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible date de mise en permanence sur le SITE et vigueur de l’imprimer. Toutefoisces modifications ; ce, sauf indication contraire contenues dans les conditions particulières du contrat pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment Acheteurs professionnels. Les p r é s e n t e s Conditions Générales prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée vente ou d’achat non expressément acceptées par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesINTERPARKING FRANCE.

Objet. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente (ci- après, les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent Vente sont conclues entre la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), dont le siège social est situé ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur ▇Communauté d’Agglomération ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes ▇▇ – Régie Envibus (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union (ci-après désigné «L’ADHERENT»), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (Direction ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇://▇▇ »), n° SIRENE 24060058500055, dont le siège social est situé au ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, ▇▇ ▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇/) quel que soit le lieu où il se trouve ▇ CEDEX, et les modalités de sa connexion au SITE Clients (ci-après désigné individuellement le « l’Utilisateur Client » et collectivement les « Clients »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées , dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet la vente par SMS (messagerie mobile) de conditions spécifiques. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés titres de transport valables sur le SITE exclusivement en langue françaiseréseau Envibus. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour L’achat de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent titres de transport par SMS est réservé aux Clients ayant pris connaissance et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier accepté les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité, ainsi que des Conditions Spécifiques propres à chaque type de titre de transport. De façon préalable à chaque commande : tout momentachat implique l'acceptation sans réserve par le Client des Conditions Générales de Vente et des Conditions Spécifiques propres à chaque type de titre de transport commandé. Aucune condition particulière autre que celle du vendeur ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du Vendeur, prévaloir sur les présentes conditions générales. Toute clause contraire opposée par le Client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au Vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à la connaissance de ce dernier. Le Vendeur se réserve le droit de modifier unilatéralement les conditions générales. Les nouvelles clauses s’appliqueront à toutes les réservations effectuées postérieurement à leur entrée en vigueur et seule la nouvelle version fera foi entre les parties. Il est précisé que les données issues du système informatique du vendeur constituent des écrits au sens de l’article 1316-1 du Code civil. Elles font donc conseillé à l’ADHERENT preuve entre les parties et sont opposables de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence même manière dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui aurait été écrit et signé sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour support papier par les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesparties.

Objet. Les présentes conditions générales Conditions Générales de vente (ci- après, Vente et d’Utilisation ont pour objet de définir les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, modalités de mise à disposition des Services de coworking proposés par la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, Now coworking au capital de 66.000 €200 000 Euros, identifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble)811 489 343, dont le siège social est situé sis ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée par son co-gérant, Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes 76 000 Rouen, (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union (ci-après désigné «L’ADHERENTLe Prestataire »), ainsi qu’à tout internaute qui accède que les conditions d’utilisation de ces Services par le Coworker. Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation constituent, conformément à l'article L441-6 du Code du Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Now coworking (« Le Prestataire ») fournit aux clients (« Les Coworkers ou Le Coworker « l’Utilisateur ou Les Utilisateurs »), l’ensemble des services professionnels et d’affaires associés au SITE (coworking listés ci-après ainsi que les conditions et modalités de leur utilisation. Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, - à toutes commandes de Prestations entre l’Utilisateur et le Prestataire sur son site web ▇▇▇▇▇://.▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ accessible sur le réseau internet édité et diffusé par Now coworking, - à tous les Services fournis par le Prestataire à titre onéreux dans le cadre du présent contrat aux Coworkers, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents du Coworker de ces derniers, et notamment ses conditions générales d'achat. Les présentes conditions ne s’appliquent pas aux Utilisateurs Extérieurs, qui forment une catégorie d’utilisateurs différente dans la mesure où ils se voient appliquer des conditions différenciées. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont systématiquement communiquées à toute personne qui en fait la demande, pour lui permettre de contracter en toute connaissance de cause auprès du Prestataire. Tout accès aux espaces de coworking et/) quel que soit ou utilisation des services de coworking proposés par le lieu où il se trouve et les modalités de sa connexion au SITE Prestataire (ci-après désigné « l’Utilisateur Les Services »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans ) suppose l’acceptation inconditionnelle ainsi que le cadre respect de services aux entreprisesl’ensemble des termes des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ainsi que du règlement intérieur applicable à l’immeuble, aux organisations sportives ou aux athlètess’il en existe un, qui font l’objet de conditions spécifiquesà disposition des coworkers depuis leur espaces client. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE renseignements figurant sur les catalogues, site internet, prospectus et l’ensemble des informations contractuelles tarifs du Prestataire sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur au jour donnés à titre purement indicatif et sont par voie de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales conséquence révisables à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE moment et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernièresans préavis. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas Prestataire se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesréservant le droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles et nécessaires.

Objet. Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre Baie d’Armor Transports, exploitant du réseau TUB sous l’autorité de « Saint Brieuc Armor Agglomération » (ci- aprèsci-après désignée «le Vendeur »), les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNION, Société à responsabilité limitée, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble)n° SIRET 789 610 094 000 29, dont le siège social est situé ▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ et dont les clients (ci-après individuellement le numéro « Client » et collectivement les « Clients »), dans le cadre de Numéro l'achat de TVA est FR12852739416titres de transport dématérialisés (ci-après «e-ticket») disponibles sur l’application « TUB St-brieuc » téléchargeable gratuitement sur l’App store (iOS) et le Play Store (Androïd) (ci-après collectivement les « Applications»). L’achat de titres de transport dématérialisés implique l'acceptation sans réserve par le Client des conditions générales de vente et d’utilisation du e-ticket ainsi que la prise en compte des conditions spécifiques propres à chaque Titre de transport commandé, représentée par son co-gérant, Monsieur ainsi que les Conditions Générales d’Utilisation du service de paiement de Lemon Way. Pour plus d’informations sur les Conditions Générales d’Utilisation de Lemon Way : ▇▇▇▇▇://▇▇ ▇▇.▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes (ci-après désignée « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services ») proposés par Barbell Union (ci-après désigné «L’ADHERENT»), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE (▇.▇▇▇/▇▇/▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇-▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇/) / . Aucune condition particulière autre que celle du vendeur ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir sur les présentes conditions générales. Toute clause contraire opposée par le client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au Vendeur, quel que soit le lieu moment où il elle aura pu être portée à la connaissance de ce dernier. Le Vendeur se trouve et réserve le droit de modifier unilatéralement les modalités de sa connexion au SITE (ci-après désigné « l’Utilisateur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiquesgénérales. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE nouvelles clauses s’appliqueront à toutes les réservations effectuées postérieurement à leur entrée en vigueur au jour de et seule la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures nouvelle version fera foi entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout momentparties. Il est précisé que les données issues du système informatique du vendeur constituent des écrits au sens de l’article 1316-1 du code civil. Elles font donc conseillé à l’ADHERENT preuve entre les parties et sont opposables de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence même manière dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui aurait été écrit et signé sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour support papier par les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausesparties.

Objet. Les présentes conditions générales définissent les obligations respectives de vente (ci- après, les « CONDITIONS GENERALES DE VENTE ») régissent la relation contractuelle entre, d’une part, la société SARL BARBELL UNIONmembre du réseau « BEL AIR VILLAGE » Le BRABOIS, Société à responsabilité limitéesociété SAS immatriculée au RCS de Paris Siret 79385312800148, au capital de 66.000 €, identifiée sous le numéro 852 739 416 (RCS Grenoble), dont le siège social est situé ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ et dont le numéro de Numéro de TVA est FR12852739416, représentée présentée par son co-gérant, Monsieur directeur général ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, dûment habilité à l’effet des présentes ▇▇ (ci-après désignée le « Barbell Union » ou la « Société »), et, d’autre part, tout consommateur non professionnel souscrivant à l’un des services (ci- après désignés les « Services Camping ») proposés par Barbell Union et du client (ci-après désigné «L’ADHERENTle(s) « Client(s) »), ainsi qu’à tout internaute qui accède au SITE () dans le cadre de la vente de séjour(s) par le Camping sur le site Internet ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇// (ci-après désignés le « Site internet ») quel que soit ou tout autre support de commercialisation mis à disposition des Clients. La Société détient un contrat de Responsabilité Civile auprès de la société LLoyd’s Insurance Company S.A. Société anonyme belge (naamloze vennoostschap) dont le lieu où il siège social est situé Bastion Tower, ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇, ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇▇▇▇ enregistrée à la banque-carrefour des Entreprises /Kruispuntbank van Ondernemingen sous le numéro 682.594.839 RLE (Bruxelles).- Contrat n°AX2023HPA023012, la couvrant lorsque sa responsabilité civile se trouve et engagée du fait des dommages causés à des tiers, dans l’exercice de ses activités professionnelles. Outre ces conditions générales de ventes (ci-après désignées les modalités « CGV »), le Client devra se référer aux conditions générales de sa connexion au SITE ventes du Camping ainsi qu’à son règlement intérieur (ci-après désigné le « l’Utilisateur Règlement Intérieur »). Ces CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne concernent pas : - Les prestations délivrées présentes conditions générales de ventes (ci-après désignées les « CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de services aux entreprises, aux organisations sportives la location d’emplacements de camping (ci-après désigné(s) « Emplacement(s) ») et/ou aux athlètes, qui font l’objet de conditions spécifiques. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE et l’ensemble des informations contractuelles sont présentés sur le SITE exclusivement en langue française. Les CONDITIONS GENERALES DE VENTE en vigueur d’hébergements locatifs (ci-après désigné(s) « Hébergement(s)») au jour de la commande prévalent sur toutes conditions ou stipulations contraires, elles annulent et remplacent les conditions générales de vente ayant pu régir les relations antérieures entre les Parties. Barbell Union est libre de modifier les Conditions Générales à tout moment. Il est donc conseillé à l’ADHERENT de se référer, régulièrement, à la dernière version des CONDITIONS GENERALES DE VENTE disponible en permanence sur le SITE et de l’imprimer. Toutefois, pour les ADHERENTS, les CONDITIONS GENERALES DE VENTE applicables au service souscrit sont celles en vigueur au moment de sa commande. Toute condition contraire aux CONDITIONS GENERALES DE VENTE, demandée par l’ADHERENT non acceptée par Barbell Union est inopposable à cette dernière. Le fait pour Barbell Union ou l’ADHERENT de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses des CONDITIONS GENERALES DE VENTE ne pourra en aucun cas être interprété comme valant renonciation, par Barbell Union ou l’ADHERENT, à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites clausessein du Camping.