Droit de traduction. Le droit de traduire en toutes langues, à l’exclusion de ………, tout ou partie de l’œuvre et ses adaptations, et de reproduire ces traductions sur tous supports graphiques physiques actuels.
Appears in 6 contracts
Samples: Contrat D’édition Commenté, Modèle De Contrat D’édition, Contrat D’édition Commenté
Droit de traduction. Le droit de traduire en toutes langues, à l’exclusion de ………, langues tout ou partie de l’œuvre et ses adaptations, adaptations et de reproduire ces traductions sur tous supports graphiques physiques actuelstout support graphique actuel ou futur.
Appears in 1 contract
Samples: Contrat D’edition
Droit de traduction. Le droit de traduire en toutes languestoute langue, à l’exclusion de ………, tout ou partie de l’œuvre et ses adaptations, et de reproduire ces traductions sur tous supports graphiques physiques actuelstout support graphique physique actuel.
Appears in 1 contract
Samples: Contrat D’édition Commenté
Droit de traduction. Le droit de traduire en toutes langues, à l’exclusion de ………, langues et en tous pays tout ou partie de l’œuvre et ses adaptations, adaptations et de reproduire ces traductions sur tous supports graphiques physiques actuelstout support graphique actuel ou futur.
Appears in 1 contract
Samples: Modèle De Contrat D’édition1