Common use of La cotisation Clause in Contracts

La cotisation. La cotisation correspondant à l’assuré, nominativement désigné aux conditions particulières, figure sur ces mêmes conditions particulières. Sur décision du conseil d’administration, le montant de la cotisation peut être modifié, à compter de chaque échéance annuelle. Il vous est alors indiqué sur votre avis d’échéance. La cotisation est variable, elle peut faire l’objet d’une ristourne ou d’un rappel décidé par le conseil d’administration. Elle doit être payée au siège social de la société. Le sociétaire ne peut en aucun cas être tenu au-delà d’un maximum égal à trois fois le montant de la cotisation normale stipulé aux conditions particulières. Votre cotisation vient à échéance : – le 1er janvier, si vous avez opté pour le paiement en une fois, en 2 fois ou en 10 fois. Elle est exigible à cette date ; – mensuellement, si vous avez opté pour le paiement en 12 fois. Elle est exigible le 1er de chaque mois. La durée du contrat reste celle définie page 46. En cas de défaut de paiement d’une ou plusieurs fractions, le bénéfice de cette option est supprimé. La cotisation devient exigible en totalité selon les dispositions du point précédent. Le décompte de cotisation s’effectue à la journée pour les opérations d’assurance qui prennent effet en cours d’année (souscription, modification). La cotisation est exigible dès que l’opération est réalisée. L’échéance annuelle, les échéances mensuelles et les modifications contractuelles à votre initiative peuvent donner lieu à la perception de frais accessoires de cotisation.

La cotisation. La cotisation correspondant à l’assuré, nominativement désigné aux conditions particulières, Son montant est calculé en fonction des risques que vous nous avez déclarés et figure sur ces mêmes vos conditions particulières. Sur décision du conseil d’administration, le montant de la cotisation peut être modifié, à compter de particulières ainsi que sur l’avis d’échéance qui est édité chaque échéance annuelle. Il vous est alors indiqué sur votre avis d’échéance. La cotisation est variable, elle peut faire l’objet d’une ristourne ou d’un rappel décidé par le conseil d’administrationannée. Elle doit être payée au siège social de la société. Le sociétaire ne peut en aucun cas Quand doit-elle être tenu au-delà d’un maximum égal à trois fois le montant de la cotisation normale stipulé aux conditions particulières. payée ? Votre cotisation vient à échéance : – le 1er janvier, si vous avez opté pour le paiement en une fois, en 2 deux fois ou en 10 dix fois. Elle est exigible à cette date ; – mensuellement, si vous avez opté pour le paiement en 12 douze fois. Elle est exigible le 1er de chaque mois. La durée du contrat reste celle définie page 4655. En cas de défaut de paiement d’une ou plusieurs fractions, le bénéfice de cette option est supprimé. La cotisation devient exigible en totalité selon les dispositions du point précédent. Le décompte de cotisation s’effectue à la journée pour les opérations d’assurance qui prennent effet en cours d’année (souscription, modification, suppression de risque ou d’option). La cotisation est exigible dès que l’opération est réalisée. L’échéance annuelle, les échéances mensuelles mensuelles, la souscription, la modification et les modifications contractuelles à votre initiative la résiliation du contrat ainsi que la suppression d’un risque peuvent donner lieu à la perception de frais accessoires de cotisationcotisation (frais d’échéance, d’opération contractuelle…).

La cotisation. La cotisation correspondant à l’assuré, nominativement désigné aux conditions particulières, Son montant est calculé en fonction des risques que vous nous avez déclarés et figure sur ces mêmes vos conditions particulièresparticulières ainsi que sur l’avis d’échéance qui est édité chaque année. Sur décision du conseil d’administration, le montant de la cotisation peut être modifié, à compter de chaque échéance annuelle. Il vous est alors indiqué sur votre avis d’échéance. La cotisation est variableVariable, elle peut faire l’objet d’une ristourne ou d’un rappel d’unrappel de cotisation complémentaire pour l’exercice considéré décidé par le conseil d’administration. Elle doit être payée au siège social de la société. Le sociétaire ne peut en aucun cas être tenu au-delà d’un maximum égal à trois fois le montant de la cotisation normale stipulé aux conditions particulières. Elle doit être payée au siège social de la société. Quand doit-elle être payée ? Votre cotisation vient à échéance : – le 1er janvier, si vous avez opté pour le paiement en une fois, en 2 deux fois ou en 10 dix fois. Elle est exigible à cette date ; – mensuellement, si vous avez opté pour le paiement en 12 douze fois. Elle est exigible le 1er de chaque mois. La durée du contrat reste celle définie page 4655. En cas de défaut de paiement d’une ou plusieurs fractions, le bénéfice de cette option est supprimé. La cotisation devient exigible en totalité selon les dispositions du point précédent. Le décompte de cotisation s’effectue à la journée pour les opérations d’assurance qui prennent effet en cours d’année (souscription, modification, suppression de risque ou d’option). La cotisation est exigible dès que l’opération est réalisée. L’échéance annuelle, les échéances mensuelles mensuelles, la souscription, la modification et les modifications contractuelles à votre initiative la résiliation du contrat ainsi que la suppression d’un risque peuvent donner lieu à la perception de frais accessoires de cotisationcotisation (frais d’échéance, d’opération contractuelle…).

La cotisation. La cotisation correspondant à l’assuré, nominativement désigné aux conditions particulières, figure sur ces mêmes conditions particulièresparticulières ainsi que sur l’avis d’échéance qui est édité chaque année. Sur décision du conseil d’administration, le montant de la cotisation peut être modifié, à compter de chaque échéance annuelle. Il vous est alors indiqué sur votre avis d’échéance. La cotisation est variableVariable, elle peut faire l’objet d’une ristourne ou d’un rappel de cotisation complémentaire pour l’exercice considéré décidé par le conseil d’administration. Elle doit être payée au siège social de la société. Le sociétaire ne peut en aucun cas être tenu au-delà d’un maximum égal à trois fois le montant de la cotisation normale stipulé aux conditions particulières. Elle doit être payée au siège social de la MAIF. Quand doit-elle être payée ? Votre cotisation vient à échéance : – le 1er janvier, si vous avez opté pour le paiement en une fois, en 2 fois ou en 10 fois. Elle est exigible à cette date ; – mensuellement, si vous avez opté pour le paiement en 12 fois. Elle est exigible le 1er de chaque mois. La durée du contrat reste celle définie page 4645. En cas de défaut de paiement d’une ou plusieurs fractions, le bénéfice de cette option est supprimé. La cotisation devient exigible en totalité selon les dispositions du point précédent. Le décompte de cotisation s’effectue à la journée pour les opérations d’assurance qui prennent effet en cours d’année (souscription, modification). La cotisation est exigible dès que l’opération est réalisée. L’échéance annuelle, les échéances mensuelles et les modifications contractuelles à votre initiative peuvent donner lieu à la perception de frais accessoires de cotisation.