Common use of Droit de traduction Clause in Contracts

Droit de traduction. Le droit de traduire en toutes langues, à l’exclusion de ………, tout ou partie de l’œuvre et ses adaptations, et de reproduire ces traductions sur tous supports graphiques physiques actuels.

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Samples: Contrat D’édition Commenté, Modèle De Contrat D’édition, Contrat D’édition Commenté

Droit de traduction. Le droit de traduire en toutes langues, à l’exclusion de ………, langues tout ou partie de l’œuvre et ses adaptations, adaptations et de reproduire ces traductions sur tous supports graphiques physiques actuelstout support graphique actuel ou futur.

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Samples: Contrat D’edition

Droit de traduction. Le droit de traduire en toutes languestoute langue, à l’exclusion de ………, tout ou partie de l’œuvre et ses adaptations, et de reproduire ces traductions sur tous supports graphiques physiques actuelstout support graphique physique actuel.

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Samples: Contrat D’édition Commenté

Droit de traduction. Le droit de traduire en toutes langues, à l’exclusion de ………, langues et en tous pays tout ou partie de l’œuvre et ses adaptations, adaptations et de reproduire ces traductions sur tous supports graphiques physiques actuelstout support graphique actuel ou futur.

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Samples: Modèle De Contrat D’édition1