Common use of Licence Clause in Contracts

Licence. Perpétuelle" ou "Étendue" désigne une licence du Logiciel dont la durée est prolongée indéfiniment. Les licences Perpétuelles n'incluent pas les Services de maintenance.

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Licence. Perpétuelle" ou "Étendue" désigne une licence du Logiciel COMOS dont la durée est prolongée indéfiniment. Les licences Perpétuelles n'incluent pas les Services de maintenance.

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Licence. Perpétuelle" ou "Étendue" désigne une licence d'utilisation du Logiciel dont la durée est prolongée indéfiniment. Les Sauf indication contraire dans la Commande, les licences Perpétuelles n'incluent pas les Services de maintenance.

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Licence. Perpétuelle" ou "Étendue" désigne une licence du Logiciel dont la durée est prolongée indéfiniment. Les licences Perpétuelles Perpetual n'incluent pas les Services de maintenance.

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