Modification de la commande Clauses Exemplaires

Modification de la commande. Le BIT peut, par notification écrite, augmenter ou diminuer le champ des activités prévues dans l’Accord d’exécution, pour autant que le permette l’état d’avancement de l’Accord. Si ces modifications font augmenter ou diminuer le coût et/ou le temps requis pour l’exécution d’une partie quelconque de l’Accord d’exécution, un ajustement équitable est apporté au prix ou à l’échéancier de l’Accord d’exécution, ou aux deux, et l’Accord d’exécution est modifié en conséquence. Toute demande de consultation ou d’ajustement en vertu du présent paragraphe est formulée par le Partenaire d’exécution dans les trente (30) jours ouvrables suivant la date de réception de la modification de la commande du BIT.

Modification de la commande. Le Fournisseur s’interdit toute modification de la Commande non préalablement agréée par écrit par le Client. Le Fournisseur apportera à la Commande toutes les modifications, suppressions, additions qui lui seront prescrites par écrit par le Client moyennant l'établissement d’un décompte basé sur les prix convenus ou, à défaut sur des prix à convenir.

Modification de la commande. Il est entendu par modification de commande, un changement de lieu, de jour, d’heure ou de nombre de convive. Toute modification ou résolution de la commande demandée par l'acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit et au moins 8 jours avant la date prévue de la prestation. Si le prestataire n’accepte pas la modification ou la résolution, les acomptes versés seront conservés à titre de dommages et intérêts forfaitaires. Le prestataire se réserve, toutefois, le droit d’apporter toute amélioration qu’il juge utile à ses plats et menu, sans toutefois en modifier la substance.

Modification de la commande. Toute Commande est ferme et définitive pour le Client dès son enregistrement par le Prestataire. Aucune Commande en cours d’exécution ne pourra être modifiée sans le consentement préalable par écrit du Prestataire et sans signature par le Client d'une Proposition Commerciale rectificative précisant l’ajustement éventuel du prix.

Modification de la commande. Aucune modification des conditions d’exécution de la commande ne peut être effectuée par le Fournisseur sans l’accord écrit préalable de l’Acheteur. En cours d’exécution de la commande, l’Acheteur se réserve la possibilité de modifier notamment le périmètre ainsi que les conditions d’exécution des Prestations et/ou de livraison des Fournitures. Le Fournisseur s’engage à réaliser de telles modifications, après accord entre les Parties sur les conséquences éventuelles de ces modifications, notamment sur les délais et prix afférents. A cet effet, le Fournisseur s’engage à remettre à l’Acheteur toutes les informations nécessaires et tout devis qui lui serait demandé en vue d’une modification éventuelle des conditions de la commande.

Modification de la commande. Toute modification apportée à une commande entraîne de plein droit l’annulation des conditions précédemment acceptées par le Vendeur en ce qui concerne notamment les prix, les modalités d’installation du matériel vendu et les délais de livraison, et donnera lieu à l’émission d’un nouveau devis par le Vendeur. Ainsi, le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande dans le cas d’une erreur du Client sur les caractéristiques renseignées dans le formulaire de vente en ligne ou d’une non-conformité constatée chez le Client selon la réglementation en vigueur. Par ailleurs, si le matériel à installer et/ou à déposer n’est pas disposé au niveau du sol, un surcoût pourra être facturé au Client en fonction de la configuration du lieu où se situe le matériel à installer et/ou à déposer, après acceptation par le Client d’un devis complémentaire. Le cas échéant, les travaux devront respecter la réglementation relative au travail temporaire en hauteur. A défaut d’acceptation dudit devis complémentaire, la commande est caduque, le Vendeur ne pouvant réaliser la prestation demandée.

Modification de la commande. Les commandes étant définitives et irrévocables, toute demande de modification du service commandé par le Client doit être soumise à l’acceptation du prestataire.

Modification de la commande. Par ailleurs, toute modification, addition ou substitution, qui serait apportée aux conditions de la Commande, intervenue après accusé réception sans réserve du FOURNISSEUR et avant Réception des Marchandises ou Prestations, ne pourra être considérée comme agréée par le CLIENT que si elle a fait l’objet d’un accord écrit de celui-ci. Elle ne pourra faire l’objet d’un commencement d’exécution avant l’obtention d’un tel agrément.

Modification de la commande. Toute modification ou résolution de la commande demandée par l’Acheteur ne peut être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant que n’ait débuté l’exécution de la prestation (mise en œuvre ou acheminement de moyens avant l’exécution de la prestation). Les modifications décidées par l’Acheteur entre le moment de la commande et le moment de l’exécution de la prestation ne doivent pas être « abusives ».