Common use of Objet Clause in Contracts

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement catholique ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant ci-dessus nommé sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement catholique ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, « SAINT-JULIEN » de MALESTROIT ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant l'enfant sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement l'établissement catholique ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, Institution Saint Jean ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement catholique ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇« Institution Deforest de Lewarde », ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant l’élève sera scolarisé par le(s) parent(s) les parents au sein de l’établissement catholique LYCEE POLYVALENT ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles d’engagement entre les parents de l’enfant sera , scolarisé par le(s) parent(s) au sein de à l’école en classe de et l’établissement catholique CESSON NOTRE-DAME, situé ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, ainsi que -▇▇▇▇▇▇▇. Elle mentionne les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement l’Institution catholique ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇SAINT LOUIS, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de dans l’établissement catholique Sainte- ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant l'enfant sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement l'établissement catholique ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant l'enfant sera scolarisé par le(s) parent(sresponsable(s) au sein de l’établissement l'établissement catholique ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, – Ensemble Scolaire St Antoine - Ste Sophie - ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement catholique ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇« GROUPE SCOLAIRE LA SALLE SAINTE ANNE SAVOISIENNE », ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement catholique ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, l’Etablissement Catholique La Salle Sainte Marie à Casteljaloux ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.

Objet. La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’établissement catholique ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, La Chamarette ainsi que les droits et les ou obligations réciproques de chacune des parties.