FUNCTION Clauses Exemplaires

FUNCTION. As from July 1, 2011, ▇▇. ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ occupies the position of Executive Vice President only with Executive status, position 3.3, coefficient 270, according to the applicable collective bargaining agreement. In the frame of the duties assigned to him, ▇▇. ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ is in particular in charge of leading the corporate strategy function, including oversight of the annual strategy process with the Global Executive Team, Management Executive”, le comité de direction (“Management Board”) et le comité de surveillance (“Supervisory Board”). Les parties conviennent et acceptent le fait que, en raison de la nature des fonctions, il est impossible de fournir une description exhaustive des tâches incombant à Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ et que, de même, ses fonctions comprennent toutes les tâches qui sont directement ou indirectement nécessaires à l’exercice des fonctions. Les parties conviennent et acceptent que, compte tenu de la nature de sa fonction, il pourra être confié à Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ des tâches qui ne figurent pas dans la description de fonctions mais dont la nature est similaire. La modification d’un ou de plusieurs éléments concernant les attributions de Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ne saura en aucun cas être considérée comme une modification d’un élément essentiel du contrat de travail. D’un point de vue opérationnel, Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ devra rendre compte de son activité au “Chief Executive Officer” de Vistaprint. Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ devra exécuter ses tâches au mieux de ses capacités et devra respecter les politiques et procédures mises en place par la Société, telles que régulièrement actualisées. Compte tenu des fonctions de Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇▇▇, il est expressément convenu que le présent contrat de travail est conclu en fonction des structures capitalistiques actuelles de la Société et de la composition actuelle de son management, notamment mais sans limitation en la personne de ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ à titre de Chief Executive Officer.

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  • Services Sous réserve des conditions de la présente convention, le client bénéficie d’un droit non exclusif, à l’échelle mondiale, et limité d’utiliser le service infonuagique, les services de soutien et les services professionnels commandés par le client (collectivement les « services ») pendant la période applicable indiquée dans le formulaire d’estimation de commande ou dans l’EdT applicable du client, et ce uniquement aux fins des opérations commerciales internes du client. Le client peut permettre à ses utilisateurs d’utiliser les services à cette fin, et le client assume la responsabilité de leur conformité à la présente convention et au formulaire d’estimation ou de commande, ou à l’EdT applicable, du client. Les conditions de la présente convention s’appliquent également à toutes les mises à jour et à toutes les mises à niveau fournies subséquemment par Oracle au client pour le service infonuagique.

  • Rémunération L’UICN paiera au Consultant, en rémunération intégrale pour les Prestations fournies conformément aux termes du présent Contrat, une somme forfaitaire fixe de [devise/montant en chiffres (devise et montant écrit en lettres)] (ci-après « la Rémunération ») correspondant à [nombre de jours] jours de travail à raison d’un tarif quotidien de [tarif quotidien] comme suite : Un premier paiement de [devise/montant en chiffres (montant écrit en lettres)] correspondant à 30% de la Rémunération sera versé dès réception d’une copie signée du présent Contrat accompagnée d’une première facture. Un deuxième paiement de [devise/montant en chiffres (montant écrit en lettres)] correspondant à 30% de la Rémunération sera versé [veuillez indiquer les tâches/livrable(s) qui déclencheront le versement] ; et Un troisième paiement de [devise/montant en chiffres (montant écrit en lettres)] correspondant au 40% restant de la Rémunération sera versé dès l’achèvement satisfaisant et ponctuel et l’acceptation écrite de l’UICN de toutes les Prestations tel qu’indiqué dans l’Annexe I. La facture finale doit être soumise au plus tard [insérer le nombre de jours, par exemple 30 jours] après l'acceptation écrite de tous les services par l'UICN ou après la date de fin du Contrat, si celle-ci est postérieure. Le Consultant doit présenter une facture valide mentionnant le numéro de référence du Contrat et le numéro du paiement pour chaque versement à effectuer. Si les tâches décrites dans le Contrat ne sont pas accomplies à la satisfaction de l’UICN dans les délais établis, l’UICN se réserve le droit de suspendre tout autre paiement et de récupérer tous les fonds déjà versés pour des Prestations non reçues. L’UICN effectuera les paiements sur le compte bancaire du Consultant (il sera ouvert au nom du Consultant à l’endroit où le Consultant est établi ou là où les Prestations seront réalisées), comme suit : Numéro de compte complet : [xxx] Type de compte et monnaie : [xxx] Nom de la banque : [xxx] Adresse de la banque : [xxx] Numéro de compte : [xxx] Code SWIFT ou autres codes bancaires : [xxx] Numéro IBAN : [xxx] Le Consultant supporte les frais bancaires pour les virements électroniques internationaux (à savoir de la banque du Consultant ou de toute banque intermédiaire) associés à tout transfert de fonds que l'UICN puisse effectuer en vertu du présent Contrat. Les fonds inutilisés à la Date d’expiration ou de résiliation du présent Contrat devront être remis à l’UICN dans les soixante (60) jours suivant une des dites dates, selon le cas.

  • Personnel Pour le traitement des Données à caractère personnel, SAP et ses Sous-traitants ultérieurs ne doivent accorder un accès qu’au personnel autorisé et soumis à des obligations de confidentialité. SAP et ses Sous-traitants ultérieurs formeront régulièrement le personnel ayant accès aux Données à caractère personnel aux mesures applicables liées à la sécurité et à la confidentialité des données.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.