Licence d'utilisateur désigné Clauses Exemplaires

Licence d'utilisateur désigné. Indépendamment de la possibilité d'utilisation simultanée qui précède, Vous ne devez pas autoriser et devez veiller à ce que Votre Administrateur n'autorise pas, en ce qui concerne une Installation du Logiciel ou une Offre SaaS, l'utilisation d'Informations d'identification utilisateur par plus d'un Utilisateur individuel, auquel lesdites Informations d'identification utilisateur sont attribuées, excepté si elles ont été réattribuées dans leur entièreté à un autre Utilisateur individuel, auquel cas l'Utilisateur individuel précédent n'a plus le droit d'accéder à ou d'utiliser le Logiciel, l'Offre SaaS et/ ou la Documentation. Si Vous avez acheté plusieurs licences d'Utilisateur et Sièges destinés à être utilisés par Xxxx et Vos Utilisateurs (Utilisateur désigné), Vous pouvez sans préjudice de la législation locale contraignante en matière de droits d'auteur réaffecter une licence Utilisateur/Siège à un autre Utilisateur uniquement si : (i) si la relation entre l'Utilisateur d'origine et Vous a été résiliée ; ou
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Licence d'utilisateur désigné. Si Vous êtes Propriétaire de plusieurs Licences utilisateur pour une utilisation par vos Utilisateurs (Utilisateurs désignés), Vous pouvez réaffecter une Licence utilisateur d'un Utilisateur à un autre sans préjudice de la législation locale contraignante en matière de droits d'auteur, uniquement : (i) si la relation entre l'Utilisateur d'origine et Vous a pris fin ; (ii) si la relation entre l'Utilisateur d'origine et Vous a été transférée dans un service de votre entité juridique ne disposant pas de licence ou (iii) une fois tous les cent quatre-vingts (180) jours.
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  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

  • Conditions d’utilisation 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.

  • Restrictions d'utilisation Ce service n'est disponible que lorsque le véhicule est à l'arrêt et que le contact et les feux de détresse sont éteints. D'autres restrictions peuvent s'appliquer en fonction des réglementations spécifiques à chaque pays.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la location d’un logement ainsi déterminé :

  • RUPTURE DU CONTRAT Le non-respect par le locataire des conditions de location entraînera la résiliation de la location sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient être, le cas échéant, réclamés par le Loueur.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • CESSION DU CONTRAT Le Client consent à ce que Xxxxxxx puisse céder le Contrat. Dans cette hypothèse, les Parties conviennent que l’obligation d’exécution du Contrat sera transférée au cessionnaire et que Xxxxxxx sera libérée de toute obligation à cet égard.