Définition de Autre
Examples of Autre in a sentence
Copropriété Avant 1949 De 1949 à 1974 De 1975 à 1989 De 1989 à 2005 Depuis 2005 Comble aménagé ou non Terrasse Balcon Loggia Jardin Autre : …………….…………….…………….…………….……………….………………….……..
Nous pourrons déduire, suspendre, compenser ou annuler à partir de la Réserve tous montants nous étant dus par vous ou vos Sociétés Affiliées au titre du présent Contrat ou tout Autre Contrat.
D- Autre : (précisez) : …………………………………………………… Le preneur interviendra dans le coût : □ Pour …………….
Les utilisateurs sont entièrement responsables du contenu qu’ils saisissent (notamment pour certains formulaires comme « Au sujet du site Espace Client » ou « Autre demande » par exemple) et s'engagent à respecter tous les règlements et toutes les lois françaises et internationales, notamment mais non exhaustivement, en matière de diffamation, d'atteinte aux bonnes mœurs, de protection de l'enfance, de pornographie ou d'information à caractère violent, xénophobe ou raciste.
Nous pouvons augmenter le montant de la Réserve à tout moment à condition que le montant de la Réserve n’excède pas le montant nécessaire, selon notre avis raisonnable, pour couvrir n’importe quel risque financier conformément au présent Contrat (incluant les Débits que vous soumettez pour des biens ou des services non encore reçus par le Titulaire), par nous ou nos Sociétés Affiliées conformément à tout Autre Contrat, ou par nos Titulaires.
Autre : Other: J’ai lu les politiques et procédures ainsi que ce contrat de location du Centre communautaire ▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇ et j’accepte les conditions qui y sont stipulées.
De 1949 à 1974 De 1975 à 1989 Mono-propriété De 1989 à 2005 Copropriété Depuis 2005 Comble aménagé ou non Terrasse Balcon Loggia Autre : …………….…………….…………….…………….……………….………………….…….....
Le bien est géré par le Bailleur / un Régisseur / Autre (détailler le cas échéant) : ……………...
Dans le cadre de la formation médicale continue précisez pour les médecins le numéro ADELI ou RPPS: Libéral salarié hospitalier salarié non-hospitalier Spécialité Généraliste Autre spécialité (préciser)……………………………………...
L’Employeur déduira ce qui suit du salaire de chaque période: ❑ Impôts fédéraux ❑ Impôts de l’Etat ❑ Impôts municipaux ❑ Sécurité sociale ❑ Prime d’assurance maladie: $ ❑ Loyer: $ ❑ Repas: $ ❑ Autre : $ L’Employeur ne fera aucune déduction si l’Employée casse quelque chose.