Localisation Clauses Exemplaires

Localisation extraits de documents ou de dossiers de référence permettant la localisation de l'immeuble au regard des risques pris en compte vendeur/bailleur – acquéreur/locataire
Localisation. Les Centres de Données disponibles pour mise à disposition de VPS sont mentionnés sur le Site Internet d’OVHcloud ou lors de la Commande. Lorsque plusieurs localisations sont disponibles, le Client sélectionne celle(s) de son choix au moment de la Commande. Ce choix est définitif et ne peut être modifié ultérieurement. Le Client reconnaît et accepte qu’il soit également soumis à la législation applicable sur le territoire sur lequel les Infrastructures sont installées et ses données stockées. Il reconnaît ainsi la faculté pour OVHcloud de suspendre son service dès lors que celui-ci serait utilisé pour une activité prohibée sur le lieu de localisation physique des équipements fournis par OVHcloud.
Localisation. La localisation du Cluster est sélectionnée par le Client au moment de sa création parmi les Centres de Données disponibles.
Localisation. L’EMC sera mis en place soit au sein des délégations régionales du Cabinet ALIXIO soit au sein des locaux des sociétés du Groupe. Le salarié convoqué à un entretien à l’EMC bénéficiera d'une prise en charge de ses frais de déplacement.
Localisation extraits de documents ou de dossiers de référence permettant la localisation de l'immeuble au regard des risques pris en compte pièces jointes très faible zone 1 modérée faible zone 3 zone 2 X moyenne zone 0 xxxxx xxxx 0 X’xxxxxxxx xxx situé dans une commune de sismicité en application des articles R 563-4 et D 563-8-1 du code de l'environnement Le présent état des risques naturels et technologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet de département. En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix. [V de l’article 000-0 xx xxxx xx x’xxxxxxxxxxxxx] - 1 cuisine équipée comprenant :  Meubles de rangement hauts et bas  1 évier/égouttoir inox simple bac + mitigeur  1 réfrigérateur / congélateur  1 plaque vitrocéramique deux feux  1 four micro-ondes grill  1 plan de travail  1 hotte aspirante  1 petite batterie de cuisine avec vaisselle, couverts et service à café pour 4 personnes - Séjour  1 table  4 chaises  1 tringle à rideaux xxxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx  1 téléphone avec fonction téléassistance / téléalarme avec système d’appel montre ou médaillon - Chambre  1 lit en 140, avec sommier et matelas  1 trousseau de linge plat (draps, serviettes, protège-matelas, protège-oreiller, couverture)  2 oreillers  1 tringle à rideaux - 1 salle de bain comprenant :  1 douche à l’italienne  1 plan vasque  1 miroir
Localisation. Pour ce qui est du Bail, la Promesse porte sur les terrains mentionnés en Annexe 2 (les « Biens »). A l’intérieur de ces terrains, la Société a la possibilité de louer une ou plusieurs emprises, estimées à une surface globale de 204 436 m² (ou 20ha44a36ca).
Localisation. Les Servitudes s’exercent sur la partie des terrains du Propriétaire qui ne serait pas retenue pris à Bail par la Société (appelés les fonds servants2). Ces servitudes bénéficient à toute emphytéose de la Société relativement au projet (appelés les fonds dominants).
Localisation. Adresse : Appt n° 18 - 5, place Clémenceau - 64200 Biarritz - Côte Basque - Pyrénées Atlantiques - Nouvelle Aquitaine - France Exposition : sud.
Localisation. Les Centres de Données disponibles pour la mise à disposition de Serveurs Dédiés sont mentionnés sur le Site Internet d’OVHcloud ou au moment de la Commande. Lorsque plusieurs localisations sont disponibles, le Client sélectionne celle(s) de son choix lors de la Commande. Le Client s’engage à respecter la législation applicable au territoire sur lequel son Serveur Dédié est localisé et ses données stockées. OVHcloud se réserve le droit de suspendre le Service du Client dès lors que celui-ci serait utilisé pour une activité prohibée sur le lieu de localisation physique des équipements fournis par OVHcloud. Dans le cas d’adresses IP géolocalisées, le Client s’engage à ne pas utiliser le Service en violation de la législation applicable dans le pays où l’adresse IP est déclarée. A défaut, OVHcloud pourra être contrainte de procéder à la suspension de toute adresse géolocalisée associée au Client.
Localisation. Lot 1 : Bureaux de l'E.S.H XXX XXXXXX XXXXXXXX - 0 Xxx xxx Xxxxxx Wilkin 00000 XXXXXXXXXXX Lot 2 : Annexe 1