Common use of Licence Clause in Contracts

Licence. Le logiciel (y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage du produit) (la "Documentation") fournie avec le présent Contrat de Licence (collectivement le "Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, après acceptation du présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validité" commencera à la date de Votre installation initiale du Logiciel, quel que soit le nombre de copies que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A de ce Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions applicable du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxx. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant toute la Période de service, Vous êtes autorisé à :

Licence. Le logiciel (ainsi que ses services et sa documentation, y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage du produit) (la "Documentation") fournie avec " accompagnant le présent Contrat de Licence (collectivement dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à le droit de la propriété intellectuelle et aux droits le droit d’auteur. Bien que Symantec Xxxxxxxx reste propriétaire du LogicielLogiciel et des Services, après acceptation du Vous disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validitéService" commencera débutera soit (a) à la date de Votre la première installation initiale ou utilisation, effectuée par Vos soins, d’une copie du LogicielLogiciel et des Services sur un ordinateur, quel que soit un téléphone mobile ou un périphérique informatique portable (un "Périphérique"), ou (b) si Vous avez reçu ce Logiciel et les Services dans le nombre cadre d’une offre de copies que vous êtes autorisé plusieurs produits, à utiliser conformément à l'Article 1.A la date de ce Contrat la première installation ou utilisation, effectuée par Vos soins, d’une copie du Logiciel et des Services de licencetoute partie du logiciel ou de l’application pour téléphones mobiles inclus dans l’offre en question, et devra se prolonger selon la période définie sur un Périphérique. La Période de Service a une durée limitée qui est indiquée dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions applicable concernant la transaction provenant du distributeur agréé ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté vous êtes procuré le Logiciel. Logiciel et les Services.Le Logiciel peut et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel opérationnels à la fin de la Période de validité service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel et des Services si la Période de validité n'est service n’est pas renouvelée. Des renouvellements demandes de renouvellement de la période de validité service seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse l’adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxx. Celui-ci Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation l’utilisation de ce Logiciel et des Services peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article l’Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant toute la Période de service, Vous êtes autorisé à pouvez :

Licence. Le logiciel (ainsi que ses services et sa documentation, y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage du produit) (la "Documentation") fournie avec " accompagnant le présent Contrat de Licence (collectivement dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à le droit de la propriété intellectuelle et aux droits le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire ou ses concédants restent propriétaires du LogicielLogiciel et des Services, après acceptation du Vous disposez de certains droits relatifs à leur utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence, . Tous les droits qui ne Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validitésont pas expressément concédés sont conservés par Xxxxxxxx et/ou ses concédants. La "Période de validitéservice" commencera commencera, soit (a) à la date de Votre installation initiale ou utilisation du LogicielLogiciel et des Services sur un ordinateur ou un appareil mobile ("Appareil"), quel soit (b), dans le cas où Vous avez reçu le Logiciel et les Services dans le cadre d'une offre multi-produits, à la date de Votre installation initiale ou utilisation du Logiciel et des Services ou de tout autre produit logiciel/application mobile inclus dans ladite offre sur un Appareil, soit (c), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que soit décrits dans le nombre de copies que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A de ce présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la période définie date établie par celui-ci. La Période de service a une durée limitée indiquée dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions concernant la transaction applicable provenant du distributeur agréé, du revendeur ou du revendeur agréé Fournisseur de services auprès duquel Vous avez acheté vous êtes procuré le LogicielLogiciel et les Services. Le Logiciel peut et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel opérationnels à la fin de la Période de validité service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si et des Services, sauf en cas de renouvellement de la Période de validité n'est pas renouveléeservice. Des renouvellements abonnements de renouvellement de la période Période de validité service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxxxxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxx ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier. Celui-ci Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec peut est susceptible de Vous fournir. Dans le cadre Sauf en cas de modification de la Documentation, Vos droits et obligations relatifs à l’utilisation de ce Logiciel et de ces Services, en vertu du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. suivants : Pendant toute la Période de service, Vous êtes autorisé à pouvez :

Licence. Le logiciel (avec l'ensemble de ses fonctions et services) et sa documentation, y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage l'emballage du produit) produit (la "Documentation"« Documentation ») fournie avec accompagnant le présent Contrat de Licence (collectivement dénommés conjointement le "Logiciel"« Logiciel ») sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à le droit de la propriété intellectuelle et aux droits le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, après acceptation du présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validité" commencera à la date de Votre installation initiale du Logiciel, quel que soit le nombre de copies que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A de ce Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions applicable du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel,. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxx. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration ne conserviez aucun exemplaire du Logiciel et que Symantec peut Vous fournirle bénéficiaire de ce transfert accepte les dispositions du présent Contrat de Licence. Dans Le transfert partiel de Vos droits dans le cadre du présent Contrat de licencelicence n'est pas autorisé. Par exemple, vos si la documentation en vigueur Vous donne le droit d'utiliser plusieurs exemplaires du Logiciel, seul un transfert des droits et obligations concernant l'utilisation d'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant toute la Période de service, Vous êtes autorisé à :tous ces exemplaires sera valable ; et

Licence. Le logiciel (avec l'ensemble de ses fonctions et services, et sa documentation, y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage l'emballage du produit) produit (la "Documentation"« Documentation ») fournie avec accompagnant le présent Contrat de Licence (collectivement dénommés conjointement le "Logiciel"« Logiciel ») sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à le droit de la propriété intellectuelle et aux droits le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, après acceptation du Xxxx disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validitéservice" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie du LogicielLogiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A de ce du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions applicable le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxx. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant toute la Période de servicevalidité, Vous êtes autorisé à pouvez :

Licence. Le logiciel (avec l'ensemble de ses fonctions et services, et sa documentation, y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage l'emballage du produit) produit (la "Documentation") fournie avec accompagnant le présent Contrat de Licence licence (collectivement dénommés conjointement le "Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à le droit de la propriété intellectuelle et aux droits le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, après acceptation du Xxxx disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validitéservice" commencera soit (a) à la date de Votre première installation initiale d'une copie du LogicielLogiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit (b) si Vous recevez ce Logiciel dans le nombre cadre d'une offre produit multiple, la date de copies que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A Votre première installation d'une copie du Logiciel ou de ce Contrat tout produit logiciel ou application mobile inclus dans une telle offre sur un Périphérique. La Période de licence, et devra se prolonger selon service durera pendant la période durée définie dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions applicable le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté obtenu le Logiciel. .Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité service n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxx. Celui-ci Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat Sous réserve de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation modification de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au du droit de résiliation de la part de ce Contrat par Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article la Section 9. Ces , Vos droits et obligations relatifs à l'utilisation du Logiciel sont les suivants. Pendant toute la Période de service, Vous êtes autorisé à pouvez :

Licence. Le logiciel (y compris les fonctions Logiciel et services qui l'accompagnent) et la documentation (sa documentation, y compris tout emballage du produit) produit (la "Documentation") fournie avec qui accompagnent le présent Contrat de Licence (collectivement dénommés conjointement le "Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à le droit de la propriété intellectuelle et aux droits le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, après acceptation du présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validité" commencera débutera à la date de Votre installation initiale du Logiciel, quel que soit le nombre de copies que vous êtes autorisé Logiciel et sa durée correspondra à utiliser conformément à l'Article 1.A de ce Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans les documents spécifiques relatifs à la documentation sur les transactions applicable du transaction que Vous a remis le distributeur ou du le revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxxxxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxx/xx/xxxxxxxx/xxxxxxx_xxxxxx.xxxx. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9la section 8. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant toute la Période de servicevalidité, Vous êtes autorisé à pouvez :

Licence. Le logiciel (y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage du produit) (la "Documentation") fournie fournis avec le présent Contrat de Licence licence (collectivement le "Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, après acceptation du Xxxx disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validitéservice" commencera à la date de Votre installation initiale du LogicielLogiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit le nombre de copies que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A de ce du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions applicable le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité service n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité service seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxx. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation l’utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9la section 8. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant toute la Période période de service, Vous êtes autorisé à effectuer les opérations suivantes :

Licence. Le logiciel (logiciel, y compris toutes les fonctions et services qui l'accompagnent) et la dont il est doté, sa documentation ainsi que l'emballage du produit (y compris tout emballage du produit) (appelés la "Documentation") fournie avec ), qui accompagnent le présent Contrat de Licence licence (collectivement appelé le "Logiciel") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle et aux droits d’auteurd'auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, après acceptation du présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validité" commencera débutera à la date de Votre installation initiale du Logiciel, quel que soit le nombre de copies que vous êtes autorisé Logiciel et sa durée correspondra à utiliser conformément à l'Article 1.A de ce Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions applicable applicables du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxxxxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxxx/xx/xxxxxxxx/xxxxxxx_xxxxxx.xxxx. Celui-ci Le présent Contrat de licence régit toute version, révision révision, mise à jour ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation l’utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9la section 11. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant toute la Période période de servicevalidité, Vous êtes autorisé à pouvez :

Licence. Le logiciel (avec l'ensemble de ses fonctions et services, et sa documentation, y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage l'emballage du produit) produit (la "Documentation"« Documentation ») fournie avec accompagnant le présent Contrat de Licence (collectivement dénommés conjointement le "Logiciel"« Logiciel ») sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à le droit de la propriété intellectuelle et aux droits le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du Logiciel, après acceptation du Vous disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validitéservice" commencera à la date de Votre installation initiale d'une copie du LogicielLogiciel sur un ordinateur ou un périphérique mobile (un "Périphérique"), quel que soit le nombre de copies du Logiciel que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A de ce du présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon la période définie dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions applicable le document contractuel en vigueur du distributeur ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté le Logiciel. Le Logiciel peut se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel à la fin de la Période de validité et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si la Période de validité n'est pas renouvelée. Des renouvellements de la période de validité seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxx. Celui-ci régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant toute la Période de servicevalidité, Vous êtes autorisé à pouvez :

Licence. Le logiciel (ainsi que ses services et sa documentation, y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage du produit) (la "Documentation") fournie avec " accompagnant le présent Contrat de Licence (collectivement dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à le droit de la propriété intellectuelle et aux droits d’auteurle droit d'auteur. Bien que Symantec reste propriétaire ou ses concédants restent propriétaires du LogicielLogiciel et des Services, après acceptation du Vous disposez de certains droits relatifs à leur utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence, licence (comme défini ci-dessous). Tous les droits qui ne Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validitésont pas expressément concédés sont conservés par Xxxxxxxx et/ou ses concédants. La "Période de validitéservice" commencera commencera, soit (a) à la date de Votre installation initiale ou utilisation du LogicielLogiciel et des Services sur un ordinateur ou un appareil mobile ("Appareil"), quel que soit le nombre de copies que (b), à la date à laquelle vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A de avez accepté ce Contrat de licence, soit (c) dans le cas où Vous avez reçu le Logiciel et devra se prolonger selon les Services dans le cadre d'une offre multi- produits, à la période définie date de Votre installation ou utilisation initiale du Logiciel et des Services ou de tout autre produit logiciel/application mobile inclus dans ladite offre sur un Appareil, soit (d), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que décrits dans le présent Contrat de licence, auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la date établie par celui-ci. La Période de service a une durée limitée indiquée dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions concernant la transaction applicable provenant du distributeur agréé, du revendeur ou du revendeur agréé Fournisseur de services auprès duquel Vous avez acheté vous êtes procuré le LogicielLogiciel et les Services. Le Logiciel peut et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel opérationnels à la fin de la Période de validité service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si et des Services, sauf en cas de renouvellement de la Période de validité n'est pas renouveléeservice. Des renouvellements abonnements de renouvellement de la période Période de validité service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxxxxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxx_xxxxxx/ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier. Celui-ci Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec peut est susceptible de Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licenceSauf mention contraire dans la Documentation, vos Vos droits et obligations concernant relatifs à l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations ces Services sont les suivants. suivants conformément au présent Contrat de licence : Pendant toute la Période de service, Vous êtes autorisé à pouvez :

Licence. Le logiciel (ainsi que ses services et sa documentation, y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage du produit) (la "Documentation") fournie avec " accompagnant le présent Contrat de Licence (collectivement dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à le droit de la propriété intellectuelle et aux droits d’auteurle droit d'auteur. Bien que Symantec reste propriétaire ou ses concédants restent propriétaires du LogicielLogiciel et des Services, après acceptation du Vous disposez de certains droits relatifs à leur utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence, licence (comme défini ci-dessous). Tous les droits qui ne Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validitésont pas expressément concédés sont conservés par Xxxxxxxx et/ou ses concédants. La "Période de validitéservice" commencera commencera, soit (a) à la date de l’achat de votre Logiciel et de vos Services, quelque soit la date de l’installation initiale de votre Logiciel ou la date d’utilisation des Services sur un ordinateur ou un appareil mobile ("Appareil"), soit (b), à la date à laquelle vous avez accepté ce Contrat de licence, soit (c) dans le cas où Vous avez reçu le Logiciel et les Services dans le cadre d'une offre multi-produits, à la date de Votre installation ou utilisation initiale du LogicielLogiciel et des Services ou de tout autre produit logiciel/application mobile inclus dans ladite offre sur un Appareil, quel soit (d), dans le cas où Vous avez acquis les droits d'utilisation du Logiciel et des Services tels que soit décrits dans le nombre de copies que vous êtes autorisé à utiliser conformément à l'Article 1.A de ce présent Contrat de licence, et devra se prolonger selon auprès d'un fournisseur de services agréé par Symantec ("Fournisseur de services"), à la période définie date établie par celui-ci. La Période de service a une durée limitée indiquée dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions concernant la transaction applicable provenant du distributeur agréé, du revendeur ou du revendeur agréé Fournisseur de services auprès duquel Vous avez acheté vous êtes procuré le LogicielLogiciel et les Services. Le Logiciel peut et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel opérationnels à la fin de la Période de validité service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel si et des Services, sauf en cas de renouvellement de la Période de validité n'est pas renouveléeservice. Des renouvellements abonnements de renouvellement de la période Période de validité service seront (i) disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxxxxx.xxxxxx.xxx/xxxxxxx_xxxxxx/ ou (ii) fournis par Votre Fournisseur de services conformément aux politiques qu'il pratique, dans le cas où vous avez acquis le Logiciel et les Services auprès de ce dernier. Celui-ci Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec peut est susceptible de Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licenceSauf mention contraire dans la Documentation, vos Vos droits et obligations concernant relatifs à l'utilisation de ce Logiciel peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article 9. Ces droits et obligations ces Services sont les suivants. suivants conformément au présent Contrat de licence : Pendant toute la Période de service, Vous êtes autorisé à pouvez :

Licence. Le logiciel (ainsi que ses services et sa documentation, y compris les fonctions et services qui l'accompagnent) et la documentation (y compris tout emballage du produit) (la "Documentation") fournie avec " accompagnant le présent Contrat de Licence (collectivement dénommés conjointement le "Logiciel" et les "Services") sont la propriété de Symantec ou de ses concédants de licence et sont protégés par la législation relative à le droit de la propriété intellectuelle et aux droits le droit d’auteur. Bien que Symantec reste propriétaire du LogicielLogiciel et des Services, après acceptation du Vous disposez de certains droits relatifs à son utilisation pendant la Période de service une fois que Vous avez accepté le présent Contrat de licence, Vous disposerez de certains droits limités d'utilisation du Logiciel pendant la période de validité. La "Période de validitéService" commencera débutera soit (a) à la date de Votre la première installation initiale ou utilisation, effectuée par Vos soins, d’une copie du LogicielLogiciel et des Services sur un ordinateur, quel que soit un téléphone mobile ou un périphérique informatique portable (un "Périphérique"), ou (b) si Vous avez reçu ce Logiciel et les Services dans le nombre cadre d’une offre de copies que vous êtes autorisé plusieurs produits, à utiliser conformément à l'Article 1.A la date de ce Contrat la première installation ou utilisation, effectuée par Vos soins, d’une copie du Logiciel et des Services de licencetoute partie du logiciel ou de l’application pour téléphones mobiles inclus dans l’offre en question, et devra se prolonger selon la période définie sur un Périphérique. La Période de Service a une durée limitée qui est indiquée dans la Documentation ou dans la documentation sur les transactions applicable concernant la transaction provenant du distributeur agréé ou du revendeur agréé auprès duquel Vous avez acheté vous êtes procuré le Logiciel. Logiciel et les Services.Le Logiciel peut et les Services peuvent se désactiver automatiquement et devenir non opérationnel opérationnels à la fin de la Période de validité service et Vous ne serez pas autorisé à recevoir des mises à jour de fonctions ou de contenu du Logiciel et des Services si la Période de validité n'est service n’est pas renouvelée. Des renouvellements demandes de renouvellement de la période de validité service seront disponibles conformément à la politique de support de Symantec disponible à l'adresse l’adresse xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xx/xx/xxxxxx/xxxxxxx/xxxxxxxxx_xxxxxxx_xxxxxx.xxx. Celui-ci Le présent Contrat de licence régit toute version, révision ou amélioration du Logiciel et des Services que Symantec peut Vous fournir. Dans le cadre du présent Contrat de licence, vos droits et obligations concernant l'utilisation l’utilisation de ce Logiciel et des Services peuvent être modifiés par la Documentation et sont soumis au droit de résiliation de la part de Symantec en cas de manquement de Votre part conformément à l'Article l’Article 9. Ces droits et obligations sont les suivants. Pendant toute la Période de service, Vous êtes autorisé à pouvez :