CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • December 14th, 2020
- avoir pris connaissance et d’accepter les conditions de location ci-après ; Offre tarifaire choisie (tarif de base ou tarif spécial) :
ContractContrat D’adhesion • May 5th, 2020
CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • May 5th, 2020
Le recours aux prestations de l’auto-entreprise La Guitare à Laurent entraîne l’application sans réserve de l’intégralité des clauses et conditions de la présente.
CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • May 5th, 2020
Le présent contrat est nominatif et incessible et constitue le seul et unique cadre des relations juridiques entre l’adhérent et la SAS DICHACISOU/BLOCK’OUT MONTPELLIER à l’exclusion de tout autre document.
CONTRAT D’ADHESION (Adhérent)Contrat D’adhesion • May 5th, 2020
Préalablement à la signature de ce contrat, l’abonné(e) désigné ci-dessous a visité les installations du club et a pris connaissance des prestations proposées, du règlement intérieur du club affiché à l’accueil, et de la chartre dont un exemplaire lui a été remis. Le présent document recto/verso établit un lien de droit exclusif entre les co-contractants. Tout litige entre les parties signataires sera réglé entre elles devant le Tribunal compétent de LYON, conformément aux articles 1134 et 1165 du Code Civil.
CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • May 5th, 2020
Une consultation médicale préalable à toute activité sportive est indispensable pour détecter d éventuelles contre indications à la pratique du sport. FIT quinze recommande de consulter un médecin avant toute activité physique, et de lui faire établir un certificat de non contre indication à la pratique du sport à fournir lors de la première séance puis à renouveler chaque année.
CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • May 5th, 2020
Préalablement à la signature de ce contrat, l’adherent désigné ci-dessous à visité les instalations du centre et a pris connaissance des prestations et du reglement interieur du centre dont un examplaire lui a été remis. Le présent document établit un lien de droit exclusif entre les contractants. Tout litige entre les parties signataires sera réglé directement entre elles conformément à l’article 1165 du code civil.
CONTRAT D’ADHESION au serviceContrat D’adhesion • May 5th, 2020
Vu la loi n°84 - 53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment ses articles 22 à 26-1,
CONTRAT D'ADHESION ADULTE 2018-2019Contrat d'Adhesion • May 5th, 2020
Le choix de votre PASS Veuillez noter le PASS choisi :……………………………………………………………………………… soit à l'année Euros pour un an+ droits d'entrée 40 Euros(uniquement pour les nouveaux adhérents) soit un Total de ……………… Euros pour un an
CONTRAT D’ADHESION ″ALERTE COMMERCES″Contrat D’adhesion • May 5th, 2020
L'adhérent fournit par le présent contrat le numéro de téléphone portable suivant _ _ / _ _ / _ _ / _ _ /_ _ sur lequel seront envoyés les messages d'Alerte Commerces.
CONTRAT D’ADHESIONContrat D’adhesion • May 5th, 2020
La société GROUPEMENT DES PHARMACIENS-COTE D’IVOIRE, société anonyme au capital de 50 millions F CFA, dont le siège social est établi à ABIDJAN COCODY ANGRE 8EME TRANCHE, Ilot 13, Lot numéro 170, Immatriculée au registre de commerce et du crédit mobilier sous le numéro CI-ABJ-2013-B-1805,Adresse postale numéro 19 BP 26 ABIDJAN 19, Téléphone 22 50 77 47, représentée par Monsieur GUILLAUME DALLO, Directeur Général, agissant ès qualité,